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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8-9 / août-septembre 2005
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Attributions du ministre (RMLR : 131)
Décret n° 2005-696 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Établissements publics à caractère industriel et commercial (RMLR : 144)
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2005-722 du 29 juin 2005 relative à la création de l’établissement public OSEO et à la transformation de l’établissement public Agence nationale de valorisation de la recherche en société anonyme
Ordonnance n° 2005-722 du 29 juin 2005 relative à la création de l’établissement public OSEO et à la transformation de l’établissement public Agence nationale de valorisation de la recherche en société anonyme
Organisation générale du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 050034DAJ du 30 juin 2005 portant création de la direction scientifique générale (DSG)
Décision n° 050036DAJ du 30 juin 2005 portant création de la direction de l’information scientifique (DIS)
Décision n° 050044DAJ du 15 juillet 2005 fixant les missions et l’organisation des directions interrégionales
Décision n° 050046DAJ du 15 juillet 2005 portant création de la direction interrégionale Sud-Est
Décision n° 050047DAJ du 15 juillet 2005 portant création de la direction interrégionale Sud-Ouest
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 050010DRES du 15 juin 2005 de création et renouvellement d’unités de recherche et de service devant figurer dans le contrat de développement 2005 – 2008 de l’université Louis Pasteur – Strasbourg 1
Décision n° 050015SPHM du 20 juillet 2005 portant création de l'UMI n° 2924 - CNRS-IMPA
Décision n° 051661SUNI du 26 juillet 2005 de création de l’UMR n° 7154 - Institut de physique du globe de Paris
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 050033DAJ du 15 juillet 2005 de création de l'UPS n° 2934 - Unité support de l’agence nationale de la recherche (USAR)
Décision n° 051629SUNI du 20 juillet 2005 de création de l'UPS n° 2928 - Institut polaire
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 22 juin 2005 portant approbation de la convention constitutive du GIP - Institut national du cancer
Les personnels du CNRS
Les autres catégories de personnel (RMLR : 513)
Instruction de procédure n° 050001BPC du 1er juillet 2005 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs
Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)
Arrêté du 23 juin 2005 modifiant l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 23 juin 2005 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
CAES (RMLR : 5239-2)
Convention générale n° 050002DRH du 18 mai 2005 entre le CNRS et le CAES du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2005-726 du 29 juin 2005 portant majoration, à compter du 1er juillet 2005, des rémunérations de la fonction publique et attribution de points d’indice majoré à certains personnels civils et militaires de l’Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 1er juillet 2005 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l’arrêté du 1er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 050029DRH du 30 juin 2005 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables aux personnels recrutés sur crédits de vacations
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 7 juin 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 14 juin 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 22 juin 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 2 août 2005 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 050026DRH du 13 juin 2005 modifiant la décision n° 050020DRH du 13 mai 2005 portant constitution auprès d'un jury d'admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2005
Décision n° 050027DRH du 13 juin 2005 modifiant la décision n° 050018DRH du 29 avril 2005 portant constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2005
Comités, conseils et commissions
Procés-verbal du conseil d’administration du CNRS (60ème séance) du jeudi 16 juin 2005
Note n° 050002ELEC du 7 juin 2005 de proclamation des élus au Conseil d’administration du CNRS
Note n° 050003ELEC du 12 juillet 2005 de proclamation des élus au conseil scientifique du CNRS
Décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 050008SGCN du 26 juillet 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 050040DAJ du 13 juillet 2005 portant nomination au Comité d'éthique du CNRS
Décision n° 050117SCHI du 11 juillet 2005 modifiant la décision n° 010013SCHI du 19 janvier 2001 portant création du Comité d’orientation et de surveillance de
l'UPS n° 831 - Prévention du risque chimique
Décision n° 050118SCHI du 11 juillet 2005 portant désignation des membres nommés du Comité d’orientation et de surveillance de l’UPS n° 831 - Prévention du risque chimique
Décision n° 050088DR01 du 19 juillet 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7169 - Centre de recherche et de documentation de l’Amérique Latine
Décision n° 050081DR01 du 22 juin 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8128 - Genèse et transformation des mondes sociaux
Décision n° 050079DR01 du 22 juin 2005 portant nomination des membres du conseil de laboratoire de l’UMR n° 9912 - Sciences et technologies de la musique et du son (STMS)
Décision n° 050083DR01 du 11 juillet 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 2716 - Bibliothèque de sociologie
Décision n° 050115DR08 du 16 juin 2005 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UPR n° 9020 - Laboratoire d’aérothermique
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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