Comités, conseils et commissions

Comité national de la recherche scientifique

Composition de la commission électorale chargée d'organiser les élections

Élections des membres du Comité national

Sections du Comité national

Vacances de sièges au sein des sections du Comité national

Élections au conseil scientifique du Comité national

Commissions interdisciplinaires

Commission « Gestion de la recherche »

Sessions du Comité national (calendrier)

Composition de la commission électorale chargée d'organiser les élections

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2010 / p. 28

Décision n° 040008ELEC du 11 mars 2004 de nomination de membres de la commission électorale de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2004 / p. 40

Décision n^o 030004ELEC du 25 septembre 2003 de nomination de membres de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-2003 / p. 37

Décision n^o 030003ELEC du 4 septembre 2003 de nomination de la commission électorale de l’élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-2003 / p. 35

Décision n^o 000019SGCN du 3 février 2000 relative à la composition de la commission électorale chargée d'organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2000 / p. 96

Décision n^o 990607SGCN du 13 octobre 1999 relative à la nomination des membres de la commission électorale chargée d'organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-1999 / p. 58

Décision n^o 990640SGCN du 1^er novembre 1999 relative à la nomination des membres de la commission électorale chargée d'organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-1999 / p. 59

Décision n^o 970358SGCN du 26 mars 1997 fixant la composition de la commission électorale pour les élections au Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-97 / p. 27

Décision n^o 970358SGCN du 26 mars 1997 de nomination des membres de la commission électorale chargée d’organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 5-1997 / p. 53

Décision n^o 940692SGCN du 21 octobre 1994 de nomination des membres de la commission électorale chargée d’organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-1995 / p. 25

Décision n^o 910028SGCN du 21 février 1991 modifiée instituant la commission électorale chargée d’organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 5-1991 / p. 62

Élections des membres du Comité national

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique BO n° 11 - 2010 / p. 25

Arrêté du 2 septembre 2008 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique- BO n° 11-2008 / p. 30

Décision n° 080004ELEC du 25 janvier 2008 portant arrêt de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-2007 / p. 20

Décision n° 080003ELEC du 25 janvier 2008 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-2007 / p. 19

Décision n° 080002ELEC du 3 janvier 2008 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2008 / p. 76

Décision n° 080001ELEC du 3 janvier 2008 portant arrêt de la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2008 / p. 76

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 11-2007 / p. 21

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 68

Décision n° 070005ELEC du 12 juillet 2007 de nomination à la commission électorale de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 95

Décision n° 070006ELEC du 12 juillet 2007 de nomination à la commission électorale spécialisée de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 96

Décision n° 070007ELEC du 13 juillet 2007 relative à la date limite de réception des demandes d'inscription sur la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 97

Décision n° 070008ELEC du 13 juillet 2007 fixant les dates à partir desquelles la liste électorale et la liste électorale rectificative des sections du Comité national de la recherche scientifique seront consultables - BO n° 8-9-2007 / p. 97

Décision n° 070009ELEC du 13 juillet 2007 relative aux dates limites de réception des candidatures pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 97

Décision n° 070010ELEC du 13 juillet 2007 relative aux dates limites de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 98

Décision n° 070011ELEC du 16 juillet 2007 fixant les modalités matérielles de vote pour l’élection aux sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 98

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 94

Décision n° 070004ELEC du 26 avril 2007 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 6-2007 / p. 51

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2007 / p. 72

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2007 / p. 73

Arrêté du 21 mars 2007 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2007 / p. 71

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-2006 / p. 16

Décision n° 040009ELEC du 11 mars 2004 relative aux dates limites de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2004 / p. 40

Décision n° 040007ELEC du 11 mars 2004 portant arrêt de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2004 / p. 39

Décision n° 040006ELEC du 11 mars 2004 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2004 / p. 39

Décision n° 040004ELEC du 16 février 2004 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2004 / p. 71

Décision n° 040005ELEC du 16 février 2004 portant arrêt de la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2004 / p. 74

Décision n^o 030010ELEC du 17 décembre 2003 portant publication de la liste électorale et de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2004 / p. 24

Décision n^o 040002ELEC du 6 janvier 2004 relative aux dates limites de réception des candidatures pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2004 / p. 24

Décision n^o 030005ELEC du 17 octobre 2003 relative à la date limite de réception des demandes d’inscription sur la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 12-2003 / p. 12

Décision n^o 030002ELEC du 4 septembre 2003 relative aux opérations électorales pour le renouvellement du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 11-2003 / p. 34

Avis relatif au remplacement des membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-2001 / p. 47

Décision n^o 000009SGCN du 5 janvier 2000 relative à la date limite de dépôt des candidatures et des listes de candidats pour le renouvellement des membres du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2000 / p. 96

Décision n^o 000052SGCN du 24 février 2000 relative à la date limite de réception des déclarations de maintien de candidature au deuxième tour des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2000 / p. 64

Décision n^o 000051SGCN du 24 février 2000 relative à la date limite de réception des votes des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2000 / p. 64

Décision n^o 990616SGCN du 13 octobre 1999 relative à la date limite de réception des demandes d'inscription sur les listes électorales pour le renouvellement des membres du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1999 / p. 25

Décision n^o 990014SGCE du 6 juillet 1999 relative à la date limite de réception des demandes d'inscription sur les listes électorales pour le renouvellement des membres du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-1999 / p. 131

Décision n^o 950016SGCN du 20 janvier 1995 fixant les dates limites de dépôt des candidatures pour les élections des membres du Comité national du CNRS - BO n^o 2-1995 / p. 90

Décision n^o 940653SGCN du 30 septembre 1994 relative à la date limite de réception des demandes d’inscription sur les listes électorales du Comité national - BO n^o 10-1994 / p. 14

Arrêté du 8 mars 1991 relatif à la date de référence de la situation des personnes pour les élections des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 5-1991 / p. 65

Décision n^o 910129SPER du 26 avril 1991 relative à la date limite de dépôt des candidatures au secrétariat général de la commission électorale - BO n^o 6-1991 / p. 47

Décision n^o 910315SJUR du 21 juin 1991 relative à la date limite de réception des retraits de candidature - BO n^o 7-1991 / p. 50

Décision n^o 910316SJUR du 21 juin 1991 relative à la date limite de réception des votes - BO n^o 7-1991 / p. 50

Sections du Comité national

Avis relatif aux dates à partir desquelles la liste électorale et la liste électorale rectificative des sections du Comité national de la recherche scientifique seront consultables au siège du Centre national de la recherche scientifique et sur un site internet consacré à l’organisation des élections - BO n° 10-2007 / p. 69

Avis relatif à la date limite de réception des demandes d’inscription sur la liste électorale pour les élections au Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 69

Avis relatif aux dates limites de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 68

Avis relatif aux dates limites de réception des candidatures pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 68

Arrêté du 19 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 67

Note n° 040001ELEC du 12 mai 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (1^er tour collège chercheurs) - BO n° 8-9-2004 / p. 110

Note n° 040003ELEC du 8 juillet 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (second tour collèges chercheurs) - BO n° 8-9-2004 / p. 119

Note n° 040002ELEC du 7 juillet 2004 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (Collège C) - BO n° 8-9-2004 / p. 126

Décision n^o 910469SJUR du 4 novembre 1991 relative à la composition des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 12-1991 / p. 83

Liste des présidents de sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1991 / p. 67

Nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique :

Arrêté du 21 novembre 2007 - BO n° 2-2008 / p. 76
Arrêté du 13 novembre 2007 - BO n° 1-2008 / p. 27
Arrêté du 29 octobre 2007 - BO n° 1-2008 / p. 27
Arrêté du 15 octobre 2007 - BO n° 12-2007 / p. 52
Arrêté du 6 juillet 2007 - BO n° 8-9-2007 / p. 93
Arrêté du 9 juillet 2007  - BO n° 8-9-2007 / p. 93
Arrêté du 7 février 2007 - BO n° 4-2007 / p. 100
Arrêté du 9 février 2007 -  BO n° 4-2007 / p. 100
Arrêté du 9 février 2007 -  BO n° 4-2007 / p. 101
Arrêté du 11 janvier 2007 - BO n° 3-2007 / p. 35
Arrêté du 13 novembre 2006 - BO n° 1-2007 / p. 89
Arrêté du 28 août 2006 - BO n° 11-2006 / p. 18
Arrêté du 8 juin 2006 - BO n° 8-9-2006 / p. 89
Arrêté du 27 avril 2006 - BO n° 7-2006 / p. 75
Arrêté du 11 janvier 2006 - BO n° 3-2006 / p. 16
Arrêté du 4 avril 2005 - BO n° 6-2005 / p. 25
Arrêté du 25 novembre 2004 - BO n° 1-2005 / p. 36
Arrêté du 7 septembre 2004 - BO n° 4-2004 / p. 37
Décision n° 040002SGCN du 2 février 2004 -  BO n° 4-2004 / p. 71
Décision n^o 040001SGCN du 15 janvier 2004 - BO n° 3-2004 / p. 96
Décision n^o 030003SGCN du 6 mars 2003 - BO n° 5-2003 / p. 90
Arrêté du 24 janvier 2003 - BO n^o 4-2003 / p. 48
Arrêté du 17 décembre 2002 - BO n^o 3-2003 / p. 102
Décision n^o 010011SGCN du 3 octobre 2001 - BO n^o 12-2001 / p. 63
Arrêté du 25 janvier 2001 - BO n^o 3-2001 / p. 48
Arrêté du 22 novembre 2000 - BO n^o 1-2001 / p. 46
Arrêté du 24 février 2000 - BO n^o 4-2000 / p. 63
Décision n^o 000061SGCN du 28 janvier 2000 - BO n^o 3-2000 / p. 97
Décision n^o 000060SGCN du 28 janvier 2000 - BO n^o 3-2000 / p. 97
Arrêté du 23 mars 1999 - BO n^o 5-1999 / p. 82
Arrêté du 21 avril 1998 - BO n^o 6-1998 / p. 155
Arrêté du 18 septembre 1997 - BO n^o 10-1997 / p. 32
Arrêté du 11 mars 1996 - BO n^o 5-1996 / p. 26
Arrêté du 3 octobre 1995 - BO n^o 11-1995 / p. 29
Arrêté du 18 novembre 1993 - BO n^o 2-1994 / p. 38
Arrêté du 18 novembre 1993 - BO n^o 2-1994 / p. 38
Arrêté du 16 octobre 1992 - BO n^o 11-1992 / p. 56
Arrêté n^o 920383SGCN du 22 avril 1992 - BO n^o 6-1992 / p. 82
Arrêté du 11 février 1992 - BO n^o 4-1992 - p. 89
Arrêté du 5 septembre 1991 - BO n^o 10-1991 / p. 59

Nomination à la section 04 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 000195SGCN du 14 avril 2000 - BO n^o 6-2000 / p. 38
Décision n^o 990698SGCN du 2 décembre 1999 - BO n^o 1-2000 / p. 51

Nomination à la section 05 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 4 avril 2005 - BO n° 7-2005 / p. 37
Décision n^o 990635SGCN du 2 novembre 1999 - BO n^o 11-1999 / p. 59

Nomination à la section 07 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 27 mars 2007 - BO n° 6-2007 / p. 51
Décision n° 070002SGCN du 28 février 2007 - BO n° 4-2007 / p. 102
Arrêté du 5 avril 2001 - BO n^o 6-2001 / p. 115
Arrêté du 28 novembre 1997 -  BO n^o 2-1998 / p. 104

Nomination à la section 10 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 980930SGCN du 15 décembre 1998 - BO n^o 2-1999 / p. 101

Nomination à la section 11 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 050012SGCN du 18 janvier 2006 - BO n° 3-2006 / p. 17

Nomination aux sections 12, 25 et 30 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 11 février 1998 - BO n^o 4-1998 / p. 50

Nomination à la section 13 - Physique et chimie de la terre du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 26 avril 2001 - BO n^o 7-2001 / p.58

Nomination au bureau de la section 16 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 990525SGCN du 3 septembre 1999  - BO n^o 9-1999 / p. 33

Nomination au bureau de la section 19 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 000186SGCN du 6 avril 2000  -  BO n^o 6-2000 / p. 39

Nomination au bureau de la section 20 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 020015SGCN du 7 août 2002  - BO n^o 10-2002 / p. 55

Nomination aux sections 20, 33 et 34 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 28 mars 2007 - BO n^o 6-2007 / p. 51
Arrêté du 21-01-1998 - BO n^o 3-1998 / p. 33

Nomination à la section 22 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060005SGCN du 12 juin 2006 - BO n° 8-9-2006 / p. 90

Nomination à la section 24 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 13 novembre 2006 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2007 / p. 77
Décision n^o 990051SGCN du 21 janvier 1999 - BO n^o 3-1999 / p. 48

Nomination au bureau de la section 30 - Diversité biologique - Populations - Écosystèmes et évolution du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 980159SGCN du 23-02-1998 - BO n^o 4-1998 / p. 50

Nomination à la section 33 du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 13-02-1997 - BO n^o 4-1997 / p. 43
Décision n^o 961073SGCN du 24 décembre 1996 - BO n^o 2-1997 / p. 96

Nomination au bureau de la section 35 - Pensée philosophique - Sciences des textes - Création artistique, scientifique et technique du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060006SGCN du 26 juin 2006 - BO n° 8-9-2006 / p. 90
Décision n^o 980088SGCN du 5 février 1998 - BO n^o 4-1998 / p. 51

Nomination au bureau de la section 36 - Sociologie - Normes et règles du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 980070SGCN du 5 février 1998 - BO n^o 4-1998 / p. 51

Nomination à la section 37 - Économie et société du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060017SGCN du 26 septembre 2006 - BO n° 11-2006 / p. 18
Arrêté du 23 avril 2001 - BO n^o 7-2001 / p. 58

Nomination à la section 38 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 020006SGCN du 11 avril 2002 - BO n^o 6-2002 / p. 66

Nomination à la section 40 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 030016SGCN du 5 septembre 2003 relative à la nomination de membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-2003 / p. 38

Nomination au bureau de la section 42 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n^o 970773SGCN du 5 septembre 1997 - BO n^o 9-1997 / p. 20

Nomination des membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070017SGCN du 13 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2008 / p. 28
Décision n° 070018SGCN du 16 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2008 / p. 28
Décision n° 070016SGCN du 5 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique - BO n° 12-2007 / p. 52
Décision n° 070007SGCN du 4 juin 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 - BO n° 7-2007 / p. 84
Décision n° 070004SGCN du 7 mars 2007 - BO n° 5-2007 / p. 73
Décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 - BO n° 8-9-2005/ p. 61
Décision n^o 000463SGCN du 21 septembre 2000 - BO n^o 11-2000 / p. 87
Décision n^o 000448SGCN du 15 septembre 2000 - BO n^o 11-2000 / p. 84
Décision n^o 980587SGCN du 29 juin 1998 - BO n^o 8-1998 / p. 73
Décision n^o 980564SGCN du 29 juin 1998 - BO n^o 8-1998 / p. 73
Décision n^o 960710SGCN du 2 août 1996 - BO n^o 8-1996 / p. 70
Décision n^o 950584SGCN du 21 décembre 1995 - BO n^o 2-1996 / p. 17

Vacances de sièges au sein des sections du Comité national

Décision n° 070020SGCN du 30 novembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2008 / p. 29

Décision n° 070012SGCN du 21 septembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 11-2007 / p. 22

Décision n° 070011SGCN du 24 juillet 2007 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 99

Décision n° 070008SGCN du 1^er juin 2007 relative à la vacance de sièges au sein des sections et Commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique  - BO n° 7-2007 / p. 84

Décision n° 070001SGCN du 13 février 2007 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2007 / p. 101

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2007 / p. 88

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2006 / p. 63

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2006 / p. 88

Décision n° 060007SGCN du 18 août 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2006 / p. 64

Décision n° 060004SGCN du 22 mai 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 7-2006 / p. 76

Décision n° 060002SGCN du 12 février 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2006 / p. 27

Décision n° 060001SGCN du 18 janvier 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et Commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-2006 / p. 16

Décision n° 050010SGCN du 14 décembre 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 3-2006 / p. 16

Décision n° 050008SGCN du 26 juillet 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2005 /p. 63

Décision n° 050004SGCN du 10 février 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2005 / p. 38

Décision n° 040018SGCN du 25 août 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2004 / p. 32

Décision n° 040017SGCN du 5 août 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2004 / p. 32

Décision n° 030022SGCN du 31 décembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - Erratum - BO n° 4-2004 / p. 71

Décision n^o 030022SGCN du 31 décembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2004 / p. 23

Décision n^o 030019SGCN du 25 novembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2004 / p. 87

Décision n^o 030018SGCN du 23 octobre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 12-2003 / p. 12

Décision n^o 030017SGCN du 26 septembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 11-2003 / p.33

Décision n^o 030005SGCN du 14 mars 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 5-2003 / p. 89

Décision n^o 020016SGCN du 16 octobre 2002 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 12-2002 / p. 25

Décision n^o 010002SGCN du 12 avril 2001 relative aux sièges à pourvoir au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2001 / p. 115

Décision n^o 010001SGCN du 9 janvier 2001 relative aux sièges à pourvoir au sein d'une section du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 2-2001 / p. 85

Décision n^o 000635SGCN du 28 décembre 2000 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 2-2001 / p. 84

Décision n^o 000513SGCN du 16 novembre 2000 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique pour la session de printemps 2001 - BO n^o 1-2001 / p. 48

Décision n^o 990709SGCN du 15 décembre 1999 relative aux sièges à pourvoir au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 2-2000 / p. 84

Décision n^o 990398SGCN du 18 juin 1999 relative aux sièges à pourvoir au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1999 / p. 52

Décision n^o 980854SGCN du 4 novembre 1998 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 01, 04, 07, 08, 10, 13, 16, 17, 21, 23, 31, 36 et 37 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 11-1998 / p. 55

Décision n^o 980503SGCN du 8 juin 1998 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 05, 08, 17, 34, 37 et 40 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelles de la recherche du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1998 / p. 30

Décision n^o 980008SGCN du 15 janvier 1998 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 35, 38 et 40 du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 2-1998 / p. 105

Décision n^o 970914SGCN du 26 novembre 1997 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 01, 05, 19, 21, 24, 27, 36, 37 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelles de la recherche du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-1998 / p. 26

Décision n^o 970556SGCN du 3 juin 1997 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 23, 24, 27 et 38 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1997 / p. 50

Décision n^o 961071SGCN du 24 décembre 1996 relative à la vacance de siège au sein de la section 01 du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-1997 / p. 33

Décision n^o 960997SGCN du 20 novembre 1996 relative à la vacance de sièges au sein des sections 10, 14, 18, 25 et 37 du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-1997 / p. 32

Décision n^o 970677SGCN du 16 juin 1996 relative aux sièges à pourvoir au sein de la section 34 du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1997 / p. 51

Décision n^o 960520SGCN du 10 juin 1996 concernant les actes de candidature pour les sièges vacants au Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1996 / p. 70

Décision n^o 920456SGCN du 22 juin 1992 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1992 / p. 76

Élections au conseil scientifique du Comité national

Note n° 080003ELEC du 2 juillet 2008 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (collèges C) BO n° 8-9-2008 / p. 63

Note n° 080002ELEC du 1^er juillet 2008 relative à la publication de la liste des élus aux sections du Comité national de la recherche scientifique (collèges A1 – A2 – B1 – B2) BO n° 8-9-2008 / p. 60

Décision n^o 970437SGCN du 11 avril 1997 fixant la date limite de dépôt des candidatures pour les élections au conseil scientifique du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1997 / p. 28

Décision n^o 970436SGCN du 11 avril 1997 relative à la date limite de réception des votes pour les élections au conseil scientifique du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1997 / p. 28

Arrêté du 14 mai 1993 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique compétentes pour proposer des personnalités en vue de leur nomination en qualité de membres du conseil scientifique et du conseil artistique de la Casa de Velazquez - BO n^o 7-1993 / p. 34

Commissions interdisciplinaires

Décision n° 100009SGCN du 26 juillet 2010 de rattachement de chercheurs à la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche » comme unique instance d’évaluation  - BO n° 10-2010 / p. 38

Décision n° 100005SGCN du 12 janvier 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2010 / p. 44

DEC. n° 100006SGCN du 12 février 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique  - BO n° 3-2010 / p. 45

Décision n° 100007SGCN du 24 février 2010 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique  - BO n° 3-2010 / p. 45

Décision n° 100002SGCN du 18 janvier 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique  - BO n° 3-2010 / p. 37

Décision n° 090016SGCN du 27 novembre 2009 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique  - BO n° 1-2010 / p. 30

Décision n° 080011ELEC du 5 août 2008 fixant le calendrier des opérations électorales pour la constitution des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2008 / p. 30

Décision n° 080012ELEC du 5 août 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2008 / p. 31

Arrêté du 11 juin 2008 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 59

Décision n° 080005ELEC du 16 juillet 2008 relative aux modalités d’organisation des élections des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 64

Décision n° 070013ELEC du 3 septembre 2007 fixant le calendrier des opérations électorales pour la création de la commission interdisciplinaire « Sciences de la communication » (n° 48)  - BO n° 10-2007 / p. 70

Décision n° 070012ELEC du 3 septembre 2007 de nomination à la commission électorale de l'élection pour la constitution d’une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 70

Arrêté du 20 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2004 portant création de commissions interdisciplinaires au Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2007 / p. 68

Arrêté du 27 juin 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 93

Arrêté du 22 mars 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 5-2007 / p. 71

Arrêté du 7 février 2007 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2007 / p. 100

Arrêté du 23 novembre 2006 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 2-2007 / p. 77

Arrêté du 3 avril 2006 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 6-2006 / p. 38

Décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2005/ p. 61

Décision n° 050008SGCN du 26 juillet 2005 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2005 /p. 63

Décision n° 050003SGCN du 10 février 2005 relative à la vacance de sièges au sein des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 4-2005 / p. 38

Arrêté du 10 février 2005 portant nomination à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2005 / p. 37

Note n° 050001ELEC du 10 janvier 2005 de proclamation des résultats des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS - BO n° 3-2005 / p. 43

Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2005 / p. 37

Décision n° 040015ELEC du 1^er décembre 2004 relative à l’organisation des élections des membres élus des commissions interdisciplinaires - BO n° 1-2005 / p. 38

Décision n° 040019SGCN du 18 novembre 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 1-2005 / p. 37

Décision n^o 030021SGCN du 24 novembre 2003 fixant les modalités de remplacement de sièges vacants pour les commissions interdisciplinaires 43, 44, 45, 46 et 47 - BO n° 1-2004 / p. 88

Décision n^o 030004SGCN du 6 mars 2003 portant nomination au bureau des commissions interdisciplinaires du CNRS - BO n° 5-2003 / p. 90

Arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2003 / p. 48

Note n^o 030002ELEC du 22 janvier 2003 relative au résultat des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS - BO n^o 3-2003 / p. 103

Décision n^o 020014ELEC du 4 décembre 2002 de création d’une commission électorale pour l’élection des membres de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-2003 / p. 51

Décision n^o 020013ELEC du 3 décembre 2002 fixant les dates des élections des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-2003 / p. 51

Décision n^o 020011ELEC du 28 novembre 2002 fixant les collèges, la répartition des sièges et les modalités de vote pour les élections aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 1-2003 / p. 49

Arrêté du 22 mars 2001 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2001 / p. 27

Arrêté du 21 avril 1998 portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1998 / p. 155

Arrêté du 18 septembre 1997 portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 10-1997 / p. 32

Décision n^o 960490SGCN du 14 juin 1996 relative à la composition du bureau des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 8-1996 / p. 70

Arrêté du 23 avril 1996 portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1996 / p. 51

Arrêté du 14 janvier 1992 portant nomination aux conseils de département et aux commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-1992 / p. 30

Commission « Gestion de la recherche »

Note n° 040004ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections de la Commission interdisciplinaire « Gestion de la Recherche » - BO n° 1-2005 / p. 38

Décision n° 040010ELEC du 15 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » - BO n° 11-2004 / p. 45

Décision n^o 030020SGCN du 24 novembre 2003 modifant la décision n^o 960553SGCN du 26 avril 1996 relative au règlement intérieur de la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche » - BO n° 1-2004 / p. 88

Décision n^o 000491SGCN du 2 novembre 2000 relative aux élections pour la constitution de la commission " Gestion de la recherche " - BO n^o 12-2000 / p. 135

Décision n^o 000618SGCN du 8 décembre 2000 relative aux modalités des élections pour la constitution de la commission " Gestion de la recherche " - BO n^o 2-2001 / p. 83

Sessions du Comité national (calendrier)

Session de printemps 1995 - BO n^o 2-1995 / p. 115
Session d'automne 1994 - BO n^o 3-1994 / p. 96
Session de printemps 1994 - BO n^o 2-1994 / p. 61