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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2002
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 02E001DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et
recherche
Décision no 02E002DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche
Décision no 02E003DSI du 15 janvier 2002 de création d’unités de
recherche associées
Décision no 02E007DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement de fédérations de recherche
Décision no 02E006DSI du 15 janvier 2002 de renouvellement
d’instituts fédératifs de recherche du CNRS
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Décision no 02E004DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement
CNRS)
Décision no 02E005DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 02E008DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution
Décision no 020008SCHS du 29 janvier 2002 portant création de
formations de recherche en évolution
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupement d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation d’un avenant à la
convention constitutive du groupement d’intérêt public RENATER
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention
constitutive du groupement d’intérêt public Consortium national de
recherche en génomique (CNRG)
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 020004DCAJ du 11 janvier 2002 relative à la création
de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web
de l'Institut Jacques-Monod
Décision no 020007DCAJ du 16 janvier 2002 portant création d'un
traitement informatisé ayant pour objet le suivi des actions de
formation mises en place par le CNRS
Décision no 020008DCAJ du 18 janvier 2002 de création de
traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de
l'Institut de biotechnologie des plantes (UMR no C8618)
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Circulaire du 21 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un cadre
commun d'interopérabilité pour les échanges et la compatibilité des
systèmes d'information des administrations
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret no 2002-136 du 1er février 2002 modifiant le décret
no 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires
communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics
scientifiques et technologiques
Arrêté du 15 janvier 2002 portant application dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au Centre
d'études de l'emploi des articles 1er, 5, 9 et 10 du décret no 2000-
815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du
temps de travail dans la fonction publique d'État
Décret no 2002-121 du 31 janvier 2002 relatif au recrutement sans
concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la
fonction publique de l'État
Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)
Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités
professionnelles et des emplois types dans les établissements
publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les
établissements publics scientifiques et technologiques
Décret no 2002-69 du 15 janvier 2002 fixant le régime de la prime
de participation à la recherche scientifique dans certains établissements publics à caractère scientifique et technologique
Arrêté du 15 janvier 2002 fixant les conditions dans lesquelles sont
déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation
à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires
Décret no 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités
horaires pour travaux supplémentaires
Décret no 2002-70 du 15 janvier 2002 relatif à la compensation des
astreintes dans certains établissements publics à caractère scientifique et technologique et au Centre d'études de l'emploi
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Avances pour menues dépenses (RMLR : 6132)
Arrêté du 29 décembre 2001 modifiant les arrêtés du 17 mars 1994
relatifs aux régies d'avances et aux régies de recettes instituées en
France métropolitaine et dans les départements et territoires
d'outre-mer ainsi qu'à l'étranger auprès des centres de recherche et
services du Centre national de la recherche scientifique
Budget (RMLR : 6151)
Note no 02B033DFI du 1er février 2002 relative aux coûts moyens
budgétaires 2002
Mesures particulières
Concours
Nomination d’ITA en 2001 - Concours externes
Nomination d’ITA en 2002 - Concours externes
Comités, conseils et commissions
Extrait du procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (43e séance) du 5 décembre 2001
Décision no 020005DRH du 10 décembre 2001 modifiant la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision no 020007DRH du 21 janvier 2002 modifiant la composition de la commission administrative paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique
Décision no 020006DR01 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PRODIG)
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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