4111 - Bases de données

Délégations du CNRS

Laboratoires du CNRS

UPR - Unités proches de recherche

UMR - Unités mixtes de recherche

URA - Unités de recherche associées

FRE - Formations de recherche en évolution

UPS - Unités propres de service

UMS - Unités mixtes de service

FR - Fédérations de recherche

Intitulés des traitements informatisés

Thèmes des traitements informatisés

Délégations du CNRS

Décision n° 951941SJUR du 17 mars 1995 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la gestion des archives du siège - BO n° 2-1996 / p. 11

Décision n^o 010136DCAJ du 7 janvier 2002 de création d’un traitement informatisé ayant pour objet l’analyse statistique des consultations effectuées par les visiteurs du site Web de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes du CNRS - BO n^o 2-2002 / p. 33

Décision n° 960057DR08 du 20 septembre 1996 relative au traitement automatisé d’informations nominatives destinées à alimenter l’annuaire électronique professionnel de la délégation Centre - Auvergne et Limousin sur le réseau Internet - BO n° 10-1996 / p. 12

Décision n° 910379SJUR du 23 août 1991 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives à la délégation régionale Languedoc-Roussillon - BO n° 9-1991 / p. 33

Décision n^o 020057DAJ du 28 mai 2002 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web « SETREC » de la délégation Midi-Pyrénées du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 31

Décision n° 940212DR07 du 6 juin 1994 de création du traitement automatisé d'informations nominatives destiné à gérer le service de médecine de prévention de la délégation régionale Rhône-Alpes, secteur Vallée du Rhône - BO n° 8-1994 / p. 33

Décision n° 900143SJUR du 22 juin 1990 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatives à la gestion des dépenses téléphoniques du groupe des laboratoires de Bellevue à Meudon - BO n° 5-1990 / p. 24

Décision° 900204SJUR du 22 août 1990 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatives à la gestion des dépenses téléphoniques du groupe des laboratoires de Gif-sur-Yvette - BO n° 7-1990 / p. 24

Laboratoires

UPR

Décision n° 963365SJUR du 25 janvier 1996 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatives au groupe des laboratoires de Villejuif - BO n° 3-1996 / p. 39

Décision n° 920575SJUR du 14 août 1992 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives en vue du contrôle de l’accès des agents du CNRS au Laboratoire de l’accélérateur linéaire (LAL) - BO n° 9-1992 / p. 12

Décision n^o 975763DCAJ du 23 avril 1997 de création au sein du LURE d’un traitement automatisé d’informations nominatives aux fins de contrôle d’accès aux aires expérimentales  - BO n^o 6-1997 / p. 5

Décision n^o 010071DCAJ du 23 juillet 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en place d'un système de contrôle d'accès par badge au campus 205 à Toulouse - BO n^o 10-2001 / p. 14

Décision n° 951714SJUR du 30 janvier 1995 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant les agents de l'Institut des neurosciences  - BO n° 4-1995 / p. 13

Décision n^o 998861DCAJ du 2 août 1999 de création, à l'Institut d'astrophysique de Paris, d'un site Internet Web mettant en oeuvre des traitements automatisés d'informations nominatives - BO n^o 8-1999 / p. 40

Décision n° 910380SJUR du 26 août 1991 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives à l’Institut des sciences végétales - BO n° 9-1991 / p. 34

Décision n^o 030026DAJ du 20 mai 2003 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles (ICSN) - BO n^o 7-2003 / p. 14

Décision n^o 020072DAJ du 6 août 2002 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur (UPR n^o A3251) - BO n^o 10-2002 / p. 17

UMR

Décision n° 04P007DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Groupe d'Études de Chimie organique - Laboratoire Hétérochimie Fondamentale et Appliquée (UMR C5069) - BO n^o 7-2004 / p. 19

Décision n° 04P012DSI du 8 août 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n° 5112 - Centre d’Etudes Politiques de l’Europe Latine (CEPEL) - BO n^o 10-2004 / p. 11

Décision n^o 000652DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques AQUIPOL dans le cadre d'un site Web de l'UMR n^o C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale - BO n^o 11-2000 / p. 20

Décision n^o 000651DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques LOCALDOC dans le cadre d'un site Web de l'UMR n^o C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale - BO n^o 11-2000 / p. 19

Décision n° 04P002DSI du 10 mars 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet du Laboratoire National des Champs Magnétiques Pulsés (LNCMP - UMR C5147) - BO n^o 5-2004 / p. 10

Décision n° 04P003DSI du 3 mai 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire de Génie Chimique (LGC) – UMR C5503 - BO n^o 6-2004 / p. 18

Décision n° 04P008DSI du 9 juin 2004 portant création d’une base de gestion du personnel et de ses activités à l’institut de recherche en informatique de Toulouse (IRIT – UMR 5505) - BO n^o 8-9-2004 / p. 85

Décision n° 04P006DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT – UMR C5505) - BO n^o 7-2004 / p. 19

Décision n° 04P011DSI du 20 juillet 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Internet du Centre de Recherche Cerveau et Cognition (CERCO - UMR n° 5549) - BO n^o 10-2004 / p. 10

Décision n^o 000097DCAJ du 21 février 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la gestion du personnel de l'UMR n^o C5814 - BO n^o 4-2000 / p. 40

Décision n^o 03P002DSI du 28 janvier 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire de physique et chimie de l’environnement (LPCE) – UMR n^o C6115 - BO n^o 3-2004 / p. 20

Décision n^o 020109DAJ du 9 janvier 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP) - BO n^o 3-2003 / p. 42

Décision n° 04P013DSI du 4 octobre 2004 relative aux traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n° 6185 - Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques - BO n^o 11-2004 / p. 13

Décision n^o 03P001DSI du 12 novembre 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission - BO n^o 01-2004 / p. 52

Décision n^o 020004DCAJ du 11 janvier 2002 relative à la création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'Institut Jacques-Monod (UMR n^o C7592) - BO n^o 3-2002 / p. 34

Décision n^o 010010DCAJ du 6 février 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'Institut Jacques-Monod (UMR n^o C7592) - BO n° 3-2001 / p. 35

Décision n^o 010130DCAJ du 7 décembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes - BO n^o 2-2002 / p. 32

Décision n^o 030020DAJ du 18 avril 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA) - BO n^o 7-2003 / p. 12

Décision n° 04P005DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire des signaux et systèmes (UMR C8506) - BO n^o 7-2004 / p. 21

Décision n^o 010086DCAJ du 24 septembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre - BO n^o 11-2001 / p. 17

Décision n^o 020086DAJ du 13 août 2002 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site intranet de l’Institut d’astrophysique spatiale d’Orsay (UMR n^o C8617) - BO n^o 10-2002 / p. 19

Décision n^o 020008DCAJ du 18 janvier 2002 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'Institut de biotechnologie des plantes (UMR n^o C8618) - BO n^o 3-2002 / p. 35

URA

Décision n° 963550SJUR du 19 février 1996 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives à l'URA n° D1957 - Personnalité et conduites adaptatives - BO n° 4-1996 / p. 64

FRE

Décision n^o 010087DCAJ du 24 septembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de la FRE n^o K2158 - Paléoenvironnements et paléobiosphère - BO n° 11-2001 / p. 16

Décision n^o 030036DAJ du 20 mai 2003 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de la FRE n^o K2382 - Centre de recherches sur la cognition animale (CRCA) - BO n^o 7-2003 / p. 17

UPS

Décision n^o 000801DCAJ du 20 novembre 2000 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre d'un site Web (INIST) - BO n° 1-2001 / p. 16

Décision n^o 010048DCAJ du 30 mai 2001 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'INIST - BO n^o 7-2001 / p. 19

Décision n^o 964658DCAJ du 25 novembre 1996 de création au sein de l’INIST - UPS n^o S0076 d’un traitement automatisé d’informations nominatives en vue de la mise en place d’un système de contrôle d’accès et de contrôle d’horaires par badges  - BO n^o 1-1997 / p. 11

UMS

Décision n° 04P004DSI du 3 mai 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire Gallia, UMS T844 du CNRS, Maison de l’archéologie et de l’ethnologie René-Ginouvès - BO n^o 6-2004 / p. 19

Décision n^o 030019DAJ du 18 avril 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web (extranet) de l’UMS n^o T2414 - RIATE - BO n^o 7-2003 / p. 11

FR

Décision n^o 000559DCAJ du 18 septembre 2000 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre d'un site Web de la Maison de l'Orient méditerranéen Jean-Pouilloux (FR n^o W0538 - BO n^o 11-2000 / p. 17

Intitulés des traitements informatisés

Aquipol

Décision n° 04P010DSI du 20 juillet 2004 modifiant la décision n° 000652DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques AQUIPOL dans le cadre du site Web du Centre d'étude et de recherche sur la vie locale (CERVL - UMR n° C5116) - BO n^o 10-2004 / p. 9

Décision n^o 000652DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques AQUIPOL dans le cadre d'un site Web de l'UMR n^o C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale - BO n^o 11-2000 / p. 20

Annuaire réparti X.500

Décision n° 931451SJUR du 10 décembre 1993 relative à l'opération internationale d'annuaire réparti X.500 - BO n° 3-1994 / p. 70

Condor

Décision n^o 030050DAJ du 17 juillet 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la constitution du dossier de pension des fonctionnaires (Condor) - BO n^o 10-2003 / p. 43

Décret 1808

Décision n° 940464SJUR du 18 avril 1994 de création du traitement automatisé d'informations nominatives DÉCRET 1808 - BO n° 6-1994 / p. 12

Démarche d'évaluation du fonctionnaire internaute

Arrêté du 8 avril 2003 relatif à la création d’un traitement automatisé d’informations nominatives dans le cadre d’un site internet dénommé « démarche d’évaluation du fonctionnaire internaute » - BO n^o 6-2003 / p. 27

Fines

Décision n^o 998919DCAJ du 8 septembre 1999 portant création d'un site Web dénommé FINES - BO n^o 9-1999 / p. 21

Arrêté du 25 octobre 1995 de création de la maquette d'une application nationale de traitement automatisé d'informations nominatives dénommé FINES - BO n° 11-1995 / p. 9

Décision n^o 988133DCAJ du 14 octobre 1998 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet de regrouper les données issues des traitements Icare et Labintel au sein d’une base centralisée dénommée « Infocentre » - BO n^o 11-1998 / p. 23

Intercoop

Décision n° 931450SJUR du 10 décembre 1993 de création du traitement automatisé d'informations INTERCOOP - BO n° 3-1994 / p. 69

International survey programme

Décision n^o 976728DCAJ du 6 janvier 1998 modifiant la décision n^o 975573DCAJ du 4 juillet 1997 relative à l’étude menée dans le cadre de l’« International social survey programme »- BO n^o 2-1998 / p. 63

Décision n^o 975573DCAJ du 4 juillet 1997 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives aux fins de collecte de donnés nécessaires à une exploitation statistique et une interprétation sociologique des réponses dans le cadre de l’« International social survey programme » - BO n^o 8-1997 / p. 20

Intersection

Décision n^o 030049DAJ du 17 juillet 2003 portant création d'un traitement informatisé dénommé « Intersection » ayant pour objet la gestion des concours chercheurs et ITA au CNRS - BO n^o 10-2003 / p. 42

Intersection-Concours

Décision n^o 976906DCAJ du 10 avril 1998 relative au traitement automatisé d’informations nominatives dénommé Intersection-Concours- BO n^o 5-1998 / p. 13

Décision n° 952981SJUR du 31 octobre 1995 de création du traitement automatisé d'informations nominatives dénommé Intersection-Concours - BO n° 11-1995 / p. 10

Labintel

Décision n° 05P069DSI du 27 octobre 2005 de création du traitement automatisé d'informations LABINTEL 2005 - BO n^o 12-2005 / p. 53

Décision n^o 998920DCAJ du 6 septembre 1999 modifiant la décision n^o 931513SJUR du 13 janvier 1994 portant création du traitement informatisé Labintel/2 - BO n^o 9-1999 / p. 18

Décision n° 931513SJUR du 13 janvier 1994 de création du traitement automatisé d'informations Labintel/2 - BO n° 3-1994 / p. 70

Décision n° 900251SOSI du 5 septembre 1990 de création de la base de données « Labintel II » - BO n° 7-1990 / p. 25

Décision n° 900252SOSI du 5 septembre 1990 relative à la composition du comité directeur « Labintel »  - BO n° 7-1990 / p. 26

Litaf

Décision n^o 998883DCAJ du 8 septembre 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé LITAF - BO n^o 9-1999 / p. 20

Localdoc

Décision n^o 000651DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques LOCALDOC dans le cadre d'un site Web de l'UMR n^o C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale - BO n^o 11-2000 / p. 19

Paie Inventeurs

Décision n° 940465SJUR du 18 avril 1994 de création du traitement automatisé d'informations nominatives PAIE INVENTEURS - BO n° 6-1994 / p. 13

Retis

Décision n° 930894SJUR du 30 juillet 1993 de création du traitement automatisé d'informations nominatives dénommé RETIS - BO n° 8-1993 / p. 24

Dépôt de la marque RETIS (suite de la décision n^o 930894SJUR du 30 juillet 1993 de création du traitement automatisé d'informations nominatives dénommé RETIS - BO n° 11-1993 / p. 15

Service-public.fr

Arrêté du 6 novembre 2000 relatif à la création d'un site sur internet intitulé « service-public.fr » - BO n^o 12-2000 / p. 74

Sigogne

Décision n^o 999086DCAJ du 25 novembre 1999 portant création d'un traitement informatisé dénommé Sigogne, ayant pour finalité la gestion des missions en France et à l'étranger - BO n^o 1-2000 / p. 15

SIRHUS

Décision n° 07P002DSI du 31 octobre 2007 portant création du système d’information SIRHUS ayant pour objet la gestion et le pilotage des ressources humaines du CNRS - BO n^o 01-2008 / p. 11

Thesa

Décision n^o 987604DCAJ du 23 mars 1998 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet l’alimentation, la gestion et la diffusion sur Internet de la base de données « THESA » sur les recherches en cours dans les grandes écoles d’ingénieurs - BO n^o 4-1998 / p. 26

Xlab

Décision n° 931184SJUR du 19 octobre 1993 de création du traitement automatisé d'informations nominatives dénommé XLAB - BO n° 9-1993 / p. 6

Thèmes des traitements informatisés

Décision n° 04P014DSI du 11 octobre 2004 portant création de traitements informatisés ayant pour objet la gestion des traces générées par l’utilisation des moyens informatiques et des services réseau au CNRS - BO n^o 12-2004 / p. 44

Décision n° 04P009DSI du 20 juillet 2004 modifiant la décision n° 998882DCAJ du 6 août 1999 portant création au sein du bureau de pilotage et de coordination d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la mise en place sur Internet d'une liste de diffusion destinée à informer sur l'actualité du site Web du secrétariat général du CNRS - BO n^o 10-2004 / p. 9

Décision n° 04P001DSI du 4 février 2004 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet de collecter les rapports d’évaluation des chercheurs - BO n^o 4-2004 / p. 15

Décision n^o 030054DAJ du 30 juillet 2003 relative aux traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre de l’autorité de certification du CNRS - BO n^o 10-2003 / p. 44

Décision n^o 030043DAJ du 25 juin 2003 portant création d’un annuaire électronique répertoriant les membres de la communauté mathématique française - BO n^o 8-9-2003 / p. 24

Décision n^o 030044DAJ du 25 juin 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion sur le site Web du CNRS de la liste des électeurs aux instances consultatives de l'établissement - BO n^o 8-9-2003 / p. 26

Décision n° 07P001DSI du 29 juin 2007 modifiant la décision n° 030021DAJ du 18 avril 2003 portant création d’un traitement informatisé ayant pour objet la diffusion d’enquêtes professionnelles et la constitution d’annuaires et de réseaux professionnels - BO n° 8-9-2007 / p. 19

Décision n^o 030021DAJ du 18 avril 2003 portant création d’un traitement informatisé ayant pour objet la diffusion d’enquêtes professionnelles et la constitution d’annuaires et de réseaux professionnels - BO n^o 7-2003 / p. 13

Décision n^o 020081DAJ du 13 août 2002 de création d'un traitement informatisé ayant pour finalité de sélectionner à partir des listes électorales, des personnes appelées à répondre à une enquête anonyme sur les rapatriés d'Algérie - BO n^o 10-2002 / p. 18

Décision n^o 020080DAJ du 13 août 2002 de création de traitements informatisés ayant pour objet de capitaliser et de partager les informations sur les start-up liées au CNRS - BO n^o 10-2002 / p. 18

Décision n^o 020007DCAJ du 16 janvier 2002 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet le suivi des actions de formation mises en place par le CNRS - BO n^o 3-2002 / p. 34

Décision n^o 010113DCAJ du 13 novembre 2001 portant création d’un traitement informatisé dont l’objet est de recenser les chercheurs en histoire moderne et contemporaine, en vue d’une connaissance générale de l’état des recherches en histoire - BO n^o 1-2002 / p. 15

Décision n^o 010089DCAJ du 24 septembre 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet le suivi des accidents et incidents survenus dans les unités et les entités administratives du CNRS - BO n^o 11-2001 / p. 15

Décision n^o 010061DCAJ du 20 juin 2001 portant création de listes de diffusion et de discussion par les entités administratives du CNRS - BO n^o 8-9-2001 / p. 17

Décision n^o 010053DCAJ du 11 juin 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'informatisation des dossiers médicaux au CNRS - BO n^o 8-9-2001 / p. 17

Décision n^o 010023DCAJ du 26 avril 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'établissement d'un fichier des électeurs, des membres élus et nommés dans le cadre des élections des instances du CNRS et du Comité national de la recherche scientifique - BO n° 6-2001 / p. 24

Décision n^o 010028DCAJ du 9 avril 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion sur le site Web du CNRS de la liste des électeurs au Comité national de la recherche scientifique - BO n° 6-2001 / p. 23

Décision n^o 000834DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la constitution d'un répertoire de patients volontaires pour participer à des recherches en psychologie cognitive - BO n° 1-2001 / p. 19

Décision n^o 000833DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en œuvre d'un système de vérification d'imputation des dépenses téléphoniques - BO n° 1-2001 / p. 18

Décision n^o 000832DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en œuvre d'un système de contrôle d'accès par badge - BO n° 1-2001 / p. 17

Décision n^o 000729DCAJ du 16 octobre 2000 de création d'un site Web permettant la diffusion d'informations aux chercheurs dans le domaine des sciences cognitives - BO n^o 12-2000 / p. 76

Décision n^o 000630DCAJ du 16 octobre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la réalisation d'une étude sur la familiarisation et l'utilisation par le grand public des nouvelles techniques de l'information (NTIC) - BO n^o 12-2000 / p. 75

Arrêté du 25 septembre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la mise en service d'un « méta-annuaire » de messagerie des services de l'État - BO n^o 11-2000 / p. 17

Décision n^o 000431DCAJ du 19 juin 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'accès des étudiants et chercheurs étrangers dans les unités de recherche du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2000 / p. 35

Décision n^o 000247DCAJ du 15 avril 2000 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'analyse statistique des consultations effectuées par les visiteurs du site Web du secrétariat général du CNRS - BO n^o 6-2000 / p. 28

Décision n^o 999087DCAJ du 25 novembre 1999 portant création d'un site Web ayant pour objet la diffusion d'un annuaire électronique - BO n^o 1-2000 / p. 15

Décision n^o 998938DCAJ du 27 septembre 1999 portant création au CNRS de sites Web qui mettent en oeuvre des traitements automatisés d'informations nominatives - BO n^o 9-1999 / p. 21

Décision n^o 9990035DCAJ du 16 septembre 1999 portant création d'un traitement ayant pour finalité la réalisation d'un sondage auprès des journalistes titulaires de la carte de presse - BO n^o 11-1999 / p. 30

Décision n^o 998882DCAJ du 6 août 1999 portant création au sein du bureau de pilotage et de coordination d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la mise en place sur Internet d'une liste de diffusion destinée à informer sur l'actualité du site Web du secrétariat général du CNRS - BO n^o 9-1999 / p. 18

Décision n^o 998547DCAJ du 31 mars 1999 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à la réalisation d'une étude sur l'acquisition du langage et la perception de la parole chez les nourrissons - BO n^o 5-1999 / p. 34

Décision n^o 998420DCAJ du 8 février 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion d'informations concernant les équipes et les chercheurs en sciences cognitives et la constitution d'un annuaire national - BO n^o 3-1999 / p. 18

Décision n^o 998418DCAJ du 8 février 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à la réalisation d'une enquête prosopographique sur les militants du mouvement ouvrier de la période 1940-1968 - BO n^o 3-1999 / p. 17

Décision n^o 998386DCAJ du 27 janvier 1999 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à une exploitation statistique et une interprétation des réponses dans le cadre d'une enquête européenne sur le devenir professionnel des diplômés de l'enseignement supérieur de 1995 - BO n^o 3-1999 / p. 16

Décision n^o 987649DCAJ du 14 avril 1998 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet la collecte de données permettant de fournir aux étudiants des informations sur les formations universitaires assurées dans le domaine des sciences de la cognition - BO n^o 5-1998 / p. 12

Décision n^o 987703DCAJ du 11 avril 1998 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet la collecte de données permettant de fournir aux chercheurs et aux étudiants des informations sur le programme des séminaires en sciences cognitives - BO n^o 5-1998 / p. 11

Arrêté du 4 mars 1998 relatif à la publication sur le site WEB du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie d’informations concernant les groupements d’intérêt public « Recherche » - BO n^o 5-1998 / p. 11

Décision n^o 970593DR05 du 15 janvier 1998 de création du comité du programme de recherche « Physique et chimie du vivant » - BO n^o 4-1998 / p. 24

Décision n^o 975843DCAJ du 7 novembre 1997 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet le suivi du circuit des propositions d’actes administratifs concernant le personnel du CNRS et les agents accueillis dans l’établissement en cours de visa chez le contrôleur financier - BO n^o 1-1998 / p. 7

Décision n^o 976173DCAJ du 30 juillet 1997 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives concernant la gestion des chercheurs du CNRS - BO n^o 8-1997 / p. 21

Décision n^o 975341DCAJ du 6 février 1997 relative au traitement automatisé d’informations nominatives concernant la gestion des membres du Comité national de la recherche scientifique - BO n^o 3-1997 / p. 18

Décision n^o 964657DCAJ du 14 novembre 1996 de création d'un traitement automatisé d’informations nominatives en vue de la mise en place de deux répertoires de thèses - BO n^o 1-1997 / p. 10

Décision n° 964659DCAJ du 18 octobre 1996 relative au traitement automatisé d’informations nominatives destinées à alimenter un annuaire électronique professionnel des boîtes à lettres de messagerie électronique de l’administration du CNRS - BO n° 11-1996 / p. 9

Décision n° 964418DCAJ du 27 août 1996 relative au traitement automatisé d'informations nominatives destinées à alimenter l'annuaire électronique du CNRS sur le réseau Internet - BO n° 9-1996 / p. 4

Décision n° 952982SJUR du 31 octobre 1995 de création du traitement automatisé d'informations nominatives destiné à permettre une recherche sociologique sur l'insertion professionnelle de jeunes diplômés de BTS - BO n° 11-1995 / p. 11

Décision n° 952679SJUR du 1^er septembre 1995 de création d'un traitement automatisé d'informations indirectement nominatives concernant les unités du département des sciences de l'homme et de la société - BO n° 10-1995 / p. 9

Décision n° 952239SJUR du 16 avril 1995 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives sur le rythme veille-sommeil de travailleurs postés - BO n° 7-1995 / p. 30

Décision n° 940296SJUR du 10 mars 1994 de création d'un traitement automatisé en vue d'une recherche épidémiologique sur les risques de décès par le cancer - BO n° 5-1994 / p. 10

Décision n° 920576SJUR du 14 août 1992 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives destinées à un répertoire des professionnels de l’informatique scientifique et technique du CNRS - BO n° 9-1992 / p. 13

Décision n° 910237SJUR du 23 mai 1991de création d’un traitement automatisé d'informations nominatives en vue de l’établissement d’un fichier des électeurs aux conseils consultatifs régionaux - BO n° 8-1991 / p. 23

Décision n° 910070DGAL de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatives aux personnes touchées par un handicap au CNRS du 7 février 1991 - BO n° 4-1991 / p. 17

Décision n° 900209SJUR du 22 août 1990 de création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatives aux activités scientifiques internationales du CNRS - BO n° 7-1990 / p. 25