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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no
8-9 / août-septembre 2006
version pdf compressée (20mo)
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Organismes consultatifs (RMLR : 1323)
Décret n° 2006-698 du 15 juin 2006 relatif au Haut Conseil de la science et de la technologie
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 060258DAJ du 17 juillet 2006 portant modification de la décision n° 050064DAJ du 10 octobre 2005 portant création et organisation des départements scientifiques et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 060255DAJ du 17 juillet 2006 portant création de la direction des partenariats
Décision n° 060256DAJ du 17 juillet 2006 portant création de la direction de la politique industrielle
Décision n° 060259DAJ du 17 juillet 2006 portant suppression de la direction scientifique générale et de la cellule des avis et expertises institutionnelles
Décision n° 060260DAJ du 17 juillet 2006 portant modification de diverses dispositions relatives à la direction de l’information scientifique, au service des indicateurs de politique scientifique et au service programmation et indicateurs de gestion
Départements scientifiques (RMLR : 244)
Décision n° 060261DAJ du 17 juillet 2006 portant abrogation des décisions relatives aux champs de responsabilité des directeurs scientifiques adjoints et à l’équipe de direction des départements scientifiques et des instituts nationaux du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060022SCHS du 24 mai 2006 portant modification des décisions collectives n° 05A007DSI et n° 05A008DSI du 6 décembre 2005
Décision n° 060013SCHS du 29 mai 2006 de création de l’UMR n° 8179 - Lille – Economie et management
Décision n° 060023SCHS du 29 mai 2006 de création de l’UMR n° 8185 - Espaces, nature et culture
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Décision n° 060012SPHM du 29 mai 2006 modifiant la décision n° 06A001DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 060003EDD du 12 juin 2006 modifiant le département de rattachement du GDR n° 2992 - Dynamique holocène de l’environnement dans le Jura et les Alpes : du climat à l’homme et nommant M. Michel Magny co-directeur
Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)
Décision n° 060024SCHS du 29 mai 2006 de création de la FRE n° 2965 - Genèse et transformation des mondes sociaux
Décision n° 060007SCHI du 26 juin 2006 portant création de la FRE n° 3005 – Bioscience
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060257DAJ du 17 juillet 2006 portant création de l’UPS n° 3019 - Très grands équipements et infrastructures de recherche (TGE/TGI)
Décision n° 060004EDD du 22 juin 2006 portant renouvellement de l’UPS n° 2561 – UPS/CNRS-Guyane
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public
Questions administratives et juridiques générales
Informatique et liberté (RMLR : 411)
Délibération n° 2006-101 du 27 avril 2006
portant autorisation unique de mise en oeuvre de dispositifs biométriques
reposant sur la reconnaissance du contour de la main et ayant pour finalités le
contrôle d’accès ainsi que la gestion des horaires et de la restauration sur les
lieux de travail (décision d’autorisation unique n° AU-007)
Délibération n° 2006-102 du 27 avril 2006 portant autorisation unique de mise en oeuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance de l’empreinte digitale exclusivement enregistrée sur un support individuel détenu par la personne concernée et ayant pour finalité le contrôle de l’accès aux locaux sur les lieux de travail (décision d’autorisation unique n° AU-008)
Délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (décision de dispense de déclaration n° 7)
Les personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2006-782 du 3 juillet 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 065641DR02 du 26 juin 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Paris B pour l’année 2006
Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)
Circulaire n° 060002DRH du 20 juin 2006 d’application par le CNRS des dispositions d’attribution des chèques emploi-service universels préfinancés
Décision n° 060044DRH du 8 juin 2006 portant révision de la composition des membres de la Commission nationale de restauration
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Décision n° 060047DRH du 6 juin 2006 d’organisation des examens professionnels portant sur le traitement de l’information
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2006-759 du 29 juin 2006 portant majoration à compter du 1er juillet 2006 des rémunérations de la fonction publique et attribution de points d’indice majoré à certains personnels civils et militaires de l’Etat, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre 2006
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d’une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires
Décision n° 060004SCVI du 28 février 2006 fixant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à l’indemnisation et/ou à la compensation des sujétions et astreintes dans les unités du département Vivant
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 060052DRH du 4 juillet 2006 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables aux personnels recrutés sur crédits de vacations
Réglementation missions et changement de résidence - Dispositions communes (RMLR : 551)
Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l’article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat
Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 06A001DR04 du 27 janvier 2006 portant création de la régie d’avances et de recettes de l'UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Instruction n° 3E-1-06 du 10 avril 2006 relative à la facturation dans le secteur de la restauration
Instruction n° 3A-7-06 du 16 juin 2006 relative aux règles de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables aux subventions directement liées au prix d’opérations imposables à la TVA
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R001DFI du 29 mars 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 54 - Institut bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie
Décision n° 06R002DFI du 18 mai 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par la FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
Décision n° 06R003DFI du 7 juin 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin
Décision n° 06R004DFI du 27 juin 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UPS n° 44 - Centre de développement des techniques avancées
Décision n° 06R005DFI du 3 juillet 2006 relative à la tarification d’un ouvrage mis en vente par l’UMR n° 7150 - Mer et santé
Décision n° 06R006DFI du 7 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations de services offerts par l’UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod (IJM)
Décision n° 060001DR20 du 6 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6526 - Géosciences azur
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 3 juillet 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 19 juillet 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Eméritat
Concours
Décision n° 060054DRH du 25 juillet 2006 portant ouverture des examens de sélection professionnelle pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors – classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle
Nominations d’ITA en 2006 - Concours internes
Nomination d’ITA en 2006 – Concours internes
Liste des lauréats des concours de recrutement de chercheurs 2005
Promotions
Nominations d’ITA en 2005
Nominations d’ITA en 2005
Accueil en délégation
Décision n° 060050DRH du 1er juin
2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre
de l’année 2006
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (64ème séance) du jeudi 22 mars 2006
Décret du 11 juillet 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 12 juin 2006 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 8 juin 2006 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Note n° 060004ELEC du 11 juillet 2006 proclamant les résultats pour l’élection aux conseils scientifiques de département du CNRS
Décision n° 060005SGCN du 12 juin 2006 relative à la nomination d’un membre du bureau de section du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060006SGCN du 26 juin 2006 relative à la nomination d’un membre du bureau de section du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060045DRH du 15 juin 2006 modifiant la décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 060048DRH du 20 juin 2006 relative à la composition de la Commission nationale d’action sociale du CNRS
Décision n° 060049DRH du 5 mai 2006 fixant le règlement intérieur de la Commission administrative paritaire n° 2 compétente à l’égard du corps des chargés de recherche
Décision n° 060085DR01 du 29 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMI n° 2820 - Laboratory for integrated micro mechatronics systems
Décision n° 060079DR01 du 12 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5141 - Laboratoire de traitement et communication de l’information
Décision n° 060002DR01 du 9 juin 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8032 – Etudes turques et ottomanes
Décision n° 060059DR01 du 11 mai 2006 portant composition et compétence du conseil de laboratoire (ou conseil de l’unité) au sein de l’UMR n° 8152 - Etat, religion et société dans l'Egypte ancienne et en Nubie
Décision n° 06A060DR04 du 6 juillet 2006 portant création d’un jury de concours concernant la maîtrise d’œuvre en vue de l’étude, de la conception et de la construction de trois ouvrages du futur parc de recherche en sciences et technologies de l’information et de la communication « Digiteo Labs » sur les sites de Saclay, du Moulon à Gif-sur-Yvette et de Palaiseau
Décision n° 061132DR12 du 14 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6216 - Institut de biologie du développement de Marseille Luminy
Décision n° 060595DR15 du 1er juillet 2006 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Talence
Décision n° 060029DR16 du 9 juin 2006 portant création du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange
Décision n° 060231DR19 du 6 juin 2006 modifiant la décision n° 040481DR19 du 19 novembre 2004 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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