
Bulletin officiel du CNRS Sommaire no 4 / avril 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 060159DAJ du 24 février 2006 portant abrogation
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 060004DR16 du 6 février 2006 portant création d’un service technique et logistique à la délégation Paris Michel-Ange et modifiant la décision n° 050046DR16 du 20 décembre 2005
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 060004SPHM du 16 février 2006 modifiant certaines dispositions relatives au GDR n° 2439 - Modélisation, mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 060002SCVI du 22 février 2006 de création de la FRE n° 2969 - Laboratoire d’études des parasites génétiques
Conseils de département (RMLR : 2813)
Arrêté du 5 janvier 2006 fixant la composition, le mode d'élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Comité technique paritaire (RMLR : 282)
Décision n° 060008DRH du 15 février 2006 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire du CNRS et de ses instituts
Les personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 060005DRH du 15 février 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2006
Décision n° 060006DRH du 15 février 2006 fixant la répartition des dispenses d’activités de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2006
Décision n° 060007DRH du 15 février 2006 fixant la superficie à allouer aux organisations syndicales les plus représentatives pour l’hébergement de leurs bureaux nationaux
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décision n° 060017DRH du 15 février 2006 portant répartition des sept sièges des représentants du personnel aux comités d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l’IN2P3
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Arrêté du 16 février 2006 modifiant l'arrêté du 2 mai 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Centre national de la recherche scientifique
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 7 février 2006 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 9 février 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 060019DRH du 23 février 2006 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2006
Promotions
Nominations de chercheurs
en 2005
Comités, conseils et commissions
Décision n° 060002SGCN du 12 février 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060001ELEC du 16 février 2006 fixant le calendrier, les modalités de vote et de dépouillement pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060002ELEC du 16 février 2006 constituant une commission électorale pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060157DAJ du 1er mars 2006 portant création du comité de pilotage du système d’information du CNRS
Décision n° 060004DRH du 23 janvier 2006 d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 060021DRH du 22 février 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Décision n° 060022DRH du 22 février 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Décision n° 060004DR01 du 21 février 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne
Décision n° 060003DR01 du 21 février 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8171 - Centre d’études des mondes africains
Décision n° 060003DR03 du 8 février 2006 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Ile-de-France Est
Décision n° 060003DR06 du 26 janvier 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG)
Décision n° 060008DR06 du 17 février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique (LSGC)
Décision n° 050121DR06 du 10 novembre 2005 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6049 - Laboratoire théoriser et modéliser pour aménager : territoires et paysages (THEMA)
Décision n° 060001DR06 du 16 janvier 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie
Décision n° 050125DR06 du 7 décembre 2005 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon
Décision n° 050088DR06 du 11 janvier 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications
Décision n° 060009DR06 du 16 février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires
Décision n° 060013DR16 du 15 février 2006 portant modification de la décision de renouvellement des membres élus et désignés du comité paritaire de gestion du restaurant propre du site du campus Gérard Mégie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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