Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 1 / janvier 2003

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)

Décret n^o 2002-1356 du 15 novembre 2002 modifiant le décret n^o 84-1206 du 28 décembre 1984 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale

Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (RMLR : 143)

Décret n^o 2002-1347 du 7 novembre 2002 portant dispositions générales applicables aux agents non titulaires recrutés dans les services d’activités industrielles et commerciales des établissements publics d’enseignement supérieur

Organisation générale du CNRS

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n^o 02A149DR04 du 1^er octobre 2002 portant création du service des affaires générales de la délégation Île-de-France Sud

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 021930SUNI du 2 décembre 2002 de renouvellement de l’UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU

Décision n^o 020004SPHM du 20 novembre 2002 de création de l’UPS n^o S2573 - Installation nucléaire de base 106 (LURE)

Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)

Arrêté du 25 novembre 2002 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n^o 2002-1379 du 20 novembre 2002 modifiant le décret n^o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP/7 n^o 2034 du 16 octobre 2002 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions pour l’année 2003

Activité à temps partiel (RMLR : 5311-521)

Décret n^o 2002-1389 du 21 novembre 2002 modifiant le décret n^o 82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d’application pour les fonctionnaires de l’ordonnance n^o 82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel

Circulaire n^o 020001DRH du 20 septembre 2002 relative à l'annualisation du service à temps partiel au CNRS

Détachement (RMLR : 5311-53)

Décret n^o 2002-1391 du 21 novembre 2002 pris en application de l’article 20 de la loi n^o 2002-73 du 17 janvier 2002 et relatif à la situation des fonctionnaires détachés dans une administration ou un organisme implanté sur le territoire d’un État étranger ou auprès d’un organisme international

Réglementation missions et changement de résidence - Étrangers (RMLR : 558)

Instruction n^o 020001DDRI du 20 novembre 2002 relative à l’instruction des ordres de mission à l’étranger

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n^o 020099DAJ du 25 novembre 2002 acceptant la libéralité consentie par Mme DUCHENE veuve RIVIÈRE

Commissions spécialisées (RMLR : 634232)

Décision n^o 020102DAJ du 20 novembre 2002 fixant les règles de composition des commissions d’appel d’offres et des jurys pour l’ensemble des marchés publics nationaux et locaux du Centre national de la recherche scientifique à l’exception des marchés dont la PRM est le directeur de l’INSU ou le directeur de l’IN2P3

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2002 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2002 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2001

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 2002

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (48^e séance) du 29 octobre 2002 (Extraits)

Décision n^o 020011ELEC du 28 novembre 2002 fixant les collèges, la répartition des sièges et les modalités de vote pour les élections aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 020013ELEC du 3 décembre 2002 fixant les dates des élections des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 020014ELEC du 4 décembre 2002 de création d’une commission électorale pour l’élection des membres de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 020086INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 1 des titulaires de physique nucléaire

Décision n^o 020087INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 2 des titulaires de physique nucléaire

Décision n^o 020088INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 3 des titulaires de physique nucléaire

Décision n^o 020049DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Décision n^o 020050DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Décision n^o 020051DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants du personnel à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

Décision n^o 020052DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants du personnel à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Décision n^o 020041DRH du 8 novembre 2002 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n^o 020040DRH du 8 novembre 2002 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS

Décision n^o 020311DR01 du 13 novembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, métrique et poétique

Décision n^o 020333DR01 du 22 novembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, trajectoires institutionnelles, stratégies socio-économiques

Décision n^o 020334DR01 du 25 novembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’ESA n^o Q8048 - Système de pensée en Afrique noire

Décision n^o 020206DR03 du 14 novembre 2002 portant création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8050 - Laboratoire d’analyse et de mathématiques appliquées

Décision n^o 020198DR08 du 6 novembre 2002 relative à la composition du conseil de service de la délégation Centre - Auvergne et Limousin

Décision n^o 020153DR10 du 8 novembre 2002 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7043 - Cultures et sociétés en Europe

Décision n^o 020232DR15 du 29 novembre 2002 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Décision n^o 020034DR16 du 15 novembre 2002 nommant les membres de la commission régionale d’action sociale (CORAS) et de la commission des aides exceptionnelles de la délégation Paris Michel-Ange

Décision n^o 020035DR16 du 15 novembre 2002 nommant les membres de la commission régionale de formation permanente (CRFP) de la délégation Paris Michel-Ange

Décision n^o 020291DR19 du 3 juin 2002 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie

Décision n^o 020583DR19 du 7 octobre 2002 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie

Nominations

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire