Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 5 /mai 1998

Éditorial

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR: 2721)

Création de l’IFR n^o Y1780 "Seine-amont"
DÉC. n^o 980004SCHI du 10-03-1998

Prolongation de l’UPR n^o A7558, de l’URA n^o D1062 et de l’ERS n^o F0159
DÉC. n^o 980018SCHS du 31-03-1998

Structures diverses (RMLR: 2723)

Création de l’EP n^o J1790 "Biologie et évolution des parasites"
DÉC. n^o 980019SCVI du 16-03-1998

Modification de la décision n^o 98E007DSI du 1^er janvier 1998 relative à la création d’équipes en restructuration
DÉC. n^o 980011SCHS du 26-03-1998

Création de l’équipe en réaffectation n^o X1732 "Centre d’histoire de l’islam contemporain"
DÉC. n^o 980012SCHS du 26-03-1998

Unités de service (RMLR: 2741)

Suppression de l’UPS n^o S0047 "Centre technique pour le soutien de la recherche sur le cancer"
DÉC. n^o 980020SCVI du 26-03-1998

Renouvellement de l’UMS n^o T0834 "Institut de physique du Globe de Paris"
DÉC. n^o 981193SUNI du 19-02-1998

Bases de données (RMLR : 4111)

Publication sur le site WEB du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie d’informations concernant les groupements d’intérêt public "Recherche"
A. du 04-03-1998

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet la collecte de données permettant de fournir aux chercheurs et aux étudiants des informations sur le programme des séminaires en sciences cognitives
DÉC. n^o 987703DCAJ du 11-04-1998

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet la collecte de données permettant de fournir aux étudiants des informations sur les formations universitaires assurées dans le domaine des sciences de la cognition
DÉC. n^o 987649DCAJ du 14-04-1998

Modification relative au traitement automatisé d’informations nominatives dénommé INTERSECTION-CONCOURS
DÉC. n^o 976906DCAJ du 10-04-1998

Publication, notification (RMLR: 4121)

Activité éditoriale des administrations et des établissements publics de l’État
CIR. du 20-03-1998

Sécurité des systèmes d’information (RMLR: 416)

Forme et contenu du dossier concernant les déclarations ou demandes d’autorisation relatives aux moyens et prestations de cryptologie
A. du 13-03-1998

Dispositions particulières qui peuvent être prévues dans les autorisations de fourniture d’un moyen ou d’une prestation de cryptologie
A. du 13-03-1998

Liste des organismes agréés pouvant recevoir dépôt des conventions secrètes
A. du 13-03-1998

Catégories de moyens et de prestations de cryptologie dispensées de toute formalité préalable
D. n^o 98-206 du 23-03-1998

Catégories de moyens et de prestations de cryptologie pour lesquelles la procédure de déclaration préalable est substituée à celle d’autorisation
D. n^o 98-207 du 23-03-1998

Questions pratiques liées à l’activité de l’administration (RMLR: 43)

Féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
CIR. du 06-03-1998

Les personnels du CNRS

Les agents non titulaires de l’État régis par le décret de 1986 (RMLR: 5122)

Modification du décret n^o 86-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’État, pris pour l’application de l’article 7 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État
DÉC. n^o 98-158 du 11-03-1998

Réglementation en matière de cumul (RMLR: 5211-2)

Activité accessoire et cotisations d’assurance vieillesse
CIR. n^o 980003DRH du 10-03-1998

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR: 5312-2)

Modification du décret n^o 85-1148 du 24 octobre 1985 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
D. n^o 98-143 du 04-03-1998

Les CES (RMLR: 5329)

Instruction relative à l’accueil au CNRS de personnes sous le régime d’un contrat emploi solidarité (CES)
INS. n^o 980014DRH du 06-03-1998

Circulaire relative à la mobilisation des contrats emploi solidarité dans la lutte contre les exclusions
CIR. n^o MES/CAB/98 du 31-12-1997

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR: 611)

Suppression de la qualité d’ordonnateur secondaire du directeur de l’Institut de l’information scientifique et technique (INIST)
DÉC. n^o 987672DCAJ du 06-04-1998

Composition du cabinet du ministre
A. du 13-03-1998

Concours

Intitulés des sections de jurys d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 1998
DÉC. n^o 980247SGCN du 26-03-1998

Comités, conseils et commissions

Nomination au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé
A. du 05-03-1998

Nomination au conseil du département Sciences de l’homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
A. du 30-03-1998

Composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Midi-Pyrénées
DÉC. n^o 960069DR14 du 05-02-1997

Modification de la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation du siège
DÉC. n^o 980024DR16 du 06-03-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations
Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire