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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2010
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 100003INC du 11 février 2010 portant changement d'intitulé de l’UMR n° 3299 - Service de chimie moléculaire
Décision n° 100008INSB du 3 mars 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8158 - Laboratoire psychologie de la perception (LPP)
Décision n° 100007ISHS du 16 février 2010 portant création de l’UMR n° 7218 - Laboratoire d’architecture, ville, urbanisme, environnement (LAVUE)
Décision n° 100001SING du 23 février 2010 portant création de l’UMR n° 6279 - Sciences et technologies pour la maîtrise des risques et nomination de son directeur
Décision n° 101425INSU du 22 février 2010 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 5183)
Décision n° 101428INSU du 23 février 2010 portant création de l'UMR n° 6269 - Hydrologie, argiles, sols et altérations (HydrASA)
Décision n° 101424INSU du 23 février 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n°6535)
Décision n° 101413INSU du 3 février 2010 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 7621)
Décision n° 101403INSU du 15 janvier 2010 portant création de l'UMI n° 3351 - Institut franco-argentin sur le climat et ses impacts (IFAECI)
Décision n°101408INSU du 15 janvier 2010 modifiant la décision n° 05A008DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 8539)
Décision n° 100003SING du 9 février 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique (TREFLE)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 100005INC du 16 février 2010 portant modification de la décision n° 07A002DSI du 1er mars 2007 (GDR n° 3049 - Médicaments photoactivables - photochimiothérapie)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 100001INSB du 16 février 2010 portant fermeture de la FRE n° 3210 - Transporteurs mitochondriaux et métabolisme
Décision n° 100004INSB du 24 février 2010 portant fermeture de la FRE n° 3247 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive
Décision n° 100002INSB du 24 février 2010 portant création de la FRE n° 3354 - Biologie moléculaire et cellulaire des eucaryotes et de nomination de M. Stéphane LEMAIRE aux fonctions de responsable
Décision n° 100003INSB du 24 février 2010 portant création de la FRE n° 3355 - Biologie intégrative des organismes marins, et de nomination de M. Hervé MOREAU aux fonctions de responsable
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 100003IS2I du 3 février 2010 portant renouvellement de l’UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)
Décision n° 101431INSU du 10 février 2010 modificative de la décision n° 091304PU du 9 avril 2009 portant création de l'UMS n° 3281 - Unité mixte de service observatoire des sciences de l’univers Nantes Atlantique (OSUNA)
Décision n° 101430INSU du 23 février 2010 modificative de la décision n° 091306PU du 24 mars 2009 portant création de l'UMS n° 3282 - Observatoire de recherche méditerranéen de l’environnement (OREME)
Personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 100012DR06 du 1er février 2010 fixant au titre de l'année 2010, les organisations syndicales les plus représentatives au sein de la délégation Centre-Est
Décision n° 100029DR07 du 4 février 2010 fixant la liste de organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Rhône-Auvergne pour l’année 2010
Décision n° 100007DR14 du 1er février 2010 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la circonscription de la délégation Midi-Pyrénées du Centre national de la recherche scientifique, au titre de l’année 2010
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 100024DR02 du 12 janvier 2010 fixant les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris
Décision n° 100078DR03 du 8 février 2010 fixant la tarification des chambres d’hôtes sur le campus de Villejuif
Décision n° 100001DR08 du 19 janvier 2010 avenant à la décision n° 090123DR08 du 3 juillet 2009 portant tarification des prestations de services effectuées par le laboratoire Transgénèse et archivage d’animaux modèles (TAAM) - UPS n° 44
Décision n° 100061DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par le STL en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100060DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 22 - ICS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100053DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes (IBMP) en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100054DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 9002 - IBMC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100051DR10 du 21 décembre 2009 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - IPHC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100052DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - IPHC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100059DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - IPHC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100058DR10 du 1er janvier 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7504 - IPCMS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100056DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par la FRE n° 3211 - IREBS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100057DR10 du 18 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par la FRE n° 3211 - IREBS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100055DR10 du 1er décembre 2009 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 37 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100001DR13 du 1er février 2010 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par la plate-forme régionale d’imagerie « Montpellier RIO Imaging » (MRI) gérée par l’Institut Montpelliérain de Biologie - IFR n° 122
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)
Ordonnance n° 2010-137 du 11 février 2010 portant adaptation du droit des contrats relevant de la commande publique passés par l'État et ses établissements publics en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Décision n° 100079DR03 du 15 février 2010 de versement de subvention à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée
Décision n° 100151DR03 du 1er mars 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Arrêté du 11 décembre 2009 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Mesures particulières
Concours
Concours externes IT nommés en 2010
Décision n° 100004SGCN du 26 janvier 2010 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l’année 2010
Décision n° 100015DRH du 8 février 2010 fixant les délégations organisatrices des concours
Arrêté du 8 février 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 8 février 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 8 février 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 8 février 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours internes pour le recrutement de techniciens de classe normale au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 8 février 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Promotions
ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (80ème séance) du 4 novembre 2009
Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (81ème séance) du 4 décembre 2009
PV du conseil d’administration du CNRS, consultation écrite du 4 février 2010, délibération du conseil d'administration du 4 février 2010 relative à la délégation de pouvoir consentie au président du CNRS
Décision n° 100003SGCN du 22 février 2010 fixant la composition, le mode d’élection et le fonctionnement des conseils scientifiques d'institut
Décision n° 100005SGCN du 12 janvier 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique
DEC. n° 100006SGCN du 12 février 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique
Décision n° 100007SGCN du 24 février 2010 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique
Décision n° 100068DAJ du 25 janvier 2010 portant modification de la décision n° 090008SCHS relative à la nomination des membres du comité de pilotage du Très grand équipement (TGE) ADONIS
Décision n° 100001ELEC du 23 février 2010 fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection au conseil scientifique du CNRS
Décision n° 100002ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier des opérations électorales pour le renouvellement du conseil scientifique du CNRS
Décision n° 100003ELEC du 23 février 2010 fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection aux conseils scientifiques d’institut du CNRS
Décision n° 100004ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier pour l’élection des conseils scientifiques d’institut du CNRS
Décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 constituant une commission électorale pour l’élection au conseil scientifique et aux conseils scientifiques d’institut du CNRS
Décision n° 100006ELEC du 24 février 2010 relative à l’ouverture du second scrutin dans le cadre du vote à l’urne pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)
Décision n° 100007ELEC du 24 février 2010 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR) – second tour de scrutin
Décision n° 100011DR05 du 18 janvier 2010 portant création et désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Décision n° 100007DR06 du 22 janvier 2010 portant renouvellement du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Est
Décision n° 090192DR06 du 2 novembre 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan
Décision n° 100042DR08 du 2 février 2010 portant modification de la composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire
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