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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 8-9 / août-septembre 2010

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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Décret n° 2010-829 du 20 juillet 2010 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 20 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Organisation générale du CNRS

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Décision n° 100148DAJ du 8 juillet 2010 portant organisation de la direction du Centre national de la recherche scientifique

Instituts nationaux (RMLR : 25)

Arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 100032ISHS du 7 juin 2010 modifiant la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UMR contractualisées

Décision n° 100041INSHS du 21 janvier 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC)

Décision n° 100024SING du 22 juin 2010 portant création de l’USR n° 3380 - Institut de recherche en composants et systèmes pour l’information et la communication avancée (IRCICA)

Décision n° 100002IS2I du 15 juin 2010 portant modification de la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6074)

Décision n° 100007IS2I du 31 mai 2010 portant modification de la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 7161)

Décision n° 101401INSU du 22 juin 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6525)

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n° 100023INSIS du 31 mai 2010 modifiant la décision n° 10A013DSI du 26 mars 2010 portant création et renouvellement des GDR

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 100006INC du 27 mai 2010 portant création de l’ERL n° 3193 - Conception et évaluation de nouveaux agents de contraste vectorisés pour l'IRM

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 100009INEE du 13 juillet 2010 portant renouvellement de l’UPS n° 2561 - CNRS Guyane

Décision n° 100028SING du 22 juillet 2010 modifiant la décision n° 100024SING du 22 juin 2010 portant création de l’USR n° 3380 - Institut de recherche en composants et systèmes pour l’information et la communication avancée (IRCICA)

Décision n° 100013INP du 31 mai 2010 portant modification de la décision de création de l'UPS n° 3364 - Ingénierie, radioprotection, sécurité et démantèlement

Décision n° 101459INSU du 21 janvier 2010 portant renouvellement de l’UPS - Institut polaire n° 2928

Décision n° 100169DAJ du 2 juillet 2010 portant fermeture de l’unité au service de la recherche des UMIFRE (UPS n° 3283)

Les personnels du CNRS

Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)

Arrêté du 8 juillet 2010 relatif à la mise en œuvre du compte épargne-temps au sein de l'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur sont rattachés

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Décision n° 100035DRH du 11 mai 2010 fixant les montants des rémunérations mensuelles forfaitaires brutes des médecins de prévention du CNRS

Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)

Loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n° 2010-761 du 7 juillet 2010 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n° 100044DRH du 8 juillet 2010 fixant les taux horaires fixés par la décision susvisée sont revalorisés comme suit à compter du 1er juillet 2010

Etrangers (RMLR : 558)

Arrêté du 25 juin 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)

Décision n° 10A083DR04 du 3 juin 2010 portant création de la régie de recettes au Laboratoire de l’accélérateur linéaire

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Décret n° 2010-789 du 12 juillet 2010 relatif à la mise en œuvre de diverses dispositions communautaires en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Arrêté du 12 juillet 2010 fixant les modalités de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux assujettis établis dans un autre Etat membre de l'Union européenne

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 100278DR02 du 20 juillet 2010 fixant les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris

Décision n° 100284DR02 du 26 juillet 2010 fixant les tarifs de l’Institut Jacques Monod - UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris

Décision n° 100133DR10 du 30 juin 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IPHC - UMR n° 7178 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Décision n° 100008DR12 du 28 mai 2010 fixant la tarification concernant les tarifs de l’utilisation de la salle blanche Planète pour le CINAM UPR n° 3118

Décision n° 100009DR12 du 28 mai 2010 fixant la tarification concernant les tarifs de l’utilisation de la microscopie électronique (ME) pour le CINAM UPR n° 3118

Décision n° 10F002DR18 du 28 mai 2010 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UMR n° 8199 - Génomique et maladies métaboliques

Décision n° 100021DR20 du 9 juin 2010 fixant le tarif de la gestion des inscriptions, encaissements et des facturations via le logiciel de gestion des colloques dénommé « Azur Colloque »

Versement de subventions (RMLR : 63441)

Subvention n° 100002DR02 du 18 juin 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) sur des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université

Subvention n° 100003DR02 du 29 juin 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC)

Subvention n° 100004DR02 du 26 juillet 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université

Décision n° 100207DR03 du 28 juin 2010 de 10 000 € versée à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) pour l’UMR n° 8208

Décision n° 100208DR03 du 29 juin 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée

Subvention n° 100191DR03 du 7 mai 2010 attribuée au CEA SACLAY

Subvention n° 100196DR03 du 12 mai 2010 attribuée au GIP Génopole fonctionnement

Subvention n° 100005DR15 du 3 juin 2010 attribuée à l’Institut de recherche pour le développement (IRD) à Marseille

Subvention n° 100006DR15 du 17 juin 2010 attribuée à Institut national de la recherche agronomique (INRA) de Villenave d’Ornon

Subvention n° 100007DR15 du 17 juin 2010 attribuée à l’Université Bordeaux 1 - Direction du patrimoine immobilier

Subvention n° 10F006DR18 du 9 juin 2010 attribuée à l’Université technologique de Compiègne

Gestion des aides, contrats et conventions (RMLR : 635)

Investissement d'avenir, convention Etat-ANR Action : « équipements d'excellence »

Moyens immobiliers et matériels

Véhicules (RMLR : 723)

Circulaire du 2 juillet 2010 relative à l'Etat exemplaire - rationalisation de la gestion du parc automobile de l'Etat et de ses opérateurs

Économie d'énergie et d'exploitation (RMLR : 73)

Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Mesures particulières
Concours

Concours externes IT nommés en 2010

Décision n° 100037DRH du 18 juin 2010 portant ouverture des examens professionnels de sélection pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors-classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

Décision n° 100022DR17 du 12 avril 2010 nommant la présidente et les membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 140 - BAP J d’accès au corps des adjoints techniques

Décision n° 100023DR17 du 22 avril 2010 nommant la présidente et les membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 106 – BAP F d’accès au corps des ingénieurs de recherche

Décision n° 100024DR17 du 27 avril 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours interne n° 106 – BAP F d’accès au corps des ingénieurs de recherche

Décision n° 100025DR17 du 30 avril 2010 fixant la liste des personnes admises à concourir au concours interne n° 140 – BAP J d’accès au corps des adjoints techniques

Décision n° 100038DR17 du 2 juillet 2010 nommant le président et les membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 68 – BAP C d’accès au corps des ingénieurs de recherche

Décision n° 100039DR17 du 2 juillet 2010 nommant le président et membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 221 – BAP F d’accès au corps des ingénieurs d’études

Décision n° 100040DR17 du 2 juillet 2010 nommant la présidente et les membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 335 – BAP J d’accès au corps des assistants-ingénieurs

Décision n° 100041DR17 du 6 juillet 2010 nommant le président et les membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 350 – BAP A d’accès au corps des techniciens

Décision n° 100042DR17 du 7 juillet 2010 nommant le président et membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 269 – BAP B d’accès au corps des assistants-ingénieurs

Promotions

ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique

Comités, conseils et commissions

Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (83ème séance) du 24 juin 2010

Décision n° 100045ISHS du 8 juillet 2010 portant composition du comité de l’archéologie

Décision n° 100040DRH du 6 juillet 2010 portant nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle compétente pour l’appréciation de la qualification professionnelle permettant l’accès aux corps des techniciens de la recherche et des adjoints techniques de la recherche pour une durée trois ans

Note n° 100001ELEC du 9 juillet 2010 proclamant les résultats de l'élection des conseils scientifiques

Décision n° 100201DR03 du 20 mai 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8211, à compter du 10 mars 2010

Décision n° 100107DR07 du 3 juin 2010 portant modification de l’organisation de la commission régionale d’action sociale de la délégation régionale Rhône-Auvergne

Décision n° 100097DR11 du 11 juin 2010 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Alpes

Décision n° 101951DR12 du 1er juin 2010 portant renouvellement de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Provence et Corse présidée par le délégué régional ou son représentant

Décision n° 101952DR12 du 1er juin 2010 portant renouvellement de la commission régionale compétente en matière de formation permanente (CRFP), présidée par le délégué régional, ou son représentant à compter du 1er juin 2010

Décision n° 100143DR14 du 27 mai 2010 désignant les membres titulaires pour représenter l'administration à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées

Décision100027DR17 du 17 juin 2010 portant composition du conseil de service de la délégation Bretagne – Pays de la Loire

Nominations
Fin de fonctions
Délégations de pouvoir
Délégations de signature
Informations générales

Textes signalés