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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 12 / décembre 2003


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Direction des études et des programmes (DEP) (RMLR : 246)

Décision no 030016DEP du 12 octobre 2003 modifiant la décision de création de la mission des ressources et compétences technologiques

Décision no 030017DEP du 12 octobre 2003 modifiant la décision de création de l’UPS no S2274 - Ressources et compétences technologiques

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 030726SCHI du 24 octobre 2003 de fermeture de l’UMR no C0143 - Sucrochimie

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision no 030029STIC du 23 juillet 2003 portant renouvellement de la FRE no K2339 - Laboratoire pour le traitement des images et applications (IPAL)

Décision no 030033STIC du 15 octobre 2003 portant modification de la décision no 030029STIC de renouvellement de la FRE no K2339 – Laboratoire pour le traitement des images et applications (IPAL)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 030024SCHS du 20 octobre 2003 portant création de l’UMS no T2267 - Centre d’archives de philosophie, d’histoire et d’édition des sciences (CAPHES)

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif aux décisions portant approbation de la convention constitutive du GIP Bibliothèque universitaire des langues et civilisations (BULAC)

Les personnels du CNRS

Congé ordinaire - Congé de longue maladie - Congé de longue durée (RMLR : 5313-31)

Circulaire FP/4 no 2049 du 24 juillet 2003 relative aux modalités de traitement des certificats médicaux d’arrêt de travail pour maladie des fonctionnaires

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (52e séance) du jeudi 23 octobre 2003

Décision no 030018SGCN du 23 octobre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 030005ELEC du 17 octobre 2003 relative à la date limite de réception des demandes d’inscription sur la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 030006ELEC du 6 novembre 2003 relative à l’ouverture d’un bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision no 030007ELEC du 6 novembre 2003 relative à la consultation des agents publics non titulaires en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision no 030043DRH du 7 octobre 2003 de renouvellement de la représentation du personnel au sein de la Commission nationale d’action sociale (CNAS)

Décision no 030047DRH du 20 octobre 2003 de renouvellement des représentants de l’administration au sein de la Commission nationale d’action sociale (CNAS)

Décision no 030074DR03 du 27 octobre 2003 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Île-de-France Est

Décision no 030650DR12 du 15 octobre 2003 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence

Décision no 030653DR12 du 30 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques

Décision no 030076DR13 du 17 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

Décision no 030077DR13 du 3 novembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5171 - Laboratoire génome, populations, interactions, adaptation

Décision no 030086DR15 du 20 octobre 2003 portant renouvellement du conseil de laboratoire de l’UMR no C6610 - Laboratoire de mécanique des solides

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire