Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 8-9 / août-septembre 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n^o 030012DEP du 7 juillet 2003 modifiant la décision de création de programme de recherche « Nanosciences - nanotechnologies »

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 030025STIC du 1^er juillet 2003 portant création de l’UMR n^o C8144 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation

Décision n^o 030006SING du 16 juin 2003 portant création de l'UMR n^o C2706 - Laboratoire de simulation et de modélisation des phénomènes de propagation - SMP

Formations de recherche en évolution  (RMLR : 2723)

Décision n^o 030017SCVI du 17 juin 2003 modifiant la décision n^o 03A005DSI du 14 janvier 2003 portant création de la FRE n^o K2625

Décision n^o 030604SCHI du 1^er juillet 2003 portant création de la FRE n^o K2711 – Laboratoire des polymères pour les hautes technologies

Décision n^o 030603SCHI du 1^er juillet 2003 portant création de la FRE n^o K2718 - Pharmacochimie moléculaire et cellulaire

Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)

Arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique - ERRATUM

Arrêté du 26 mai 2003 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Contrat n^o 03A001DR04 du 6 juin 2003 d’encadrement de collaborations entre Synchrotron Soleil et le CNRS

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 030043DAJ du 25 juin 2003 portant création d’un annuaire électronique répertoriant les membres de la communauté mathématique française

Décision n^o 030044DAJ du 25 juin 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion sur le site Web du CNRS de la liste des électeurs aux instances consultatives de l'établissement

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire des télécommunications (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Vocabulaire de la chimie physique, couches et films minces, liquides ou solides, et des interfaces (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Vocabulaire du courrier électronique (liste des termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Instruction générale n^o 030039IGHS du 24 juin 2003 relative à l’hygiène et la sécurité ainsi qu’à la santé au travail au Centre national de la recherche scientifique

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Décret n^o 2003-532 du 18 juin 2003 relatif à l'établissement et à l'utilisation des listes complémentaires d'admission aux concours d'accès aux corps de la fonction publique de l'État

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Décret n^o 2003-602 du 26 juin 2003 modifiant le décret n^o 78-409 du 23 mars 1978 instituant une indemnité spéciale de décentralisation

Décret n^o 2003-603 du 26 juin 2003 modifiant le décret n^o 80-366 du 21 mai 1980 instituant une allocation à la mobilité des conjoints en faveur de certains agents publics en complément à l'indemnité spéciale de décentralisation prévue par le décret n^o 78-409 du 23 mars 1978

Décret n^o 2003-605 du 26 juin 2003 modifiant le décret n^o 90-1022 du 16 novembre 1990 instituant une indemnité exceptionnelle de mutation

Décret n^o 2003-606 du 26 juin 2003 modifiant le décret n^o 92-502 du 11 juin 1992 relatif au complément exceptionnel de localisation en province attribué à l'occasion de certains transferts de service

Arrêté du 26 juin 2003 fixant le montant et les modalités de paiement de l'allocation à la mobilité des conjoints instituée en faveur de certains agents publics par le décret n^o 80-366 du 21 mai 1980 en complément à l'indemnité spéciale de décentralisation prévue par le décret n^o 78-409 du 23 mars 1978

Arrêté du 26 juin 2003 fixant le montant du complément exceptionnel de localisation en province attribué à l'occasion de certains transferts de service

Arrêté du 26 juin 2003 fixant le montant de l'indemnité exceptionnelle de mutation prévue par le décret n^o 90-1022 du 16 novembre 1990 instituant une indemnité exceptionnelle de mutation

Arrêté du 26 juin 2003 fixant le montant de l'indemnité spéciale de décentralisation prévue par le décret n^o 78-409 du 23 mars 1978 instituant une indemnité spéciale de décentralisation

Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décret n^o 2003-604 du 26 juin 2003 modifiant le décret n^o 89-259 du 24 avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décision n^o 030057DR02 du 2 juillet 2003 relative au règlement intérieur de la délégation Paris B

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n^o 030041DAJ du 10 juin 2003 acceptant la libéralité consentie par Mlle Hélène BOUVEYRON

Versement de subventions (RMLR : 63441)

Note n^o 03R161DFI du 11 juillet 2003 relative à l’attribution de subventions en euros au titre de la délégation de pouvoir consentie à la directrice générale par le conseil d’administration

Mesures particulières

Concours

Décision n^o 030009SGCN du 6 juin 2003 modifiant la décision n^o 030002SGCN relative à la création d’un jury d’admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2003

Décision n^o 030010SGCN du 6 juin 2003 de constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2003

Décision n^o 030013SGCN du 30 juin 2003 modifiant la décision n^o 030010SGCN du 6 juin 2003 de constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2003

Décision n^o 030011SGCN du 6 juin 2003 de constitution d'un jury d'admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2003

Nominations d’ITA en 2003 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2002

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 2003

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 030029DRH du 24 juin 2003 portant création d’un conseil de service au sein de la direction des ressources humaines du CNRS

Décision n^o 030111DR01 du 28 février 2003 relative à la composition de la commission régionale compétente en matière de formation permanente de la délégation Paris A

Décision n^o 030105DR01 du 3 juin 2003 de nomination des membres du comité paritaire de gestion du restaurant du CRP d’Ivry-sur-Seine

Décision n^o 030116DR01 du 7 juillet 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C2558 - Laboratoire d'anthropologie et d'histoire de l'institution de la culture

Décision n^o 030097DR01 du 22 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8035 - Centre de sociologie européenne

Décision n^o 030098DR01 du 27 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8037 - Centre d'études transdisciplinaires (sociologie, anthropologie, histoire)

Décision n^o 030086DR01 du 9 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8058 - Centre d'histoire sociale du XX^e siècle

Décision n^o 030101DR01 du 27 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8062 - Médecine grecque

Décision n^o 030087DR01 du 9 mai 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8097 - Lasmas institut du longitudinal

Décision n^o 030096DR01 du 19 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8130 - Centre d’études nord-américaines

Décision n^o 030099DR01 du 26 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8131 - Centre de recherches interdisciplinaires sur l'Allemagne

Décision n^o 030095DR01 du 19 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8143 - Langues, textes et communications dans les espaces créophones et francophones

Décision n^o 030104DR01 du 4 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8504 - Géographie - Cités

Décision n^o 030113DR01 du 25 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8558 - Centre de recherches historiques

Décision n^o 030100DR01 du 27 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l'environnement et le développement

Décision n^o 030102DR01 du 2 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien

Décision n^o 030103DR01 du 4 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2450 - Centre d'études africaines

Décision n^o 030115DR01 du 7 juillet 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2491 - Centre de recherches sur l’histoire de l’art - André-Chastel

Décision n^o 030080DR07 du 12 juin 2003 portant modification de la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts et des solides (LAMCOS)

Décision n^o 030073DR13 du 12 juin 2003 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et de génie civil

Décision n^o 030075DR15 du 21 mai 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire

Décision n^o 030203DR19 du 5 juin 2003 portant nomination des membres du conseil consultatif régional de la délégation Normandie.

Décision n^o 030221DR19 du 20 juin 2003 portant modification de la décision n^o 030203DR19 de nomination des membres du conseil consultatif régional de la délégation Normandie

Décision n^o 030226DR19 du 20 juin 2003 portant modification de la décision n^o 020291DR19 du 3 juin 2002 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire