Comités, conseils et commissions

Commissions administratives paritaires  (CAP)

Organisation des élections des CAP du CNRS

Nomination des représentants aux CAP du personnel du CNRS

Organisation des élections des CAP de l'IN2P3

Nomination des représentants aux CAP du personnel de l'IN2P3 Commissions consultatives paritaires (CCP)

Organisation des élections des CAP du CNRS

Décision n° 100041DRH du 9 juillet 2010 relative aux représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire du corps des adjoints techniques de la recherche - BO n° 10-2010 / p. 39

Décision n° 100042DRH du 9 juillet 2010 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire - BO n° 10-2010 / p. 39

Décision n° 100051DRH du 11 août 2010 relative aux représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs d’études - BO n° 10-2010 / p. 39

Décision n° 100023DRH du 15 avril 2010 portant modifications des décisions relatives à la désignation des représentants de l’administration aux commissions administratives paritaires compétente à l’égard des corps des directeurs de recherche (CAP n° 1), des chargés de recherche (CAP n° 2), des ingénieurs de recherche (CAP n° 3), des ingénieurs d’études (CAP n° 4), des assistants ingénieurs (CAP n° 5), des techniciens de la recherche (CAP n° 6), et des adjoints techniques de la recherche (CAP n° 7) ; et des décisions relatives à la désignation des représentants de l’administration aux commissions consultatives paritaires « recherche » (CCP n° 1) et « accompagnement de la recherche » (CCP n° 2)  - BO n° 6-2010 / p. 61

Décision n° 080025ELEC du 3 décembre 2008 créant un bureau de vote pour le second tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du CNRS  - BO n° 2-3-2009 / p. 50

Note n° 080008ELEC du 18 novembre 2008 proclamant l’attribution aux commissions consultatives paritaires du CNRS - BO n° 1-2009 / p. 35

Décision n° 080022ELEC du 27 octobre 2008 créant un bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique  - BO n° 12-2008 / p. 29

Décision n° 080020ELEC du 27 octobre 2008 créant un bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique  - BO n° 12-2008 / p. 29

Arrêté du 2 juin 2008 fixant la date des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des ingénieurs et des personnels techniques et d’administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique  - BO n° 11-2008 / p. 29

Décision n° 080015ELEC du 4 septembre 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique et pour l’élection des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2008 / p. 33

Décision n° 080016ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2008 / p. 33

Décision n° 080019ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2008 / p. 34

Décision n° 080017ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique  - BO n° 10-2008 / p. 31

Décision n° 080006ELEC du 30 juin 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p.65

Arrêté du 12 juillet 2005 fixant les dates des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique) - BO n° 10-2005 / p. 20

Arrêté du 20 juillet 2005 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique) - BO n° 10-2005 / p. 20

Décision n° 050019ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 2 - 2006 / p. 31

Décision n° 050020ELEC du 11 décembre 2005 créant le bureau de vote pour le deuxième tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n° 2 - 2006 / p. 31

Décision n° 050017ELEC du 16 novembre 2005 créant le bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du CNRS - BO n° 1 - 2006 / p. 58

Décision n° 050011ELEC du 26 août 2005 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 23

Décision n° 050012ELEC du 26 août 2005 désignant les représentants à la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 24

Décision n° 050013ELEC du 1^er septembre 2005 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 25

Arrêté du 28 février 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 5-2005 / p. 67

Arrêté du 5 janvier 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 3-2005 / p. 43

Décision n^o 030021DRH du 20 mars 2003 concernant le règlement intérieur de la commission administrative paritaire n^o 1 compétente à l’égard du corps des directeurs de recherche - BO n° 6-2003 / p. 34

Décision n° 060049DRH du 5 mai 2006 fixant le règlement intérieur de la Commission administrative paritaire n° 2 compétente à l’égard du corps des chargés de recherche - BO n° 8-9-2006 / p. 92

Décision n^o 030022DRH du 20 mars 2003 concernant le règlement intérieur de la commission administrative paritaire n^o 2 compétente à l’égard du corps des chargés de recherche - BO n° 6-2003 / p. 38

Note n^o 020004ELEC du 22 octobre 2002 relative à l'élection des membres des commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 12-2002 / p. 26

Note n^o 020003ELEC du 18 septembre 2002 relative aux résultats des élections des commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 15

Note n^o 020002ELEC du 10 juillet 2002 relative aux résultats des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 8-9-2002 / p. 52

Décision n^o 020005ELEC du 7 mai 2002 arrêtant le calendrier pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 86

Décision n^o 020007ELEC du 7 mai 2002 portant modalités de dépouillement des votes pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 87

Décision n^o 020012ELEC du 18 juillet 2002 relative à l’institution au siège du Centre national de la recherche scientifique d’un bureau de vote central pour le second tour de l’élection des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires - BO n^o 8-9-2002 / p. 56

Décision n^o 020009ELEC du 23 mai 2002 relative au bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 91

Décision n^o 020003ELEC du 12 mars 2002 relative à la liste électorale arrêtée par la commission administrative paritaire en vue de l’élection des représentants du personnel du CNRS - BO n^o 5-2002 / p. 110

Décision n^o 020001ELEC du 1^er mars 2002 relative à la création d’une commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 4-2002 / p. 116

Arrêté du 25 avril 2002 fixant les dates des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique) - BO n^o 6-2002 / p. 66

Arrêté du 25 avril 2002 fixant la date des élections à des commissions paritaires (Centre national de la recherche scientifique) - BO n^o 6-2002 / p. 66

Arrêté du 25 avril 2002 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique) - BO n^o 6-2002 / p. 67

Décision n^o 990039DRH du 20 septembre 1999 modifiant la décision n^o 990026DRH du 30 avril 1999 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1999 / p. 26

Décision n^o 990029DRH du 25 mai 1999 relative à la création du bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 59

Décision n^o 990026DRH du 30 avril 1999 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 56

Arrêté du 27 avril 1999 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires - Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1999 / p. 71

Décision n^o 990022DRH du 23 avril 1999 relative à la composition de la commission électorale pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 54

Décision n^o 990020DRH du 1^er avril 1999 relative à la nomination du délégué pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 53

Décision n^o 920467SPER du 30 juin 1992 relative à la composition de la commission électorale pour les élections aux commissions administratives paritaires - BO n^o 8-1992 / p. 98

Décision n^o 920468SPER du 22 juin 1992 relative à la liste électorale des électeurs pour les élections aux commissions administratives paritaires -  BO n^o 8-1992 / p. 97

Décision n^o 920367SPER du 11 mai 1992 portant nomination d’un délégué pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n^o 7-1992 / p. 61

Nomination des représentants aux CAP du personnel du CNRS

Décision n° 090073DRH du 15 décembre 2009 portant composition de la commission paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles - BO n° 2-2010 / p. 11

Décision n° 090039DRH du 8 avril 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la CAP des directeurs de recherche, à compter du 1^er février 2009 - BO n° 6-2009 / p. 94

Décision n° 090040DRH du 9 avril 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la CAP des chargés de recherche, à compter du 1^er février 2009 - BO n° 6-2009 / p. 95

Décision n° 090028DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1^er mars 2009 des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des ingénieurs principaux de physique nucléaire (CAP n° 1)  - BO n° 5-2009 / p. 28

Décision n° 090029DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1^er mars 2009 des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des ingénieurs de physique nucléaire (CAP n° 2)  - BO n° 5-2009 / p. 28

Décision n° 090030DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1^er mars 2009 représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des techniciens de physique nucléaire (CAP n° 3)  - BO n° 5-2009 / p. 29

Décision n° 090008DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1^er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche - BO n° 4-2009 / p. 29

Décision n° 090009DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1^er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche - BO n° 4-2009 / p. 29

Décision n° 090010DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1^er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs - BO n° 4-2009 / p. 30

Décision n° 090011DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1^er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d’administration de la recherche - BO n° 4-2009 / p. 30

Décision n° 090012DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1^er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche et des adjoints administratifs de la recherche - BO n° 4-2009 / p. 31

Note n° 090001ELEC du 13 janvier 2009 proclamant les élus aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n° 2-3-2009 / p. 51

Note n° 080007ELEC du 18 novembre 2008 proclamant le résultat des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n° 1-2009 / p. 34

Note n° 070001ELEC du 12 novembre 2007 proclamant les élus à la commission administrative paritaire du CNRS « Sciences de la communication » - BO n° 1-2008 / p. 28

Note n° 060001ELEC du 11 janvier 2006 proclamant les élus aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n° 3-2006 / p. 17

Note n° 050004ELEC du 22 novembre 2005 proclamant les élus du premier tour de scrutin de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS - BO n° 1-2006 / p. 59

CAP des directeurs de recherche

Décision n° 060022DRH du 22 février 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche - BO n° 4-2006 / p. 31

Décision n^o 020052DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants du personnel à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche - BO n^o 1-2003 / p. 57

Décision n^o 020050DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche - BO n^o 1-2003 / p. 55

Décision n^o 930049SPER du 23 février 1993 modificative de nomination des membres représentant l'administration à la CAP n° 1 - BO n^o 4-1993 / p. 32

CAP des chargés de recherche

Décision n° 060021DRH du 22 février 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche - BO n° 4-2006 / p. 30

Décision n^o 020051DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants du personnel à la commission administrative paritaire des chargés de recherche - BO n^o 1-2003 / p. 56

Décision n° 040001DRH du 30 mars 2004 modifiant la décision n° 020049DRH du 5 novembre 2002 portant nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 2 compétente à l'égard des chargés de recherche du CNRS - BO n^o 6-2004 / p. 25

Décision n^o 020049DRH du 5 novembre 2002 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche - BO n^o 1-2003 / p. 54

CAP des chargés de mission de la recherche

Décision n° 060011DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 40

CAP des ingénieurs de recherche hors classe

Arrêté n^o 930016SPER du 22 janvier 1993 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs de recherche hors classe - BO n^o 3-1993 / p. 62

CAP des ingénieurs de recherche

Décision n° 070036DRH du 6 juin 2007 relative à la nomination d’un représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de recherche - BO n° 8-9-2007 / p. 100

Décision n° 060010DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche - BO n° 5-2006 / p. 39

Décision n^o 020025DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 16

CAP des ingénieurs d'études

Décision n° 060030DRH du 14 avril 2006 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs d’études du CNRS -  BO n° 6-2006 / p. 40

Décision n° 060011DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 40

Décision n^o 020026DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 17

CAP des assistants ingénieurs

Décision n° 060012DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs - BO n° 5-2006 / p. 40

Décision n^o 020027DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 18

CAP des techniciens de la recherche

Décision n° 060013DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d’administration de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 41

Décision n^o 020028DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 19

Décision n^o 910483SPER du 20 novembre 1991 relative à la nomination du représentant titulaire de l’administration à la commission administrative paritaire des techniciens - BO n^o 1-1992 / p. 114

Décision n^o 910482SPER du 30 octobre 1991 relative à la nomination du représentant suppléant de l’administration à la commission administrative paritaire des techniciens - BO n^o 1-1992 / p. 114

CAP des adjoints techniques de la recherche

Décision n° 060014DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche et des adjoints administratifs de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 41

Décision n^o 020029DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 20

CAP des agents techniques de la recherche de 1re classe

Arrêté n^o 930017SPER du 22 janvier 1993 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des agents techniques de la recherche de 1^re classe - BO n^o 3-1993 / p. 62

CAP des agents techniques de la recherche

Décision n° 060015DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 8 compétente à l’égard des agents techniques de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 42

Décision n^o 020030DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 8 compétente à l’égard des agents techniques de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 21

CAP des attachés d'administration de la recherche

Décision n° 060011DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 40

Décision n^o 020031DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 9 compétente à l’égard des attachés d’administration de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 21

CAP des secrétaires d'administration de la recherche

Décision n° 060013DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d’administration de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 41

Décision n^o 020032DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 10 compétente à l’égard des secrétaires d’administration de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 22

CAP des adjoints administratifs de la recherche

Décision n° 060014DRH du 25 janvier 2006 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche et des adjoints administratifs de la recherche - BO n° 5-2006 / p. 41

Décision n^o 020033DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 11 compétente à l’égard des adjoints administratifs de la recherche du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 23

Décision n^o 910484SPER du 20 novembre 1991 relative à la nomination du représentant suppléant de l’administration à la commission administrative paritaire des adjoints administratifs - BO n^o 1-1992 / p. 114

CAP des agents d'administration de la recherche de 1re classe

Arrêté n^o 930018SPER du 22 janvier 1993 relative à la nomination des représentants titulaires et suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des agents d'administration de la recherche de 1^re classe - BO n^o 3-1993 / p. 63

CAP des personnels contractuels

Décision n° 080008DRH du 3 mars 2008 modifiant la décision n° 070068DRH du 2 janvier 2007 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts - BO n°5-2008 / p.27

Décision n° 070068DRH du 2 janvier 2007 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts - BO n°5-2008 / p. 26

Décision n° 060027DRH du 28 mars 2006 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission paritaire des personnels contractuels des catégories A, B et D du CNRS - BO n^o 6-2006 / p. 40

Décision n^o 020034DRH du 4 octobre 2002 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission paritaire des personnels contractuels des catégories A, B et D du CNRS - BO n^o 11-2002 / p. 24

Arrêté n^o 920685SPER du 12 octobre 1992 - IE - BO n^o 1-1993 / p. 42
Arrêté n^o 920686SPER du 12 octobre 1992 - AI - BO n^o 1-1993 / p. 43
Arrêté n^o 930326SPER du 19 octobre 1993 - AI - BO n^o 11-1993 / p. 25
Arrêté n^o 920687SPER du 12 octobre 1992 - IR - BO n^o 1-1993 / p. 44
Arrêté n^o 920688SPER du 12 octobre 1992 - T - BO n^o 1-1993 / p. 45
Arrêté n^o 920689SPER du 12 octobre 1992 - AJT - BO n^o 1-1993 / p. 46
Arrêté n^o 920690SPER du 12 octobre 1992 - AGT - BO n^o 1-1993 / p. 47
Arrêté n^o 920691SPER du 12 octobre 1992 - CAR - BO n^o 1-1993 / p. 48
Arrêté n^o 920692SPER du 12 octobre 1992 - AAR - BO n^o 1-1993 / p. 48
Arrêté n^o 930327SPER du 19 octobre 1993 - AAR - BO n^o 11-1993 / p. 25
Arrêté n^o 920693SPER du 12 octobre 1992 - SAR - BO n^o 1-1993 / p. 49
Arrêté n^o 930328SPER du 19 octobre 1993 - SAR - BO n^o 11-1993 / p. 26
Arrêté n^o 920694SPER du 12 octobre 1992 - AJA - BO n^o 1-1993 / p. 50
Arrêté n^o 920695SPER du 12 octobre 1992 - AGA - BO n^o 1-1993 / p. 51
Arrêté n^o 920696SPER du 12 octobre 1992 - CMR - BO n^o 1-1993 / p. 52
Arrêté n^o 920706SPER du 12 octobre 1992 - DR - BO n^o 1-1993 / p. 53
Arrêté n^o 920707SPER du 12 octobre 1992 - CR - BO n^o 1-1993 / p. 54
Arrêté n^o 920776SPER du 14 décembre 1992 - IR - BO n^o 1-1993 / p. 55
Arrêté n^o 920777SPER du 14 décembre 1992 - IE - BO n^o 1-1993 / p. 55
Arrêté n^o 920779SPER du 14 décembre 1992 - T - BO n^o 1-1993 / p. 56
Arrêté n^o 920780SPER du 14 décembre 1992 - AJT - BO n^o 1-1993 / p. 56
Arrêté n^o 920781SPER du 14 décembre 1992 - AGT - BO n^o 1-1993 / p. 56
Arrêté n^o 920782SPER du 14 décembre 1992 - CAR - BO n^o 1-1993 / p. 57
Arrêté n^o 920783SPER du 14 décembre 1992 - AAR - BO n^o 1-1993 / p. 57
Arrêté n^o 920784SPER du 14 décembre 1992 - SAR - BO n^o 1-1993 / p. 57
Arrêté n^o 920785SPER du 14 décembre 1992 - AJA - BO n^o 1-1993 / p. 58
Arrêté n^o 920786SPER du 14 décembre 1992 - AGA - BO n^o 1-1993 / p. 58
Arrêté n^o 920787SPER du 14 décembre 1992 - CMR - BO n^o 1-1993 / p. 58
Arrêté n^o 920788SPER du 14 décembre 1992 - DR - BO n^o 1-1993 / p. 59
Arrêté n^o 920789SPER du 14 décembre 1992 - CR - BO n^o 1-1993 / p. 59

Arrêté n^o 910221SPER du 15 mars 1991 – IR - BO n^o 8-1991 / p. 41
Arrêté n^o 910222SPER du 15 mars 1991 – IE - BO n^o 8-1991 / p. 41
Arrêté n^o 910223SPER du 15 mars 1991 – CMR - BO n^o 8-1991 / p. 42
Arrêté n^o 910224SPER du 15 mars 1991 – AI - BO n^o 8-1991 / p. 42
Arrêté n^o 910225SPER du 15 mars 1991 – T - BO n^o 8-1991 / p. 42
Arrêté n^o 910226SPER du 15 mars 1991 – AJT - BO n^o 8-1991 / p. 43
Arrêté n^o 910227SPER du 15 mars 1991 – AGT - BO n^o 8-1991 / p. 43
Arrêté n^o 910228SPER du 15 mars 1991 – AAR - BO n^o 8-1991 / p. 43
Arrêté n^o 910229SPER du 15 mars 1991 – SAR - BO n^o 8-1991 / p. 44
Arrêté n^o 910230SPER du 15 mars 1991 – AJR - BO n^o 8-1991 / p. 44
Arrêté n^o 910231SPER du 15 mars 1991 – AGA -BO n^o 8-1991 / p. 44
Arrêté n^o 900348SPER du 27 novembre 1990 – contractuels A - BO n^o 1-1991 / p. 39
Arrêté n^o 910232SPER du 15 mars 1991 – contractuels A - BO n^o 8-1991 / p. 45
Arrêté n^o 900349SPER du 22 novembre 1990 – contractuels B - BO n^o 1-1991 / p. 40
Arrêté n^o 91091SPER du 20 février 1991 – contractuels B -   BO n^o 3-1991 / p. 131
Arrêté n^o 910233SPER du 15 mars 1991 – contractuels B - BO n^o 8-1991/ p. 45
Arrêté n^o 900350SPER du 22 novembre 1990 – contractuels D - BO n^o 1-1991 / p. 40
Arrêté n^o 910234SPER du 15 mars 1991 – contractuels D - BO n^o 8-1991 / p. 46

Arrêté n^o 900248SPER du 26 janvier 1990 – IR - BO n^o 7-1990 / p. 44
Arrêté n^o 900233SPER du 26 janvier 1990 – IE - BO n^o 7-1990 / p. 45
Arrêté n^o 900234SPER du 26 janvier 1990 – AI - BO n^o 7-1990 / p. 46
Arrêté n^o 900235SPER du 26 janvier 1990 – T - BO n^o 7-1990 / p. 47
Arrêté n^o 900236SPER du 26 janvier 1990 – AJT - BO n^o 7-1990 / p. 49
Arrêté n^o 900237SPER du 26 janvier 1990 – AGT - BO n^o 7-1990 / p. 50
Arrêté n^o 900238SPER du 26 janvier 1990 – CAR - BO n^o 7-1990 / p. 51
Arrêté n^o 900239SPER du 26 janvier 1990 – AAR - BO n^o 7-1990 / p. 51
Arrêté n^o 900240SPER du 26 janvier 1990 – SAR - BO n^o 7-1990 / p. 52
Arrêté n^o 900241SPER du 26 janvier 1990 – AJA - BO n^o 7-1990 / p. 54
Arrêté n^o 900242SPER du 26 janvier 1990 – AGA - BO n^o 7-1990 / p. 55
Arrêté n^o 900243SPER du 26 janvier 1990 – CMR - BO n^o 7-1990 / p. 56
Arrêté n^o 910115SPER du 29 janvier 1990 – CR - BO n^o 5-1991 / p. 60
Arrêté n^o 910118SPER du 29 janvier 1990 – DR - BO n^o 5-1991 / p. 61

Organisation des élections des CAP de l'IN2P3

Décision n° 080026ELEC du 10 décembre 2008 créant un bureau de vote pour le second tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l'IN2P3 du CNRS - BO n° 2-3-2009 / p. 50

Décision n° 080013ELEC du 18 juillet 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 70

Décision n° 080014ELEC du 18 juillet 2008 désignant les représentants à la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 72

Arrêté du 12 juillet 2005 fixant les dates des élections à des commissions administratives paritaires (Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique) - BO n° 10-2005 / p. 20

Décision n° 050018ELEC du 16 novembre 2005 créant le bureau de vote (premier tour) pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n° 1-2006 / p. 58

Décision n° 050009ELEC du 19 juillet 2005 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 21

Décision n° 050010ELEC du 19 juillet 2005 désignant les représentants à la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 22

Décision n° 050014ELEC du 1^er septembre 2005 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 25

Arrêté du 5 janvier 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 3-2005 / p. 43

Note n^o 020001ELEC du 10 juillet 2002 relative aux résultats des élections aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 - BO n^o 8-9-2002 / p. 55

Décision n^o 020010ELEC du 23 mai 2002 relative au bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 92

Décision n^o 020008ELEC du 7 mai 2002 portant modalités de dépouillement des votes pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 90

Décision n^o 020006ELEC du 7 mai 2002 arrêtant le calendrier pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 88

Décision n^o 020004ELEC du 12 mars 2002 relative à la liste électorale arrêtée par la commission administrative paritaire en vue de l’élection des représentants du personnel de l’IN2P3 - BO n^o 5-2002 / p. 111

Décision n^o 020002ELEC du 1^er mars 2002 relative à la création d’une commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 - BO n^o 4-2002 / p. 117

Décision n^o 990049INPN du 14 septembre 1999 relative à la composition de la commission électorale pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1999 / p. 27

Décision n^o 000059DRH du 14 décembre 2000 relative à la composition de la commission spéciale d'intégration des techniciens de classe supérieure dans le corps des assistants ingénieurs mentionnée aux articles 19 dernier alinéa et 25 du décret n^o 99-775 du 9 septembre 1999 fixant les dispositions applicables à la titularisation des personnels du Centre d'études de l'emploi - BO n^o 2-2001 / p. 89

Décision n^o 990050INPN du 14 septembre 1999 relative à la création d'un bureau de vote central pour les élections des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1999 /  p. 27

Décision n^o 990048INPN du 13 septembre 1999 fixant la date des élections pour le renouvellement de la commission administrative paritaire des ingénieurs de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 10-1999 / p. 26

Décision n^o 990039INPN du 6 juillet 1999 fixant la date des élections pour le renouvellement de la commission administrative paritaire des ingénieurs de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 8-1999 / p. 132

Décision n^o 990010INPN du 25 mai 1999 relative à la création du bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 60

Décision n^o 990014INPN du 30 avril 1999 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 58

Arrêté du 27 avril 1999 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires - Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1999 / p. 72

Décision n^o 990013INPN du 23 avril 1999 relative à la composition de la commission électorale pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 55

Décision n^o 990011INPN du 1^er avril 1999 relative à la nomination du délégué pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 54

Nomination des représentants aux CAP du personnel de l'IN2P3

Décision n° 090042DRH du 4 mai 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale du CNRS et de l'IN2P3  - BO n° 6-2009 / p. 95

Note n° 090002ELEC du 13 janvier 2009 proclamant les élus aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 - BO n° 2-3-2009 / p. 52

Décision n° 080021ELEC du 17 novembre 2008 créant un bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l'IN2P3 Centre national de la recherche scientifique - BO n° 1-2009 / p. 33

Note n° 060002ELEC du 11 janvier 2006 proclamant élus aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 du CNRS - BO n° 3-2006 / p. 19

Note n° 050005ELEC du 22 novembre 2005 proclamant les élus du premier tour de scrutin de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'IN2P3 - BO n° 1-2006 / p. 59

CAP des ingénieurs principaux de physique nucléaire

Décision n° 060020INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n° 1 des ingénieurs principaux de physique nucléaire - BO n° 5-2006 / p. 43

Décision n^o 020088INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 3 des titulaires de physique nucléaire - BO n^o 1-2003 / p. 54

Décision n^o 020087INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 2 des titulaires de physique nucléaire - BO n^o 1-2003 / p. 53

Décision n^o 020086INPN du 30 septembre 2002 de nomination des représentants titulaires et suppléants de l’administration à la commission administrative paritaire n^o 1 des titulaires de physique nucléaire - BO n^o 1-2003 / p. 52

Décision n^o 000003INPN du 3 janvier 2000 relative à la nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs principaux de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2000 / p. 98

Décision n^o 970191INPN du 10 janvier 1997 relative à la nomination des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs principaux de physique nucléaire - CAP n^o 1 de l’IN2P3 - BO n^o 6-1997 / p. 28

CAP des ingénieurs de physique nucléaire

Décision n° 060021INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires et suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 2 des ingénieurs de physique nucléaire - BO n° 5-2006 / p. 43

Décision n^o 000004INPN du 3 janvier 2000 relative à la nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2000 / p. 98

Décision n^o 970192INPN du 10 janvier 1997 relative à la nomination des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs de physique nucléaire - CAP n^o 2 de l’IN2P3 - BO n^o 6-1997 / p. 29

CAP des techniciens et préparateurs de l'IN2P3

Décision n° 060022INPN du 30 janvier 2006 nommant les représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 des techniciens de physique nucléaire - BO n° 5-2006 / p. 43

Décision n^o 000005INPN du 3 janvier 2000 relative à la nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire des techniciens et préparateurs de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2000 / p. 99

CAP des techniciens de l'IN2P3

Décision n^o 970193INPN du 10 janvier 1997 relative à la nomination des des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire des techniciens - CAP n^o 3 de l’IN2P3 - BO n^o 6-1997 / p. 30

CAP des préparateurs de l'IN2P3

Décision n^o 970194INPN du 10 janvier 1997 relative à la nomination des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire des préparateurs - CAP n^o 4 de l’IN2P3 - BO n^o 6-1997 / p. 30

Commissions consultatives paritaires (CCP)

Décision n° 090019DRH du 9 mars 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche », à compter du 1^er février 2009 - BO n^o 5-2009 / p. 21

Décision n° 090013DRH du 9 mars 2009 proclamant les nommés représentants titulaires de l’administration à la commission consultative paritaire n° 2 « accompagnement de la recherche », à compter du 1^er février 2009 -  BO n^o 5-2009 / p. 21

Décision n° 080040DRH du 22 juillet 2008 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au centre national de la recherche scientifique  -  BO n^o 10-2008 / p. 26

Décision n° 080041DRH du 22 juillet 2008 créant les commissions consultatives paritaires compétentes au centre national de la recherche scientifique -  BO n^o 10-2008 / p. 30

Décision n° 080018ELEC du 25 août 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique -  BO n^o 10-2008 / p. 31