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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 040009PHNC du 27 janvier 2004 portant renouvellement de l’UMR n° 6417 – Laboratoire souterrain de Modane
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040001DAE du 1er janvier 2004 de renouvellement de l’UPS n° 1564 - CNRS Formation Entreprises
Décision n° 040017PHNC du 9 février 2004 portant création de l’UPS n° 2713 - Laboratoire des matériaux avancés
Décision n° 040009SCHS du 5 avril 2004 portant création de l’UPS n° 2776 - Pouchet
Décision n° 040005SCHS du 23 mars 2004 portant création de l’UMS n° 1798 - Unité mixte de service de l’Institut des Sciences de l’Homme
Décision n° 041356SUNI du 29 mars 2004 de renouvellement de l’UMS n° 2196 – Centre océanologique de Marseille
Questions administratives et juridiques générales
Bases de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P002DSI du 10 mars 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet du Laboratoire National des Champs Magnétiques Pulsés (LNCMP - UMR C5147)
Les personnels du CNRS
Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)
Circulaire n° 040001DRH du 5 mars 2004 relative à la mise en œuvre du compte épargne temps au CNRS
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre 2004
Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)
Décision n° 040010DRH du 1er avril 2004 relative à l’attribution de bourses postdoctorales à des chercheurs français et étrangers du CNRS
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 040073DR08 du 20 janvier 2004 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 841 – Institut de recherche et d’histoire des textes
Mise en oeuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 634229)
Arrêté du 26 février 2004 pris en application de l’article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics
Mesures particulières
Composition du gouvernement
Décret du 31 mars 2004 relatif à la composition du Gouvernement
Concours
Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA en 2003
Comités, conseils et commissions
Décision n° 040006ELEC du 11 mars 2004 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040007ELEC du 11 mars 2004 portant arrêt de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040008ELEC du 11 mars 2004 de nomination de membres de la commission électorale de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040009ELEC du 11 mars 2004 relative aux dates limites de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040004SGCN du 10 mars 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie
Décision n° 040005SGCN du 10 mars 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers
Décision n° 040018DR02 du 22 mars 2004 désignant les membres du conseil de service de la délégation Paris B
Décision n° 040006DR03 du 6 avril 2004 nommant le membres titulaires au conseil de service de la délégation Ile-de-France Est
Décision n° 040004DR03 du 1er avril 2004 portant création du conseil de laboratoire au sein de l’UMS n° 2700 intitulée " Taxonomie - Collections "
Décision n° 04A179DR04 du 6 janvier 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPS n° 2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)
Décision n° 040092DR08 du 11 mars 2004 modificative portant sur le statut du conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire (CBM)
Décision n° 040091DR08 du 27 février 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 6115 - Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement (LPCE)
Décision n° 040090DR08 du 10 mars 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 6587 - Centre d'Etudes et de Recherches sur le Développement International (CERDI)
Décision n° 040003DR13 du 23 mars 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 2724 – Génétique et évolution des maladies infectieuses (GEMI)
Décision n° 040008DR16 du 1er mars 2004 nommant les membres de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres ouvert concernant l’acquisition d’un PGI pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement »)
Décision n° 040010DR16 du 26 mars 2004 modifiant la liste des membres nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange
Décision n° 040002DR20 du 22 mars 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6039 - Bases, Corpus, Langage
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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