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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 /décembre 1998


Éditorial

Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR: 1323)

Création du Conseil national de la science
D. no 98-938 du 20-10-1998

Création du Comité national du développement des sciences humaines et sociales
A. du 22-10-1998

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR: 271)

Création du programme de recherche "Environnement, vie et sociétés"
DÉC. no 988042DCAJ du 12-10-1998

Localisation du siège du programme "L’identité européenne en questions"
DÉC. no 980046SCHS du 28-10-1998

Unités de recherche (RMLR: 2721)

Modification de la décision no 980012SCVI du 8 septembre 1998 de création, de renouvellement et de prolongation de fédérations de recherche
DÉC. no 980030SCVI du 20-10-1998

Unités de service (RMLR: 2741)

Création de l’UMS no T1799 "Maison des sciences de l’homme – Alpes"
DÉC. no 980045SCHS du 14-10-1998

Création de l’UMS no T1814 "Maison des sciences économiques"
DÉC. no 980047SCHS du 02-11-1998

Comité national de la recherche scientifique – Sections (RMLR: 2811)

Modification du règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. no 988039DCAJ du 15-10-1998

Relations et échanges avec l’extérieur

Groupements d’intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public "Centre national de séquençage"
A. du 07-10-1998

Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Accord-cadre entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Institut Pasteur (Extraits)
ACC. no 988198DGAL du 24-09-1998

Accord-cadre entre le Centre national de la recherche scientifique et le ministère de la culture et de la communication
ACC. no 980051SCHS du 06-10-1998

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR: 4111)

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet de regrouper les données issues des traitements Icare et Labintel au sein d’une base centralisée dénommée "Infocentre"
DÉC. no 988133DCAJ du 14-10-1998

Contrats (RMLR: 423)

Conséquences du passage à la monnaie unique en matière contractuelle
INS. no 987674DCAJ du 20-10-1998

Les personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR: 5111)

Application des articles 19, 32 et 43 de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l’emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d’ordre statutaire
D. no 98-972 du 29-10-1998

Jours fériés (RMLR: 5236-22)

Calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 1998-1999
CIR. no 1934 du 20-08-1998

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR: 5312-2)

Majoration à compter du 1er novembre 1998 des traitements des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
D. no 98-945 du 21-10-1998

Primes et indemnités semestrielles (RMLR: 5312-33)

Barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2e semestre 1998
TAB. no 980012DRH du 12-10-1998
TAB. no 980011DRH du 12-10-1998
TAB. no 980010DRH du 12-10-1998

TOM (RMLR: 557)

Remboursement des frais de mission à l’occasion de déplacements vers ou à l’intérieur d’un territoire d’outre-mer
NOT. no 981072DFI du 14-10-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR: 6154)

Conséquences pour les laboratoires du CNRS du passage à l’euro à partir du 1er janvier 1999
NOT. no 98D281DFI du 29-10-1998

Informations générales

Concours

Nominations d’ITA en 1997 – Concours internes

Nominations d’ITA en 1997 – Promotions

Nominations d’ITA en 1998 – Concours externes

Comités, conseils et commissions

Nomination au Conseil national de la science
A. du 20-10-1998

Nomination au Comité national du développement des sciences humaines et sociales
A. du 23-10-1998

Nomination au conseil de département Sciences de l’homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
A. du 02-10-1998

Composition du Comité de coordination de la valorisation de la recherche (COVAR)
DÉC. no 988174DCAJ du 30-10-1998

Sièges à pourvoir au sein des sections 01, 04, 07, 08, 10, 13, 16, 17, 21, 23, 31, 36 et 37 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. no 980854SGCN du 04-11-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire