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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2007

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Textes fondamentaux (RMLR : 21)

Décret n° 2007-195 du 12 février 2007 modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 060014SCHI du 6 novembre 2006 portant renouvellement de l’UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire

Décision n° 060023SCHI du 20 décembre 2006 portant modification de la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 relative à la création et au renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n° 070002SPHM du 26 janvier 2007 modifiant certaines dispositions relatives au GDR n° 2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 070013DAJ du 2 février 2007 portant création de l’UPS n° 117 - Plate-forme d’appui pour les sciences humaines

Décision n° 061582SUNI du 31 janvier 2007 portant création de l’UPS n° 3031 - Unité de gestion de l’Institut national des sciences de l’univers

Décision n° 071037SUNI du 26 janvier 2007 de renouvellement de l’UMS n° 831 - Observatoire Midi-Pyrénées

Décision n° 061676SUNI du 26 janvier 2007 de renouvellement de l'UMS n° 832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble

Décision n° 071038SUNI du 26 janvier 2007 de renouvellement de l'UMS n° 2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’univers

Décision n° 071111SUNI du 6 mars 2007 de prolongation de l'UMS n° 2679 - Nano analyses

Décision n° 060019SCHI du 29 décembre 2006 portant renouvellement de l’UMS n° 2597 - Chimie des substances naturelles bioactives

Décision n° 070002SCVI du 5 février 2007 portant création de l’UPS n° 3044 - Baculovirus et thérapie

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de l’avenant n° 2 à la convention constitutive modificative d’un groupement d’intérêt public

Associations et fondations (RMLR : 304)

Décret du 19 février 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique

Les personnels du CNRS

Droit syndical (RMLR : 5233)

Loi n° 2007-130 du 31 janvier 2007 de modernisation du dialogue social

Dispositions communes aux différentes positions (RMLR : 5311-51)

Arrêté du 17 janvier 2007 modifiant l’arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d’activité professionnelle et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques

Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)

Arrêté du 16 février 2007 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décision n° 070005SCHI du 12 février 2007 déterminant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à indemnisation et à compensation des sujétions et astreintes dans les unités du département de la Chimie

Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)

Décision n° 070009DRH du 15 janvier 2007 portant revalorisation du montant mensuel brut des bourses de doctorat pour ingénieurs

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n° 070008DRH du 27 février 2007 portant revalorisation des taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations

Dispositions communes (RMLR : 551)

Arrêté du 8 février 2007 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2006 pris pour l'application au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n° 070021DAJ du 21 février 2007 acceptant la libéralité consentie par Mlle Madeleine DELAMARE

Décision n° 070024DAJ du 21 février 2007 portant acceptation des dons consentis au Centre national de la recherche scientifique

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 070013DR07 du 7 février 2007 modifiant la tarification de la location de l’amphithéâtre de l’UMR n° 5015 - Institut des sciences cognitives

Décision n° 070019DR07 du 28 février 2007 fixant la tarification de la location de l’amphithéâtre et de la salle de réunion de l’UMR n° 5015 - Institut des sciences cognitives, destinés exclusivement à la communauté scientifique

Mesures particulières

Concours

Nominations de chercheurs en 2006

Décision n° 070007DRH du 15 février 2007 fixant les délégations organisatrices des concours internes au titre de l’année 2007

Accueil en délégation

Décision n° 070003DRH du 8 janvier 2007 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l'accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l'année 2006

Accueil en détachement

Décision n° 070014DRH du 21 février 2007 modifiant la décision n° 060068DRH du 29 mai 2006 arrêtant la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2006

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 7 février 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 7 février 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 9 février 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 9 février 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 12 février 2007 portant nomination au comité scientifique de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 20 février 2007 portant nomination au comité scientifique de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 070001SGCN du 13 février 2007 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 070002SGCN du 28 février 2007 relative à la nomination d’un membre du bureau de la section 07 du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 070001ELEC du 12 février 2007 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décision n° 070002ELEC du 12 février 2007 relative à l'ouverture d'un bureau de vote pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décision n° 070003ELEC du 20 février 2007 relative à la consultation des agents publics non titulaires en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décision n° 070001DRH du 11 janvier 2007 modifiant la décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n° 070005DRH du 2 février 2007 modifiant la décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n° 070017DR01 du 23 février 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 9078 - Transporteurs mitochondriaux et métabolisme

Décision n° 070016DR01 du 20 février 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8178 - Institut Marcel Mauss

Décision070019DR01 du 1er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8504 - Géographie-Cités

Décision n° 07A004DR04 du 1er janvier 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de l’UMR n° 8000 - Laboratoire de chimie physique

Décision n° 07A007DR04 du 1er janvier 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

Décision n° 070009DR06 du 1er février 2007 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Est

Décision n° 07D016DR18 du 1er mars 2007 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8090 - Laboratoire génomique et physiologie moléculaire des maladies métaboliques

Décision n° 070049DR19 du 9 février 2007 portant création, composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ)

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés