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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 8-9 /
août-septembre 2006

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Décret n° 2006-698 du 15 juin 2006 relatif au Haut Conseil de la science et de la technologie

Organisation générale du CNRS

Textes fondamentaux (RMLR : 21)

Décision n° 060258DAJ du 17 juillet 2006 portant modification de la décision n° 050064DAJ du 10 octobre 2005 portant création et organisation des départements scientifiques et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Décision n° 060255DAJ du 17 juillet 2006 portant création de la direction des partenariats

Décision n° 060256DAJ du 17 juillet 2006 portant création de la direction de la politique industrielle

Décision n° 060259DAJ du 17 juillet 2006 portant suppression de la direction scientifique générale et de la cellule des avis et expertises institutionnelles

Décision n° 060260DAJ du 17 juillet 2006 portant modification de diverses dispositions relatives à la direction de l’information scientifique, au service des indicateurs de politique scientifique et au service programmation et indicateurs de gestion

Départements scientifiques (RMLR : 244)

Décision n° 060261DAJ du 17 juillet 2006 portant abrogation des décisions relatives aux champs de responsabilité des directeurs scientifiques adjoints et à l’équipe de direction des départements scientifiques et des instituts nationaux du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 060022SCHS du 24 mai 2006 portant modification des décisions collectives n° 05A007DSI et n° 05A008DSI du 6 décembre 2005

Décision n° 060013SCHS du 29 mai 2006 de création de l’UMR n° 8179 - Lille – Economie et management

Décision n° 060023SCHS du 29 mai 2006 de création de l’UMR n° 8185 - Espaces, nature et culture

Groupements de recherche (RMLR : 2722)

Décision n° 060012SPHM du 29 mai 2006 modifiant la décision n° 06A001DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n° 060003EDD du 12 juin 2006 modifiant le département de rattachement du GDR n° 2992 - Dynamique holocène de l’environnement dans le Jura et les Alpes : du climat à l’homme et nommant M. Michel Magny co-directeur

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision n° 060024SCHS du 29 mai 2006 de création de la FRE n° 2965 - Genèse et transformation des mondes sociaux

Décision n° 060007SCHI du 26 juin 2006 portant création de la FRE n° 3005 – Bioscience

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 060257DAJ du 17 juillet 2006 portant création de l’UPS n° 3019 - Très grands équipements et infrastructures de recherche (TGE/TGI)

Décision n° 060004EDD du 22 juin 2006 portant renouvellement de l’UPS n° 2561 – UPS/CNRS-Guyane

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public

Questions administratives et juridiques générales

Informatique et liberté (RMLR : 411)

Délibération n° 2006-101 du 27 avril 2006 portant autorisation unique de mise en oeuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du contour de la main et ayant pour finalités le contrôle d’accès ainsi que la gestion des horaires et de la restauration sur les lieux de travail (décision d’autorisation unique n° AU-007)

Délibération n° 2006-102 du 27 avril 2006 portant autorisation unique de mise en oeuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance de l’empreinte digitale exclusivement enregistrée sur un support individuel détenu par la personne concernée et ayant pour finalité le contrôle de l’accès aux locaux sur les lieux de travail (décision d’autorisation unique n° AU-008)

Délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (décision de dispense de déclaration n° 7)

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n° 2006-782 du 3 juillet 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n° 065641DR02 du 26 juin 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Paris B pour l’année 2006

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)

Circulaire n° 060002DRH du 20 juin 2006 d’application par le CNRS des dispositions d’attribution des chèques emploi-service universels préfinancés

Décision n° 060044DRH du 8 juin 2006 portant révision de la composition des membres de la Commission nationale de restauration

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Décision n° 060047DRH du 6 juin 2006 d’organisation des examens professionnels portant sur le traitement de l’information

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n° 2006-759 du 29 juin 2006 portant majoration à compter du 1er juillet 2006 des rémunérations de la fonction publique et attribution de points d’indice majoré à certains personnels civils et militaires de l’Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre 2006

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décret n° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d’une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires

Décision n° 060004SCVI du 28 février 2006 fixant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à l’indemnisation et/ou à la compensation des sujétions et astreintes dans les unités du département Vivant

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n° 060052DRH du 4 juillet 2006 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables aux personnels recrutés sur crédits de vacations

Réglementation missions et changement de résidence - Dispositions communes (RMLR : 551)

Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l’article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat

Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Etat

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)

Décision n° 06A001DR04 du 27 janvier 2006 portant création de la régie d’avances et de recettes de l'UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Instruction n° 3E-1-06 du 10 avril 2006 relative à la facturation dans le secteur de la restauration

Instruction n° 3A-7-06 du 16 juin 2006 relative aux règles de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables aux subventions directement liées au prix d’opérations imposables à la TVA

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 06R001DFI du 29 mars 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 54 - Institut bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie

Décision n° 06R002DFI du 18 mai 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par la FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff

Décision n° 06R003DFI du 7 juin 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin

Décision n° 06R004DFI du 27 juin 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UPS n° 44 - Centre de développement des techniques avancées

Décision n° 06R005DFI du 3 juillet 2006 relative à la tarification d’un ouvrage mis en vente par l’UMR n° 7150 - Mer et santé

Décision n° 06R006DFI du 7 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations de services offerts par l’UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod (IJM)

Décision n° 060001DR20 du 6 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6526 - Géosciences azur

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 3 juillet 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué

Arrêté du 19 juillet 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué

Eméritat

Concours

Décision n° 060054DRH du 25 juillet 2006 portant ouverture des examens de sélection professionnelle pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors – classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

Nominations d’ITA en 2006 - Concours internes

Nomination d’ITA en 2006 – Concours internes

Liste des lauréats des concours de recrutement de chercheurs 2005

Promotions

Nominations d’ITA en 2005

Nominations d’ITA en 2005

Accueil en délégation

Décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (64ème séance) du jeudi 22 mars 2006

Décret du 11 juillet 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement

Arrêté du 12 juin 2006 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 8 juin 2006 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Note n° 060004ELEC du 11 juillet 2006 proclamant les résultats pour l’élection aux conseils scientifiques de département du CNRS

Décision n° 060005SGCN du 12 juin 2006 relative à la nomination d’un membre du bureau de section du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 060006SGCN du 26 juin 2006 relative à la nomination d’un membre du bureau de section du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 060045DRH du 15 juin 2006 modifiant la décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n° 060048DRH du 20 juin 2006 relative à la composition de la Commission nationale d’action sociale du CNRS

Décision n° 060049DRH du 5 mai 2006 fixant le règlement intérieur de la Commission administrative paritaire n° 2 compétente à l’égard du corps des chargés de recherche

Décision n° 060085DR01 du 29 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMI n° 2820 - Laboratory for integrated micro mechatronics systems

Décision n° 060079DR01 du 12 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5141 - Laboratoire de traitement et communication de l’information

Décision n° 060002DR01 du 9 juin 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8032 – Etudes turques et ottomanes

Décision n° 060059DR01 du 11 mai 2006 portant composition et compétence du conseil de laboratoire (ou conseil de l’unité) au sein de l’UMR n° 8152 - Etat, religion et société dans l'Egypte ancienne et en Nubie

Décision n° 06A060DR04 du 6 juillet 2006 portant création d’un jury de concours concernant la maîtrise d’œuvre en vue de l’étude, de la conception et de la construction de trois ouvrages du futur parc de recherche en sciences et technologies de l’information et de la communication « Digiteo Labs » sur les sites de Saclay, du Moulon à Gif-sur-Yvette et de Palaiseau

Décision n° 061132DR12 du 14 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6216 - Institut de biologie du développement de Marseille Luminy

Décision n° 060595DR15 du 1er juillet 2006 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Talence

Décision n° 060029DR16 du 9 juin 2006 portant création du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange

Décision n° 060231DR19 du 6 juin 2006 modifiant la décision n° 040481DR19 du 19 novembre 2004 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés