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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 8 - 9 / août-septembre 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Secrétariat général (RMLR : 247)
Décision n° 080054DAJ du 29 mai 2008 modifiant la décision portant création de l’Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche (IPGR)
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080025MPPU du 21 juillet 2008 portant changement d’intitulé de l’UPR n° 3118 - Centre de recherche de la matière condensée et des nano-sciences (CRMC-N)
Décision n° 080020SCHS du 4 juin 2008 modifiant la décision n° 04A008DSI du 3 novembre 2004 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche
Décision n° 080008SCHS du 30 juin 2008 portant création de l’USR n° 3103 - L’information visuelle et textuelle en histoire de l’art : nouveaux terrains, corpus, outils (In Visu) et nomination du directeur
Décision n° 080022SCHS du 4 juin 2008 modifiant la décision n° 05A008DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des UMR contractualisées
Décision n° 080034SCHS du 25 juillet 2008 portant création de l’UMI n° 3199 - Transitions et nomination du directeur et directeur adjoint
Décision n° 080032SING du 3 juillet 2008 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080022SPHM du 11 juin 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 2070 - Consortium de recherches pour l’émergence des technologies avancées (CRETA)
Décision n° 071886SUNI du 4 juin 2008 portant renouvellement de l'UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Décision n° 071887SUNI du 4 juin 2008 portant renouvellement de l'UMS n° 2196 - Centre d’océanologie de Marseille
Décision n° 081019SUNI du 4 juin 2008 portant renouvellement de l'UMS n° 2202 - Galilée
Décision n° 081020SUNI du 4 juin 2008 portant renouvellement de l'UMS n° 2244 - Département Gassendi
Décision n° 071888SUNI du 4 juin 2008 portant création de l'UMS n° 3113 - Institut universitaire européen de la mer
Décision n° 081017SUNI du 4 juin 2008 portant création de l'UMS n° 3116 - Observatoire des sciences de l’univers en région Centre
Décision n° 080017SCVI du 10 juillet 2008 portant création de l’UPS n° 3201 - Unité de gestion du programme Epigénomique
Décision n° 080026SCHS du 10 juillet 2008 portant création de l’USR n°3185 - Maison européenne des sciences de l’homme et de la société et nomination de la directrice et de son directeur adjoint
Décision n° 080025SCHS du 15 juillet 2008 portant renouvellement de l'UPS n° 2259 - Cultures, langues, textes
Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)
Arrêté du 11 juin 2008 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de la recherche (GIP « Cancéropôle Grand Ouest »)
Brevets d'invention (RMLR : 332)
Décision n° 080070DAJ du 2 juillet 2008 fixant le plafond des redevances de l’UPR n° 2301 - Institut de chimie des substances naturelles (ICSN) au titre de l’exercice 2008
Personnels du CNRS
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Arrêté du 3 juin 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires
Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)
Arrêté du 2 juin 2008 modifiant l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du CNRS
Arrêté du 2 juin 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'IN2P3 du CNRS
Arrêté du 2 juin 2008 fixant la date des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'IN2P3 du CNRS
Arrêté du 2 juin 2008 fixant la date des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 5 juin 2008 fixant la date des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche du CNRS
Décision n° 080040DRH du 22 juillet 2008 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080041DRH du 22 juillet 2008 créant les commissions consultatives paritaires compétentes au Centre national de la recherche scientifique
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décret n° 2008-558 du 13 juin 2008 relatif à la rémunération des organismes chargés de la formation des salariés membres des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
La carrière (RMLR : 5311)
Circulaires B10 et B4 n° 158 du 9 juin 2008 relatives à la mise en œuvre de l’entretien de carrière et du bilan de carrière
Activité - Position (RMLR : 5311-5)
Décret n° 2008-568 du 17 juin 2008 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Circulaire n° 2165 du 25 juin 2008 relative à l’application du décret n° 2008-568 du 17 juin 2008 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril 2008 instituant : une prime de restructuration de service et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l’État à l’occasion d’opérations de restructuration, une indemnité de départ volontaire, une indemnité temporaire de mobilité
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Circulaire n° 2164 du 13 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
Pension-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2008-594 du 23 juin 2008 relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils et militaires détachés sur un emploi conduisant à pension
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Instruction 3 A-4-08 n° 63 du 13 juin 2008 : Taxe sur la valeur ajoutée - Activités d'enseignement, de formation et de recherche
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 080055DAJ du 24 juin 2008 acceptant la libéralité consentie par Mme Adèle CHALARD veuve MEGEVAND
Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 080039DRH du 1er juillet 2008 revalorisant les taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations
Décision n° 080021DR03 du 10 mars 2008 fixant la tarification de l’ UMS n° 2679 - NanoSims au Muséum national d’histoire naturelle
Décision n° 08A037DR04 du 3 juin 2008 fixant les tarifs hors taxes des diverses prestations réalisées par les plateformes IMAGIF à l’UPR n° 2355 - Institut des sciences végétales
Décision n° 07A230DR04 du 8 novembre 2007 fixant les tarifs hors taxes des stages proposés par l’UPS n° 1564 - CNRS-Formation
Décision n° 082300DR06 du 14 mai 2008 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UPR n° 2300 - Service d’analyses des roches et des matériaux du centre de recherches pétrographiques et géochimiques (Type 1)
Décision n° 080090DR11 du 26 juin 2008 fixant les tarifs de vente d’hélium liquide, d’hélium gazeux et d’azote liquide fournis par l’UPR n° 2940 - Laboratoire Institut Neel « liquefacteur »
Décision n° 080002DR12 du 19 mai 2008 fixant la tarification concernant la vente des cartes postales par l'Observatoire de Haute Provence (type 2)
Décision n° 080003DR12 du 19 mai 2008 fixant la tarification concernant les pauses café par l'Observatoire de Haute Provence
Décision n° 080004DR12 du 19 mai 2008 fixant la tarification pour l’hébergement en chambres d’hôtes de l’Observatoire de Haute Provence (type 2)
Décision n° 080005DR12 du 25 janvier 2008 fixant les tarifs concernant la vente de babouins papio/anubis et les primates du genre macaques rhésus de la station de primatologie de Rousset (type 1)
Décision n° 080006DR12 du 10 juin 2008 fixant les tarifs concernant les prestations diverses hors vente d’animaux de la station de primatologie de Rousset (type 1)
Décision n° 080007DR12 du 27 mai 2008 fixant le tarif d’hébergement journalier des chambres d’hôtes du campus Joseph AIGUIER de Marseille (type 2)
Décision n° 080008DR12 du 1er juillet 2008 fixant les tarifs de la reprographie du service technique et logistique du campus Joseph AIGUIER de Marseille (type 2)
Décision n° 080009DR12 du 1er juillet 2008 fixant tarifs de l’utilisation de la salle de conférences du campus Joseph AIGUIER de Marseille (type 2)
Décision n° 080010DR12 du 1er juillet 2008 fixant les tarifs de location des véhicules du campus Joseph AIGUIER de Marseille
Décision n° 080011DR12 du 1er juillet 2008 fixant les tarifs du service technique d’intervention du campus Joseph AIGUIER de Marseille
Décision n° 080001DR13 du 19 mars 2008 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par l’UMR n° 5237 - Plate-forme régionale d’imagerie « Montpellier RIO Imaging » gérée par le Centre de recherche de biochimie macromoléculaire qui annule et remplace la décision n° 07R008DFI du 9 juillet 2007
Décision n° 080002DR13 du 19 mars 2008 fixant les tarifs de vente de souris par l’UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution et qui annule et remplace la décision n° 070003DR13 du 25 mai 2007
Décision n° 080003DR13 du 13 juin 2008 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par l’UMR n° 5635 - Institut européen des membranes (IEM) et qui annule et remplace la décision n° 06R017DFI du 27 septembre 2006
Décision n° 080160DR17 du 22 mai 2008 fixant le tarif d’un exemplaire de l’ouvrage intitulé « Les Algues de Roscoff » FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
Mesures particulières
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 29 mai 2008 fixant les modalités d'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 11 juin 2008 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement d'un membre élu d'un conseil scientifique de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080024SCHS du 30 mai 2008 portant renouvellement du comité d’orientation et de surveillance au sein de l’UPS n° 2776 - Pouchet
Décision n° 080032DRH du 9 juin 2008 portant modification des dispositions de la décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 080034DRH du 11 juin 2008 modifiant la décision d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information n° 080022DRH du 23 avril 2008
Note n° 080002ELEC du 1er juillet 2008 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (collèges A1 – A2 – B1 – B2)
Note n° 080003ELEC du 2 juillet 2008 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (collèges C)
Décision n° 080005ELEC du 16 juillet 2008 relative aux modalités d’organisation des élections des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080006ELEC du 30 juin 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080007ELEC du 4 juillet 2008 relative au calendrier et aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 840008ELEC du 8 juillet 2008 relative au calendrier et aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de direction de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision n° 080009ELEC du 8 juillet 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au Conseil de direction de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
Décision n° 080010ELEC du 4 juillet 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080013ELEC du 18 juillet 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080014ELEC du 18 juillet 2008 désignant les représentants à la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080075DR01 du 3 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7106 du CNRS - Centre d'études et de recherches de science administrative
Décision n° 080071DR01 du 30 juin 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8590 - Institut d'histoire et de philosophie des sciences et techniques
Décision n° 080042DR07 du 17 juin 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5570 - Laboratoire des sciences de la terre
Décision n° 080039DR07 du 28 mai 2008 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6016 - Laboratoire de Météorologie Physique (LAMP)
Décision n° 080141DR08 du 27 mai 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6187 - Institut de physiologie et de biologie cellulaires
Décision n° 080179DR08 du 24 juin 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6215 - Centre de recherches sur la cognition et l’apprentissage
Décision n° 080183DR08 du 24 juin 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6221 - Laboratoire d’économie d’Orléans
Décision n° 080152DR08 du 16 mai 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles
Décision n° 080182DR08 du 24 juin 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6630 - Laboratoire de Physique des Matériaux
Décision n° 081486DR12 du 15 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6123 – Laboratoire d’économie et de sociologie du travail
Décision n° 081522DR12 du 18 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6231 – Centre de recherche en neurobiologie - neurophysiologie de Marseille
Décision n° 081486DR12 du 15 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 6123 – Laboratoire d’économie et de sociologie du travail
Décision n° 081523DR12 du 15 juillet 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6134 - Sciences pour l’environnement
Décision n° 080027DR13 du 1er juillet 2008 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Languedoc-Roussillon
Décision n° 080204DR19 du 20 juin 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6072 - Groupe de recherche en informatique, image, automatique et instrumentation de Caen (GREYC)
Décision n° 080053DR19 du 5 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6232 - Centre d'imagerie - Neurosciences et applications aux pathologies (CI-NAPS)
Décision n° 080113DR19 du 26 mars 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR n° 6507 – Laboratoire de chimie moléculaire et thiorganique (LCMT)
Décision n° 080205DR19 du 20 juin 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR 6508 – Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)
Décision n° 080190DR19 du 12 juin 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen (LPC)
Décision n° 080167DR19 du 26 mai 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3102 - Laboratoire d'ondes et milieux complexes (LOMC)
Accueil en détachement
Décision n° 080042DRH du 18 juillet 2008 arrêtant la liste des fonctionnaires retenus en vue de leur accueil en détachement sur un emploi de chercheur au CNRS, à compter du 1er septembre 2008
Informations générales
Textes signalés
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