Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 5 / mai 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)

Arrêté du 26 février 2003 relatif aux examens professionnels de sélection pour l’accès à certains grades des corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche de l’Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 030013STIC du 14 mars 2003 portant modification de la décision n^o 03A002DSI du 14 janvier 2003 de création et de renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 030002DRES du 2 avril 2003 de création d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 020051SCHS du 7 février 2003 portant création de la FR n^o W2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 030004SCHS du 25 février 2003 portant création de la FRE n^o K2665 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)

Décision n^o 030007SCHS du 25 février 2003 portant fermeture du service de la bibliothèque de la FRE n^o K2665 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)

Décision n^o 030002SING du 11 mars 2003 portant création de la FRE n^o K2680 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes

Décision n^o 030011SCVI du 12 mars 2003 portant création de la FRE n^o K2689 - Laboratoire de pathologie comparée

Décision n^o 030005SCHS du 21 mars 2003 portant création de la FRE n^o K2690 - Interaction, corpus, apprentissage, représentation (ICAR)

Décision n^o 030006SCHS du 21 mars 2003 portant création de la FRE n^o K2691 - Institut de recherches sur la Renaissance, l’Âge classique et les Lumières (IRCL)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 030008SCVI du 6 mars 2003 portant fermeture de l’UPS n^o S0847 - Unité de service du centre de pharmacologie - endocrinologie

Décision n^o 030002SCHS du 7 février 2003 portant création de l’UMS n^o T2553 - MSH Paris-Nord

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt scientifique (GIS) (RMLR : 305)

Statuts du groupement d’intérêt scientifique « Institut de recherche en composants logiciels et matériels pour l’information et la communication avancée (IRCICA) »

Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Accord-cadre de coopération sur la parité conclu le 6 mars 2003 entre l’État et le CNRS

Convention cadre du 3 mars 2003 entre les partenaires du projet « Institut lasers et plasmas » (ILP)

Contrat type CNRS/industrie (RMLR : 3351)

Procédure qualité n^o 030012BPC du 4 mars 2003 relative aux contrats de collaboration de recherche

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Circulaire du 14 février 2003 relative à l’emploi de la langue française

Personnels du CNRS

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1^er semestre 2003

Réglementation missions et changements de résidence - Etranger (RMLR : 558)

Note n^o 030001DDRI du 25 mars 2003 concernant la mise à jour des listes de pays établies en application de l’instruction n^o 020001DDRI du 20 novembre 2002 relative à l’établissement des ordres de mission à l’étranger

Mesures particulières

Concours

Décision n^o 030002SGCN du 18 février 2003 relative à la création d’un jury d’admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2003

Décision n^o 030018DRH du 7 mars 2003 fixant la liste des délégations organisatrices des concours externes de recrutement d’ITA ouverts au CNRS au titre de l’année 2003

Nominations d’ITA en 2003 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2002 - Concours internes

Nominations d’ITA en 2003 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2002

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 030005SGCN du 14 mars 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030003SGCN du 6 mars 2003 portant nomination au bureau de sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030004SGCN du 6 mars 2003 portant nomination au bureau des commissions interdisciplinaires du CNRS

Décision n^o 030017DAJ du 6 mars 2003 portant composition du Comité d’éthique du CNRS

Décision n^o 030009SCVI du 6 mars 2003 portant création d’un comité d’orientation et de surveillance de la station de primatologie de Rousset

Décision n^o 030055DR01 du 31 mars 2003 concernant le mandat des membres titulaires et des membres suppléants du comité de gestion du restaurant de l’IRESCO

Décision n^o 030057DR01 du 28 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de UMR n^o C8039 - Centre d’analyse et d’intervention sociologiques

Décision n^o 030051DR01 du 19 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8055 - Réformes et ouverture des systèmes économiques postsocialistes

Décision n^o 030015DR01 du 6 février 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8064 - Espace et culture

Décision n^o 030049DR01 du 13 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8082 - Centre de sociologie du travail et des arts

Décision n^o 030048DR01 du 13 mars 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

Décision n^o 030056DR01 du 26 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8564 - Centre d’études de l’Inde et de l’Asie du Sud

Décision n^o 030050DR01 du 14 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMS n^o T0622 - Institut d’histoire de la Révolution française

Décision n^o 030058DR01 du 28 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMS n^o T0828 - Observatoire interrégional du politique

Décision n^o 030015DR03 du 12 février 2003 portant création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8572 - Évolution des régulations endocriniennes

Décision n^o 030025DR05 du 17 mars 2003 concernant la représentativité régionale des organisations syndicales au sein du conseil consultatif régional de la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision n^o 030002DR06 du 24 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2661 - Laboratoire d’informatique de l’université de Franche-Comté (LIFC)

Décision n^o 030040DR11 du 3 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5104 - VERIMAG

Décision n^o 030049DR11 du 25 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5526 - Laboratoire logiciels, systèmes, réseaux

Décision n^o 030020DR13 du 6 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS)

Décision n^o 030048DR15 du 5 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de pouvoir

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire