Organisation générale de la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant

Arrêté du 23 mars 1999 relatif au Comité de coordination des sciences de la Planète et de l'environnement

Organisation générale du CNRS

Structures opérationnelles de recherche (RLMR : 272)

Décision n^o 998353DCAJ du 10 mars 1999 de rattachement des structures opérationnelles du CNRS aux délégations en fonction de leur localisation géographique

Décision n^o 998488DCAJ du 31 mars 1999 fixant le statut de certaines unités pour l'année 1999

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 990013SCVI du 16 mars 1999 portant renouvellement de l'UMR n^o  C9950 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l'action, et modifiant l'article 1^er de la décision n^o 97E054DSI du 23 janvier 1997

Décision n^o 991321SUNI du 26 février 1999 de renouvellement de la FR n^o  W0009 - Institut des sciences de la terre d'Orléans

Décision n^o 991385SUNI du 10 mars 1999 de création de la FR n^o  W1818 - Milieux naturels et anthropisés, flux et dynamique

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 991308SUNI du 4 mars 1999 relative au GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l'hydrosystème Seine et de son bassin versant

Décision n^o 990017SCHS du 8 mars 1999 modifiant la décision n^o 99E005DSI du 7 janvier 1999 de création et de renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990068SCHI du 4 mars 1999 relative à l'intitulé de l'équipe en restructuration n^o  F1824 - Chimie et physico-chimie des milieux structurés

Décision n^o 990005SPHM du 11 mars 1999 de création de l'équipe postulante n^o J2117 - Centre lasers intenses et applications (CELIA)

Décision n^o 990013SCHS du 8 mars 1999 modifiant la décision n^o 99E007DSI du 28 janvier 1999 de création et de renouvellement d'équipes postulantes

Décision n^o 900015SCHS du 8 mars 1999 de création d'équipes en restructuration

Décision n^o 990014SCHS du 8 mars 1999 de création des ER n^o  X2097 - Laboratoire de sociologie juridique, et n^o  X2010 - Histoire des structures linguistiques ibéro-romanes (grammaire, lexique, discours)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 991302SUNI du 24 février 1999 relative au renouvellement de l'UPS n^o  S0853 - Télescope héliographique pour l'étude du magnétisme et des instabilités solaires (THÉMIS)

Décision n^o 990028SCHS du 12 mars 1999 de création de l'UMS n^o  T1797 - Centre Jean-Bérard

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Arrêté du 9 mars 1999 portant organisation et composition du comité de coordination du service public des bases de données juridiques

Décision n^o 998547DCAJ du 31 mars 1999 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à la réalisation d'une étude sur l'acquisition du langage et la perception de la parole chez les nourrissons

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Décret n^o 99-199 du 17 mars 1999 définissant les catégories de moyens et de prestations de cryptologie pour lesquelles la procédure de déclaration préalable est substituée à celle d'autorisation

Décret n^o 99-200 du 17 mars 1999 définissant les catégories de moyens et de prestations de cryptologie dispensées de toute formalité préalable

Arrêté du 17 mars 1999 définissant la forme et le contenu du dossier concernant les déclarations ou demandes d'autorisation relatives aux moyens et prestations de cryptologie

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n^o 99-159 du 5 mars 1999 modifiant les dispositions statutaires applicables aux corps des adjoints administratifs de la recherche régis par le décret 83-1260 du 30 décembre 1983 et au corps des adjoints administratifs de recherche et formation régi par le décret n^o 85-1534 du 31 décembre 1985

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 99-208 du 17 mars 1999 portant majoration à compter du 1^er avril 1999 du traitement afférent à l'indice de base de la fonction publique et attribution à compter du 1^er avril 1999 d'un point d'indice majoré uniforme aux personnels civils et militaires de l'État, aux personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Agrément fiscal (RMLR : 621)

Note n^o 99R048DFI du 18 février 1999 relative au régime fiscal des alcools à usage scientifique

Note n^o 99D062DFI du 4 mars 1999 relative à l'agrément du CNRS au titre du crédit d'impôt en faveur de la recherche

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 998515DCAJ du 16 mars 1999 de modification de la décision n^o  977211DCAJ du 11 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 977211DCAJ du 11 décembre 1997 modifiée désignant les personnes responsables des marchés publics au CNRS

Mise en œuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 634229)

Décret n^o 99-178 du 10 mars 1999 relatif aux marchés publics de services ayant pour objet le passage des systèmes informatiques et techniques à l'an 2000

Gestion financière - Divers (RMLR : 639)

Note n^o 998516DCAJ du 16 mars 1999 relative à la procédure de dérogation à la règle de non-assurance au CNRS

Note n^o 975593DCAJ du 24 mars 1997 modifiée relative aux applications de la règle de non-assurance au CNRS

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

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