Éditorial

Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR: 1323)

Création du Conseil national de la science
D. n^o 98-938 du 20-10-1998

Création du Comité national du développement des sciences humaines et sociales
A. du 22-10-1998

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR: 271)

Création du programme de recherche "Environnement, vie et sociétés"
DÉC. n^o 988042DCAJ du 12-10-1998

Localisation du siège du programme "L’identité européenne en questions"
DÉC. n^o 980046SCHS du 28-10-1998

Unités de recherche (RMLR: 2721)

Modification de la décision n^o 980012SCVI du 8 septembre 1998 de création, de renouvellement et de prolongation de fédérations de recherche
DÉC. n^o 980030SCVI du 20-10-1998

Unités de service (RMLR: 2741)

Création de l’UMS n^o T1799 "Maison des sciences de l’homme – Alpes"
DÉC. n^o 980045SCHS du 14-10-1998

Création de l’UMS n^o T1814 "Maison des sciences économiques"
DÉC. n^o 980047SCHS du 02-11-1998

Comité national de la recherche scientifique – Sections (RMLR: 2811)

Modification du règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 988039DCAJ du 15-10-1998

Relations et échanges avec l’extérieur

Groupements d’intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public "Centre national de séquençage"
A. du 07-10-1998

Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Accord-cadre entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Institut Pasteur (Extraits)
ACC. n^o 988198DGAL du 24-09-1998

Accord-cadre entre le Centre national de la recherche scientifique et le ministère de la culture et de la communication
ACC. n^o 980051SCHS du 06-10-1998

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR: 4111)

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet de regrouper les données issues des traitements Icare et Labintel au sein d’une base centralisée dénommée "Infocentre"
DÉC. n^o 988133DCAJ du 14-10-1998

Contrats (RMLR: 423)

Conséquences du passage à la monnaie unique en matière contractuelle
INS. n^o 987674DCAJ du 20-10-1998

Les personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR: 5111)

Application des articles 19, 32 et 43 de la loi n^o 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l’emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d’ordre statutaire
D. n^o 98-972 du 29-10-1998

Jours fériés (RMLR: 5236-22)

Calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 1998-1999
CIR. n^o 1934 du 20-08-1998

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR: 5312-2)

Majoration à compter du 1^er novembre 1998 des traitements des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
D. n^o 98-945 du 21-10-1998

Primes et indemnités semestrielles (RMLR: 5312-33)

Barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2^e semestre 1998
TAB. n^o 980012DRH du 12-10-1998
TAB. n^o 980011DRH du 12-10-1998
TAB. n^o 980010DRH du 12-10-1998

TOM (RMLR: 557)

Remboursement des frais de mission à l’occasion de déplacements vers ou à l’intérieur d’un territoire d’outre-mer
NOT. n^o 981072DFI du 14-10-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR: 6154)

Conséquences pour les laboratoires du CNRS du passage à l’euro à partir du 1^er janvier 1999
NOT. n^o 98D281DFI du 29-10-1998

Informations générales