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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8 /9 août-septembre 2000

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Direction générale (RMLR : 241)

texte du moisNote no 000055SG du 26 juillet 2000 relative à la continuité de la gestion courante du Centre national de la recherche scientifique

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision no 000227BPC du 27 juin 2000 modifiant la décision no 987712DCAJ du 16 avril 1998 rattachant les programmes intéressant plusieurs départements à des domaines scientifiques

Décision no 000228BPC du 27 juin 2000 modifiant les décisions no 987713DCAJ, no 987714DCAJ, no 987715DCAJ, no 987716DCAJ et no 987717DCAJ du 17 avril 1998 portant organisation et fonctionnement des domaines scientifiques « Dynamique de la société », « Environnement », « Matériaux et technologies » et « Le vivant et ses enjeux »

Décision no 000412BPC du 27 juin 2000 prolongeant pour une année le programme « L'identité européenne en question »

Décision no 000413BPC du 27 juin 2000 mettant fin à des programmes de recherche

Décision no 000256BPC du 4 juillet 2000 portant création d'un programme de recherche intitulé « Astroparticules »

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 000234BPC du 19 avril 2000 portant rattachement d'unités de l'université Paris-4 à la délégation Paris A

Décision no 000295BPC du 19 juin 2000 portant rattachement d'unités CNRS - Institut Curie à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 000391BPC du 27 juin 2000 portant rattachement d'unités CNRS - École supérieure de chimie de Paris à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 000386BPC du 4 juillet 2000 portant rattachement de structures opérationnelles de recherche CNRS et CNRS - École supérieure de physique et chimie industrielle de Paris à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 000404BPC du 7 juillet 2000 portant rattachement des structures opérationnelles de recherche et structures fédératives communes au CNRS et au Muséum national d'histoire naturelle à la délégation Île-de-France Est

Décision no 000385BPC du 10 juillet 2000 portant rattachement d'unités CNRS - Collège de France à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 001832SING du 4 juillet 2000 de mise en phase de l'UPR no A8001 - Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision no 000405BPC du 27 juin 2000 portant rattachement du GDR no G1074 - Mécanique fondamentale des fluides géophysiques à la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision no 000013SCHS du 11 juillet 2000 complétant la liste des partenaires du CNRS dans le GDR no G2135 - Textes pour l'histoire de l'Antiquité tardive

Décision no 000016SCHS du 18 juillet 2000 portant modification des délégations gestionnaires pour les GDR no G2135 et no G1943

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision no 000022INPN du 17 juillet 2000 de création de la FRE no K2276 - Groupe d'astroparticules de Montpellier

Décision no 001953SING du 17 juillet 2000 portant création de la FRE no K2278 - Centre de recherches sur les écoulements, les surfaces et les transferts

Décision no 000011SCHS du 23 juin 2000 relative à la nomination du responsable de la FRE no K2234 - Philosophie, histoire des idées, histoire des sciences, bibliographie, recherche, documentation

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 001717SUNI du 18 juillet 2000 de nomination du directeur par intérim de l'UPS no S0849 -Comité interrégional Manche-Atlantique (CIRMAT) et de transfert des crédits à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Décision no 001716SUNI du 18 juillet 2000 de nomination du directeur par intérim de l'UPS no S0850 -Comité interrégional Méditerranée (CIRMED) et de transfert des crédits à la délégation Languedoc-Roussillon

Décision no 000350DCAJ du 17 mai 2000 portant création de l'UPS no S2266 - CNRS Images/Média

Décision no 000002DSPR du 20 juin 2000 portant création de l'UPS no S2274 - Ressources et compétences technologiques

Décision no 000005SPHM du 13 juillet 2000 portant création de l'UPS no S2275 - Centre pour la communication scientifique et directe - CCSD

Décision no 000006SPHM du 13 juillet 2000 portant nomination des directeur et directeurs adjoints de l'UPS no S2275 - Centre pour la communication scientifique et directe - CCSD

Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)

texte du moisDécision no 000504DCAJ du 17 juillet 2000 relative au règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 000270SGCN du 28 juin 2000 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 23 juin 2000 approuvant la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public Médias France

Projets de recherche conjoints avec un partenaire étranger (RMLR : 352)

Accord no 000001DDRI du 5 avril 2000 de coopération scientifique entre le Centre national de la recherche scientifique et la Consejería de educación de la Comunidad de Madrid

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision no 000431DCAJ du 19 juin 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'accès des étudiants et chercheurs étrangers dans les unités de recherche du Centre national de la recherche scientifique

Accès aux documents administratifs (RMLR : 412)

Loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations 

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Décision no 000381BPC du 13 juin 2000 portant création d'une autorité de certification au CNRS

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Décret no 2000-610 du 28 juin 2000 modifiant le décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime des congés de maladie des fonctionnaires

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)

Décision no 000029DRH du 9 juin 2000 portant organisation de la restauration sociale au Centre national de la recherche scientifique

Instruction no 000032DRH du 9 juin 2000 portant sur la constitution et le fonctionnement des comités paritaires de gestion créés auprès des restaurants propres du CNRS confiées à un fournisseur extérieur

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Arrêté du 13 juin 2000 relatif à l'attribution de l'indemnité spéciale de décentralisation, de l'allocation à la mobilité des conjoints et du complément exceptionnel de localisation en province servis aux agents du Centre national de la recherche scientifique

Réglementation missions et changement de résidence - Étranger (RMLR : 558)

Décret no 2000-670 du 17 juillet 2000 modifiant le décret no 86-416 du 12 mars 1986 fixant les conditions et modalités de prise en charge par l'État des frais de voyage et de changement de résidence à l'étranger ou entre la France et l'étranger des agents civils de l'État et des établissements publics de l'État à caractère administratif

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 17 juillet 2000 portant nomination au cabinet du ministre

Arrêté du 25 juillet 2000 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

Concours

Décision no 000033DRH du 27 juin 2000 fixant les délégations organisatrices des concours externes d'ingénieurs et de personnels techniques du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'année 2000

Décision no 000038DRH du 17 juillet 2000 portant ouverture de l'examen de sélection professionnelle pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe

Décision no 000039DRH du 17 juillet 2000 de sélection professionnelle pour l'accès au grade de technicien de la recherche de classe exceptionnelle

Décision no 000040DRH du 17 juillet 2000 portant ouverture de l'examen de sélection professionnelle pour l'accès au grade de secrétaire d'administration de la recherche de classe exceptionnelle

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Promotions

Nominations d'ITA en 2000 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Décision no 00S177DFI du 28 juin 2000 portant création d'un comité directeur Budget, finances et comptabilité (BFC)

Décision no 000034DRH du 29 juin 2000 modifiant la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision no 990060DRH du 10 décembre 1999 modifiant la décision no 990057DRH du 23 novembre 1999 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS - ERRATUM

Décision no 000005INSU du 1er juin 2000 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 000210DR12 du 25 juillet 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE)

Décision no 000209DR12 du 25 juillet 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6632 - Laboratoire d'analyse, topologie, probabilités

Décision no 000018DR14 du 26 juin 2000 portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 000607DR15 du 1er juillet 2000 relative à la composition du comité de gestion du restaurant de Talence

Décision no 000096DR16 du 10 juillet 2000 portant renouvellement des membres élus et nommés au conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange

Distinctions

Nominations

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire