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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n° 040009DEP du 29 juillet 2004 modifiant la décision portant actualisation de la liste des programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS répartis par domaine scientifique

Décision n° 040008DEP du 29 juillet 2004 portant création d'un programme de recherche intitulé « Complexité du vivant »

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 040272SCHI du 28 juillet 2004 portant création de la FRE n° 2860 - Centre européen de résonance magnétique nucléaire à très hauts champs

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 040023SPHM du 28 juillet 2004 relative au renouvellement de l’UPS n° 2275 – Centre pour la communication scientifique et directe

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n° 04P009DSI du 20 juillet 2004 modifiant la décision n° 998882DCAJ du 6 août 1999 portant création au sein du bureau de pilotage et de coordination d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la mise en place sur Internet d'une liste de diffusion destinée à informer sur l'actualité du site Web du secrétariat général du CNRS

Décision n° 04P010DSI du 20 juillet 2004 modifiant la décision n° 000652DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques AQUIPOL dans le cadre du site Web du Centre d'étude et de recherche sur la vie locale (CERVL - UMR n° C5116)

Décision n° 04P011DSI du 20 juillet 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet du Centre de Recherche Cerveau et Cognition (CERCO - UMR n° 5549)

Décision n° 04P012DSI du 8 août 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n° 5112 - Centre d’Etudes Politiques de l’Europe Latine (CEPEL)

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Arrêté du 24 août 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique

Pention-retraite (RMLR : 57)

Décret n° 2004-678 du 8 juillet 2004 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 11 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 040006DR20 du 26 août 2004 relative au tarif d’hébergement des chambres d’hôtes de la délégation Côte d’Azur

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2003

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 2004

Comités, conseils et commissions

Décision n° 040017SGCN du 5 août 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 040018SGCN du 25 août 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 040021SPHM du 22 juillet 2004 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS n° 2573 - Démantèlement de l’INB 106 (LURE)

Décision n° 040254DR01 du 1er juillet 2004 relative à la composition du conseil de service de la délégation Paris A

Décision n° 040026DR01 du 13 février 2004 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de la délégation Paris A

Décision n° 040048DR01 du 26 avril 2004 modificative portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques

Décision n° 040059DR01 du 17 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8052 - Centre de recherche en économie et gestion appliquées à la santé

Décision n° 040049DR01 du 6 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune

Décision n° 040050DR01 du 8 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8151 - Unité de Pharmacologie chimique et génétique

Décision n° 040052DR01 du 11 juin 2004 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8592 - Institut d'esthétique des arts contemporains

Décision n° 040218DR01 du 7 juillet 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8601 - Laboratoire de chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

Décision n° 040051DR01 du 8 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2450 - Centre d'Etudes Africaines

Décision n° 040050DR01 du 8 juin 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 2463 - Pharmacochimie moléculaire et structurale

Décision n° 040058DR05 du 29 juin 2004 relative à la composition du comité de gestion du restaurant de Meudon-Bellevue

Décision n° 040059DR05 du 29 juin 2004 relative à la composition du comité de gestion du restaurant Verrières-le-Buisson

Décision n° 040899DR12 du 26 août 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6114 - Groupe de Chimie Organique et Matériaux Moléculaires

Décision n° 040900DR12 du 30 août 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6570 - Temps, Espaces, Langages, Europe Méridionale - Méditerranée

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés