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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 6 / juin 2007
version pdf (7,53Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Décret n° 2007-634 du 27 avril 2007 portant création de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
Organisation générale du CNRS
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 070023DAJ du 10 avril 2007 portant création de la direction des affaires européennes (DAE) et de la direction des relations internationales (DRI)
Secrétariat général (RMLR : 247)
Décision n° 070032DAJ du 24 avril 2007 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 070002IPAM du 10 avril 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Interface physique, chimie, biologie : aide à la prise de risque »
Décision n° 070004IPAM du 10 avril 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Ingénierie écologique »
Décision n° 070005IPAM du 10 avril 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Neuroinformatique »
Décision n° 070006IPAM du 10 avril 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Matériaux »
Décision n° 070007IPAM du 10 avril 2007 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Programme sur l’aval du cycle et l'énergie nucléaire » (PACEN)
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070006SPHM du 11 avril 2007 portant renouvellement de l’UMR n° 137 - Unité mixte de physique CNRS/THALES
Décision n° 070009SCVI du 23 avril 2007 de fermeture de l’UMR n° 2858 - Laboratoire de perception et contrôle du mouvement en environnement virtuel immersif (LPCMV)
Décision n° 070015SCHS du 30 avril 2007 portant création de l’UMR n° 7192 - Proche Orient, Caucase, Iran : diversités et continuités
Décision n° 060047SCHS du 27 mars 2007 portant création de l'UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux - Sciences sociales, politique, santé (Iris)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070003SCHS du 23 février 2007 de fermeture de l’UPS n° 2716 - Bibliothèque de sociologie
Décision n° 070012SCHS du 26 mars 2007 portant modification de la décision n° 050003SCHS du 1er février 2005 modifiée portant création de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux données et aux documents numériques des sciences humaines et sociales (ADONIS)
Décision n° 070013SCHS du 26 mars 2007 relative à l’organisation du Très grand équipement (TGE) ADONIS
Décision n° 071291SUNI du 23 avril 2007 de prolongation de l'UMS n° 2572 - Laboratoire de mesure du carbone 14
Organes consultatifs (RMLR : 28)
Décision n° 070022DAJ du 10 avril 2007 portant création du Conseil de politique européenne et internationale (CPEI)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant dissolution anticipée d’un groupement d’intérêt public (GIP « Consortium national de recherche en génomique »)
Participation des personnels CNRS à la vie des établissements d'enseignement supérieur (RMLR : 312)
Décret n° 2007-635 du 27 avril 2007 modifiant le décret n° 85-59 du 18 janvier 1985 fixant les conditions d’exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d’assimilation et d’équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections
Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie (RMLR : 32)
Convention de collaboration n° 070001DR15 entre le CNRS et l’Université Bordeaux I concernant l’UPR n° 8641 - Centre de recherche Paul Pascal
Convention de collaboration n° 070002DR15 entre le CNRS et l’Université de Bordeaux I concernant l'UPR n° 9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux
Brevets d'invention (RMLR : 332)
Décret n° 2007-280 du 1er mars 2007 modifiant le code de la propriété intellectuelle
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire de l'informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Vocabulaire de l’informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2007-541 du 10 avril 2007 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 071379DR12 du 13 avril 2007 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Provence et Corse pour l’année 2007
Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)
Décret n° 2007-611 du 26 avril 2007 relatif à l’exercice d’activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et à la commission de déontologie
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Décret n° 2007-590 du 25 avril 2007 fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, pour les achats de fournitures, de services et de travaux destinés à la conduite de leurs activités de recherche
Arrêté du 12 mars 2007 pris en application du III de l’article 56 du code des marchés publics et relatif aux expérimentations de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 07D019DR18 du 11 avril 2007 concernant le marché de maîtrise d’œuvre de l’Institut de recherches interdisciplinaires (IRI) – Travaux d'adaptation de locaux de l'Institut de biologie de Lille
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Circulaire du 28 février 2007 relative à la modernisation de la gestion du patrimoine immobilier de l’Etat
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 16 avril 2007 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 2 avril 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
Arrêté du 27 mars 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 28 mars 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070004ELEC du 26 avril 2007 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070049DAJ du 10 avril 2007 portant composition du Conseil de politique européenne et internationale
Décision n° 070014SCHS du 23 avril 2007 portant nomination des membres du comité de pilotage de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)
Décision n° 070017DRH du 17 avril 2007 portant désignation des membres de la commission nationale de mobilité
Décision n° 070022DRH du 30 mars 2007 d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 070026DRH du 25 avril 2007 modifiant la décision n° 070022DRH du 30 mars 2007 d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 070032DR01 du 2 avril 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8177 - Institut interdisciplinaire d’anthropologie du contemporain
Décision n° 070027DR11 du 22 février 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5104 - VERIMAG
Décision n° 070026DR11 du 31 janvier 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5159 - Technique de l'informatique et de la microélectronique pour l'architecture d'ordinateurs (TIMA)
Décision n° 070025DR11 du 15 février 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5216 - Grenoble image parole signal automatique (GIPSA-Lab)
Décision n° 070045DR11 du 5 février 2007 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5266 - Sciences et ingénierie des matériaux et procédés (SIMAP)
Décision n° 070010DR11 du 16 janvier 2007 création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3028 - G-SCOP
Concours
Décision n° 070028DRH du 25 avril 2007 fixant les délégations organisatrices des concours externes
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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