Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Décret n^o 2000-1080 du 7 novembre 2000 portant création d'un conseil stratégique des technologies de l'information

Organisation générale du CNRS

Textes fondamentaux (RMLR : 21)

Décret n^o 2000-1059 du 25 octobre 2000 modifiant le décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique

Décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique

Conseil d'administration (RMLR : 23)

Décret du 31 octobre 2000 portant cessation de fonctions et nomination au Centre national de la recherche scientifique

Direction générale (RMLR : 241)

Décision n^o 000665DCAJ du 16 octobre 2000 portant validation des actes de gestion courante du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision n^o 000749DCAJ du 20 octobre 2000 modifiant les décisions n^o 960022SGAL et n^o 960023SGAL modifiées du 5 juillet 1996 portant organisation du secrétariat général et de ses services

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 000558BPC du 1^er octobre 2000 de création et renouvellement d'unités mixtes de recherche

Décision n^o 000578BPC du 5 octobre 2000 portant rattachement d'unités mixtes CNRS - Institut Curie à la délégation Paris Michel-Ange

Décision n^o 000615BPC du 5 octobre 2000 portant rattachement d'une unité mixte de l'université Paris-1 à la délégation Paris A

Décision n^o 000616BPC du 5 octobre 2000 portant rattachement d'une unité mixte de recherche CNRS -Laboratoire central des ponts et chaussées à la délégation Île-de-France Est

Décision n^o 000617BPC du 5 octobre 2000 portant rattachement d'une unité associée de l'École nationale des ponts et chaussées et d'un GDR à la délégation Île-de-France Est

Décision n^o 000602BPC du 19 octobre 2000 portant rattachement d'unités et GDR CNRS - École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud à la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 000610BPC du 1^er octobre 2000 modifiée de création de formations de recherche en évolution

Décision n^o 000032SCVI du 31 octobre 2000 portant création de la formation de recherche en évolution n^o K2294 - Symbiose rhizobium-légumineuses et stress environnementaux

Unités liées au CNRS et à l'INSERM (RMLR : 273)

Décision n^o 000470BPC du 31 octobre 2000 modifiant la décision n^o 000101BPC du 20 mars 2000 portant transfert de la gestion de personnels CNRS affectés dans des laboratoires de l'INSERM à la délégation Île-de-France Est

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 000742DCAJ du 20 octobre 2000 portant création de l'UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Décret n^o 2000-1064 du 30 octobre 2000 modifiant le décret n^o 83-204 du 15 mars 1983 et le décret n^o 93-1001 du 9 août 1993 et relatif aux groupements d'intérêt public constitués en application de l'article 21 de la loi n^o 82-610 du 15 juillet 1982

Arrêté du 30 octobre 2000 pris en application de l'article 1^er du décret n^o 83-204 du 15 mars 1983 modifié relatif aux groupements d'intérêt public créés sur le fondement de l'article 21 de la loi n^o 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

Conventions particulières (RMLR : 3112)

Contrats quadriennaux CNRS - établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Dispositions générales applicables aux UMR

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Arrêté du 6 novembre 2000 relatif à la création d'un site sur internet intitulé « service-public.fr »

Décision n^o 000630DCAJ du 16 octobre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la réalisation d'une étude sur la familiarisation et l'utilisation par le grand public des nouvelles techniques de l'information (NTIC)

Décision n^o 000729DCAJ du 16 octobre 2000 de création d'un site Web permettant la diffusion d'informations aux chercheurs dans le domaine des sciences cognitives

Présentation des documents (RMLR : 431)

Circulaire du 20 octobre 2000 relative au mode de décompte des alinéas lors de l'élaboration des textes

Documentation administrative et circulation de l'information administrative (RMLR : 432)

Circulaire n^o 4741/JSG du 21 juin 2000 relative à la diffusion des Bulletins officiels sur l'Internet

Les personnels du CNRS

Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)

Décret n^o 2000-978 du 2 octobre 2000 modifiant le décret n^o 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'État, pris pour l'application de l'article 7 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5 239-1)

Circulaire FP/4 n^o 1972 du 12 mai 2000 relative aux prestations d'action sociale pour 2000 - réglementation et taux - tableau des taux 2000 en annexe

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5 312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2^e semestre 2000

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion des recettes - Généralités (RMLR : 6331)

Instruction de procédure n^o 000211BPC du 26 septembre 2000 de tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Note n^o 00R342DFI du 13 octobre 2000 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 000740DCAJ du 20 octobre 2000 relative à la désignation des personnes responsables des marchés au CNRS

Cabinet du ministre

Arrêté du 2 octobre 2000 portant nomination au cabinet du ministre

Concours

Décision n^o 000042DRH du 7 septembre 2000 fixant la liste des délégations organisatrices des concours internes ouverts au titre de l'année 2000

Décision n^o 000043DRH du 19 septembre 2000 modifiant la décision de la directrice générale n^o 000033DRH en date du 27 juin 2000 fixant la liste des délégations organisatrices des concours externes ouverts au titre de l'année 2000

Nominations d'ITA 2000 - Concours externes

Nominations de chercheurs en 1999 - Promotions

Nominations de chercheurs en 2000 - Concours

Nominations de chercheurs en 2000 - Promotions

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 18 octobre 2000 portant nomination à des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 20 octobre 2000 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 000491SGCN du 2 novembre 2000 relative aux élections pour la constitution de la commission « Gestion de la recherche »

Décision n^o 000047DRH du 16 octobre 2000 de renouvellement des représentants de l'administration au sein de la Commission nationale d'action sociale (CNAS)

Décision n^o 000048DRH du 16 octobre 2000 de renouvellement de la représentation du personnel au sein de la Commission nationale d'action sociale (CNAS)

Décision n^o 000017SCHS du 11 octobre 2000 portant nomination du sous-directeur de la revue « Gallia »

Décision n^o 000034DR01 du 31 mai 2000 modifiant la composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité du CNRS de la délégation Paris A

Décision n^o 000037DR01 du 13 juin 2000 portant création du comité paritaire de gestion du restaurant du CRP d'Ivry-sur-Seine

Décision n^o 000038DR01 du 13 juin 2000 portant création du comité paritaire de gestion du restaurant de l'IRESCO

Décision n^o 000133DR02 du 30 octobre 2000 portant création d'un conseil de service au sein de la délégation Paris B

Décision n^o 00A339DR04 du 23 octobre 2000 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Île-de-France Sud

Décision n^o 000215DR12 du 10 octobre 2000 portant création du conseil des services de la délégation Provence

Décision n^o 000217DR12 du 10 octobre 2000 portant composition du conseil des services de la délégation Provence

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

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