Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n^o 999148DCAJ du 20 décembre 1999 portant création de la délégation Rhône-Alpes

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 00E001DSI du 1^er janvier 2000 de création et renouvellement d'unités propres de recherche et d'unités de service et recherche

Décision n^o 992652SUNI du 20 octobre 1999 de renouvellement de l'USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay

Décision n^o 990875BPC du 22 décembre 1999 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche devant figurer dans les contrats de développement 1999-2002

Décision n^o 990877BPC du 22 décembre 1999 de création et renouvellement des unités mixtes de recherche devant figurer dans les avenants à mi-parcours des contrats quadriennaux de développement 1997-2000

Décision n^o 990824BPC du 31 décembre 1999 portant rattachement d'unités mixtes implantées dans les locaux de l'École polytechnique à la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision n^o 000099SING du 26 janvier 2000 de rattachement de l'UMR n^o C9912 - Recherche musicale CRM-IRCAM-CNRS au département scientifique Sciences pour l'ingénieur

Décision n^o 001007SUNI du 5 janvier 2000 de prolongation de la FR n^o W0032 - Fédération des géosciences - Paris pour une année à compter du 1^er janvier 2000

Décision n^o 000005SCVI du 3 février 2000 portant création de l'IFR n^o Y2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard (INAF)

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990876BPC du 22 décembre 1999 de création d'équipes en restructuration et d'équipes en réaffectation

Circulaire n^o 000008DCAJ du 10 janvier 2000 relative aux formations de recherche en évolution (FRE)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 000004SCVI du 20 janvier 2000 portant renouvellement de l'UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l'expérimentation animale (CDTA)

Décision n^o 993013SUNI du 23 décembre 1999 portant rattachement de la gestion des crédits de l'UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU, à la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision n^o 000001SCVI du 19 janvier 2000 portant renouvellement de l'UPS n^o S0858 - Centre d'études de physiologie appliquée

Décision n^o 001009SUNI du 5 janvier 2000 portant renouvellement de l'UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

Décision n^o 001010SUNI du 5 janvier 2000 portant création de l'UMS n^o T2196 - Centre d'océanologie de Marseille, pour une durée de quatre ans

Décision n^o 001011SUNI du 5 janvier 2000 portant création de l'UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris

Décision n^o 001008SUNI du 5 janvier 2000 portant création de l'UMS n^o T2202 - Observatoire de la Côte d'Azur

Décision n^o 001141SUNI du 5 janvier 2000 portant création de l'UMS n^o T2244 - Observatoire astronomique Marseille-Provence

Relations et échanges avec l'extérieur

Prises de participations (RMLR : 301)

Arrêté du 17 décembre 1999 autorisant le Centre national de la recherche scientifique à participer au capital d'une société

Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie - Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Convention n^o 990054SCHS du 23 décembre 1999 de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique et l'École française d'Extrême-Orient

Les personnels du CNRS

Dispositions particulières aux corps de fonctionnaires du CNRS (RMLR  : 5113)

Circulaire n^o 000001DRH du 10 janvier 2000 relative à la transposition aux personnels du Centre national de la recherche scientifique des dispositions de la loi n^o 99-587 du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche concernant les coopérations des personnels de la recherche publique avec les entreprises

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n^o 000001DRH du 11 janvier 2000 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein du CNRS et dans ses instituts au titre de l'année 2000

Décision n^o 000002DRH du 11 janvier 2000 fixant la répartition des dispenses d'activité de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l'année 2000

Autres primes (RMLR : 5312-34)

Arrêté du 31 décembre 1999 fixant les taux de la prime de technicité allouée aux opérateurs sur machines comptables

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 31 décembre 1999 fixant les taux de l'indemnité horaire instituée en faveur des fonctionnaires de l'État affectés dans les centres de traitement automatisé de l'information

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Arrêté du 31 décembre 1999 fixant le régime des indemnités de stage susceptibles d'être allouées aux personnels civils de l'État prévues à l'article 15 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990

Arrêté du 31 décembre 1999 fixant le taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils sur le territoire métropolitain de la France

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)

Décision n^o 999186DCAJ du 20 décembre 1999 relative à la qualité d'ordonnateur secondaire du délégué régional de la circonscription « Rhône-Alpes »

Décision n^o 000033DCAJ du 21 janvier 2000 complétant la délégation de signature consentie au délégué du siège pour les opérations non déconcentrées

Décision n^o 000031DCAJ du 10 janvier 2000 donnant délégation de signature au délégué régional pour la circonscription Normandie pour l'ordonnancement des opérations délocalisées

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 999149DCAJ du 20 décembre 1999 modifiant la décision du 11 décembre 1997 modifiée portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique