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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 8 - 9 / août-septembre 2009

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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RMLR : 245)

Décision n° 090005SGCN du 2 juin 2009 portant création d’un groupe projet chargé, auprès de la direction générale du CNRS, de l’évolution du système d’information pour la gestion de l’évaluation au CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 090016MPPU du 3 juillet 2009 modifiant l’intitulé de l’UMR n° 5209

Décision n° 091330PU du 18 juin 2009 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées

Décision n° 090023CHIM du 21 juillet 2009 portant renouvellement de l'UMI n° 2957 - UCR-CNRS Joint research chemistry laboratory

Décision n° 090030SHS du 27 juillet 2009 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (rectificatif - UMR n° 7184)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 090023SDV du 24 juillet 2009 portant création de la FRE n° 3289 - Laboratoire d’imagerie et de neurosciences cognitives (LINC)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 090008IN2P3 du 4 juin 2009 portant création de l’UMS n° 3263 - Laboratoire neutrino de Champagne Ardenne (LNCA)

Décision n° 090037SCHS du 28 juillet 2009 portant création de l'UPS n° 3285 - République des Lettres, et nomination du directeur

Relations et échanges avec l'extérieur

Associations et fondations (RMLR : 304)

Décret du 16 juillet 2009 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique [« Digiteo-triangle de la physique »]

Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie (RMLR : 32)

Décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial

Circulaire du 19 mai 2009 relative à l'organisation, au fonctionnement et au contrôle des fonds de dotation

Décret n° 2009-645 du 9 juin 2009 relatif à la gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics

Décision n° 090001DAE du 10 juin 2009 confirmant le CNRS comme gestionnaire des dépenses communes du Club des organismes de recherche associés (CLORA) et de ses ressources tirées des relations avec ses correspondants

Personnels du CNRS

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Décision n° 090053DRH du 1er juillet 2009 portant revalorisation, à compter du 1er janvier 2009, de la rémunération des médecins de prévention du CNRS

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n° 2009-824 du 3 juillet 2009 portant majoration à compter du 1er juillet 2009 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation et portant attribution de points d'indice majoré

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 3 juin 2009 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains fonctionnaires ou agents non titulaires du ministère chargé de la recherche exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie

Décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 relatif à la prime d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n° 090054DRH du 6 juillet 2009 portant revalorisation, à compter du 1er juillet 2009, des taux horaires de rémunération applicables aux personnels recrutés sur crédits de vacations

Dispositions communes (RMLR : 551)

Arrêté du 16 juin 2009 modifiant l'arrêté du 16 avril 2008 pris en application de l'article 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant des règles dérogatoires pour l'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et des personnes intervenant pour son compte

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Arrêté du 18 juin 2009 relatif au régime d'exonération de taxe sur la valeur ajoutée afférent à certaines importations définitives de biens

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n° 090073DAJ du 29 juin 2009 acceptant la libéralité consentie par Mlle Andréa POULAIN

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 090001SFC du 7 mai 2009 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC) en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Décision n° 09A049DR04 du 9 juillet 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

Décision n° 090121DR05 du 16 juillet 2009 fixant les différents tarifs applicables pour la vente de l’ouvrage intitulé : « L’Astronomie au service de tous », réalisé et édité par l’UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (IMCCE)

Décision n° 090094DR05 du 30 avril 2009 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UPS n° 2841 - CNRS Images

Décision n° 090122DR08 du 25 mai 2009 portant tarification des prestations de services effectuées par l’UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation (CEMHTI)

Décision n° 090123DR08 du 3 juillet 2009 portant tarification des prestations de services effectuées par l’UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d’animaux modèles (TAAM)

Décision n° 090021DR11 du 11 mai 2009 fixant les tarifs de vente d’hélium liquide, d’hélium gazeux et d’azote liquide fournis par l’UPR n° 2940_F - Laboratoire institut Néel « liquéfacteur »

Décision n° 090009DR12 du 12 mai 2009 fixant la tarification concernant les coûts de transports routiers pour l’USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

Décision n° 090010DR12 du 12 mai 2009 fixant la tarification concernant les visites pour l’USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

Décision n° 090011DR12 du 12 mai 2009 fixant la tarification concernant les kits de l’astronome amateur pour l’USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

Décision n° 090012DR12 du 12 mai 2009 fixant la tarification concernant les tee-shirts pour l’USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

Décision n° 090001DR12 du 22 janvier 2009 fixant la tarification concernant les coûts de diffractométrie de rayons X pour l’UMR n° 6635 - CEREGE

Décision n° 090013DR12 du 18 mai 2009 fixant la tarification concernant les coûts de mise en solution par fusion alcaline pour l’UMR n° 6635 - CEREGE

Décision n° 090014DR12 du 4 juin 2009 fixant la tarification concernant les coûts de microscope électronique à balayage pour l’UMR n° 6635 - CEREGE

Décision n° 090008DR12 du 20 avril 2009 fixant les tarifs concernant les prestations diverses hors vente d’animaux de l’UPS n° 846 - Station de primatologie de Rousset

Décision n° 090015DR12 du 4 juin 2009 fixant la tarification concernant les coûts d’instrumentation et de transfert électronique pour la FR n° 1739

Décision n° 090035DR17 du 2 janvier 2009 fixant les tarifs des prestations de service relatives au service de lithopréparation du pôle Géomatériaux de l'UMR n° 6118 - Géosciences à Rennes

Décision n° 090036DR17 du 2 janvier 2009 fixant les tarifs des prestations de service relatives au service de broyage du pôle Géomatériaux de l'UMR n° 6118 - Géosciences à Rennes

Décision n° 090015DR20 du 15 juin 2009 fixant la tarification 2009-2012 du ticket modérateur pour les navires de l’INSU

Politique de la commande publique (RMLR : 63421)

Décret n° 2009-623 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)

Décision n° 090136DR07 du 20 juillet 2009 portant création d’un jury, en application des articles 24 et 69 du code des marchés publics, pour le marché de conception-réalisation pour un projet d’extension du Centre de calcul de l’IN2P3

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 6342-21)

Instruction n° 090088DFI du 19 mai 2009 sur la mise en œuvre au CNRS des règles de la commande publique aux achats de fournitures et de services

Instruction n° 090089DFI du 19 mai 2009 sur la mise en œuvre au CNRS des règles de la commande publique aux opérations immobilières

Décision n° 090091DFI du 19 mai 2009 portant création de la commission permanente des achats (CPA)

Marchés publics - Divers (RMLR : 63429)

Ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics

Mesures particulières

Concours

Concours internes IT nommés en 2009

Décision n° 090049DRH du 12 juin 2009 portant ouverture des examens de sélection professionnelle pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors-classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (M. Rodolphe GINTZ  et M. Stanislas GODEFROY)

ERRATUM - Procès verbal du conseil d’administration du 26 mars 2009

Décision n° 090056DRH du 20 juillet 2009 fixant la liste des membres de la commission d’équivalence professionnelle compétente pour l’appréciation de la qualification professionnelle permettant l’accès aux corps des techniciens de la recherche et des adjoints techniques de la recherche

Note n° 090003ELEC du 16 juin 2009 portant proclamation des élus au conseil d’administration du CNRS

Décision n° 09A044DR04 du 18 juin 2009 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Ile-de-France Sud

Décision n° 090042DR06 du 21 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG)

Décision n° 090044DR06 du 21 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7036 - Cristallographie, résonnance magnétique et modélisation

Décision n° 090041DR06 du 21 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7561 - Physiopathologie, pharmacologie et ingénierie articulaires

Co-décision n° 090043DR06 du 21 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement (LCPME)

Décision n° 090116DR07 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'USR n° 59 - Service central d'analyse (SCA), dirigée par Jean-Jacques LEBRUN

Décision n° 090058DR10 du 2 juillet 2009 relative à la création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7504 – Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

Décision n° 090055DR10 du 10 juin 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein du LRC n° 7228 - Institut de sciences des matériaux de Mulhouse (IS2M)

Décision n° 090024DR11 du 8 juin 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR n° 3228 – Laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI)

Décision n° 091644DR12 du 1er juin 2009 portant renouvellement de la commission régionale compétente en matière de formation permanente présidée par le délégué régional ou son représentant

Décision n° 090396DR15 du 1er juillet 2009 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Talence

Décision n° 090046DR16 du 15 juin 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7587 - Institut Langevin « Ondes et images »

Décision n° 090049DR17 du 9 juin 2009 portant nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire

Décision n° 090161DR19 du 9 juin 2009 fixant la liste des personnes désignées comme représentantes de l’administration à la commission régionale de formation permanente (CRFP) de la délégation Normandie

Décision n° 090186DR19 du 16 juillet 2009 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie

Décision n° 090014DR20 du 4 juin 2009 portant modification de la décision n° 010008DR20 du 9 avril 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire

Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés