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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2001
Organisation générale de la recherche
Organisation administrative (RMLR : 132)
Arrêté du 28 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 modifié portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (RMLR : 143)
Décret no 2000-1264 du 26 décembre 2000 fixant les conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel peuvent prendre des participations et créer des filiales
Arrêté du 26 décembre 2000 pris en application de l'article 3 du décret no 2000-1264 du 26 décembre 2000 fixant les conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel peuvent prendre des participations et créer des filiales
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 000794BPC du 1er octobre 2000 de création et renouvellement d'unités mixtes de recherche
Décision no 000035SCVI du 12 décembre 2000 portant renouvellement d'unités mixtes de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 000036SCVI du 12 décembre 2000 de création de formations de recherche en évolution (FRE)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 000852DCAJ du 26 décembre 2000 portant création de l'UPS no S2299 - Organisation des élections
Décision no 000029SCHS du 20 décembre 2000 portant création de l'UMS no T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone
Relations et échanges avec l'extérieur
Prises de participations (RMLR : 301)
Arrêté du 30 novembre 2000 autorisant la cession de parts détenues par le Centre national de la recherche scientifique dans le capital d'une société
Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)
Décret no 2000-1270 du 26 décembre 2000 modifiant le décret no 85-605 du 13 juin 1985 relatif aux groupements d'intérêt public constitués en application de la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur
Arrêté du 26 décembre 2000 pris en application de l'article 3 du décret no 85-605 du 13 juin 1985 relatif aux groupements d'intérêt public constitués en application de la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur
Relations avec les établissements publics
et autres partenaires, hors industrie -
Autres accords-cadres (RMLR : 3212)
Protocole d'accord CEA/CNRS no 000012SPHM du 23 novembre 2000 relatif aux modalités d'organisation et à la répartition des attributions entre les Parties au cours de la période préalable à la création de la société civile « SOLEIL »
Questions administratives et juridiques générales
Questions pratiques liées à l'activité de l'administration (RMLR : 43)
Décret no 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil
Circulaire du 26 décembre 2000 prise pour l'application du décret no 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Loi no 2001-2
du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la
modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans
la fonction publique territoriale
Instruction de procédure no 000091BPC du 7 décembre 2000 relative à la mobilité externe par voie de détachement des personnels fonctionnaires titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau no 000008DRH du 1er décembre 2000 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1er décembre 2000
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau no 000009DRH du 1er décembre 2000 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1er décembre 2000
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Note no 01B001DFI du 8 janvier 2001 relative aux coûts moyens budgétaires 2001
Comités, conseils et commissions
Ordre du jour et extrait du procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (36e séance) du 20 novembre 2000
Ordre du jour et extrait du procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (37e séance) du 7 décembre 2000
Décision no 000618SGCN du 8 décembre 2000 relative aux modalités des élections pour la constitution de la commission « Gestion de la recherche »
Décision no 000635SGCN du 28 décembre 2000 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 010001SGCN du 9 janvier 2001 relative aux sièges à pourvoir au sein d'une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 19 décembre 2000 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 000075INPN du 15 décembre 2000 relative à la commission d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés passés par l'UPS « Approvisionnements scientifiques » pour le compte de l'IN2P3
Décision no 000859DCAJ du 20 décembre 2000 relative à la composition des commissions d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés publics nationaux et locaux du CNRS
Décision no 000008SPHM du 29 décembre 2000 portant composition du comité d'orientation et de surveillance de l'UPS no S2275 - Centre pour la communication scientifique directe (CCSD)
Décision no 000059DRH du 14 décembre 2000 relative à la composition de la commission spéciale d'intégration des techniciens de classe supérieure dans le corps des assistants ingénieurs mentionnée aux articles 19 dernier alinéa et 25 du décret no 99-775 du 9 septembre 1999 fixant les dispositions applicables à la titularisation des personnels du Centre d'études de l'emploi
Décision no 000501DR06 du 24 novembre 2000 modifiant la décision no 940321DR06 du 17 mai 1994 relative à la composition de la commission régionale d'action sociale (CORAS) de la délégation Nord-Est
Décision no 000216DR16 du 21 décembre 2000 portant création du comité paritaire de gestion du restaurant du site du campus Michel-Ange et nomination de ses membres