Organisation générale de la recherche

Organisation des services centraux (RMLR : 242)

Décision n^o 998946DCAJ du 10 septembre 1999 actualisant certaines décisions, notes et instructions du CNRS

Délégués régionaux (RMLR : 261)

Décision n^o 998943DCAJ du 17 septembre 1999 modifiant le modèle de délégation de signature annexé à la décision n^o 975383DCAJ du 12 février 1997

Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)

Décision n^o 998935DCAJ du 17 septembre 1999 modifiant la décision n^o 920368SOSI du 28 octobre 1992 relative à la constitution, la composition, la compétence et au fonctionnement des conseils de laboratoire des structures opérationnelles de recherche et des structures opérationnelles de service du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 998952DCAJ du 17 septembre 1999 modifiant les modèles de décision de création d'un institut fédératif de recherche (IFRC) et de convention de création d'une fédération de recherche (FR) annexés à l'instruction n^o 940964SJUR du 15 juillet 1994

Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)

Arrêté du 7 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4 111)

Décision n^o 998882DCAJ du 6 août 1999 portant création au sein du bureau de pilotage et de coordination d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la mise en place sur Internet d'une liste de diffusion destinée à informer sur l'actualité du site Web du secrétariat général du CNRS

Décision n^o 998920DCAJ du 6 septembre 1999 modifiant la décision n^o 931513SJUR du 13 janvier 1994 portant création du traitement informatisé Labintel/2

Décision n^o 931513SJUR du 13 janvier 1994 modifiée de création du traitement automatisé d'informations Labintel/2

Décision n^o 998883DCAJ du 8 septembre 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé LITAF

Décision n^o 998919DCAJ du 8 septembre 1999 portant création d'un site Web dénommé FINES

Décision n^o 998938DCAJ du 27 septembre 1999 portant création au CNRS de sites Web qui mettent en œuvre des traitements automatisés d'informations nominatives

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Décret n^o 99-744 du 30 août 1999 modifiant le décret n^o 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'État, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés

Décret n^o 99-745 du 30 août 1999 modifiant le décret n^o 97-585 du 30 mai 1997 autorisant l'expérimentation de nouvelles conditions et modalités de règlement de certains frais de déplacement à la charge des budgets de l'État et des établissements publics nationaux à caractère administratif

Arrêté du 30 août 1999 modifiant l'arrêté du 30 mai 1997 pris en application du décret n^o 97-585 du 30 mai 1997 modifié autorisant l'expérimentation de nouvelles conditions et modalités de règlement de certains frais de déplacement à la charge des budgets de l'État et des établissements publics nationaux à caractère administratif

Réglementation missions et changement de résidence - Étranger (RMLR : 558)

Instruction n^o 990001DDRI du 10 août 1999 relative à l'établissement des ordres de mission à l'étranger

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Contrôle financier (RMLR : 6 141)

Décret n^o 99-575 du 8 juillet 1999 relatif aux modalités d'approbation de certaines décisions financières des établissements publics de l'État

Moyens immobiliers et matériels

Immeubles (RMLR : 71)

Arrêté du 30 août 1999 portant réintégration dans le patrimoine de l'État, affectation définitive au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et attribution concomitante à titre de dotation au profit du Centre national de la recherche scientifique de divers immeubles domaniaux

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 31 août 1999 portant nomination au cabinet du ministre

Arrêté du 7 septembre 1999 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre

Concours

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Nominations d'ITA en 1999 - Promotions

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 990525SGCN du 3 septembre 1999 de nomination au bureau de la section 16 du Comité national de la recherche scientifique