| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
VOLUME V. - LES PERSONNELS DU CNRS
51 - Textes fondamentaux régissant les personnels du CNRS
511 - Les agents fonctionnaires
5111 - Statut général des fonctionnaires
5112 - Dispositions statutaires communes aux corps des EPST
5113 - Dispositions particulières aux corps de fonctionnaires du CNRS
5114 - Dispositions particulières aux corps de fonctionnaires des instituts du CNRS
512 - Les agents non-titulaires
5121 - Les agents contractuels régis par les décrets de 1959 et de 1980
5122 - Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986
52 - Dispositions statutaires communes à l'ensemble des personnels du CNRS
521 - Obligations et devoirs
5211 - Obligation d'assurer la fonction
5211-1 - Service fait
5211-2 - Réglementation en matière de cumul
5212 - Obligation de résidence
5213 - Obligation d'obéissance
5214 - Probité et désintéressement
5214-1 - Forfaiture et concussion
5214-2 - Délit d'ingérence
5214-3 - Corruption
5215 - Obligation de réserve et de secret professionnel
5216 - Durée du travail - Horaires
522 - Procédure et sanctions disciplinaires
523 - Droits et garanties
5231 - Liberté d'opinion - Non-discrimination
5232 - Protection dans l'exercice des fonctions
5233 - Droit syndical
5234 - Droit de grève
5235 - Droit à la formation
5236 - Congés - Autorisations d'absence
5236-1 - Dispositions générales
5236-2 - Congés rémunérés
5236-21 - Congés annuels - Congés bonifiés
5236-22 - Jours fériés
5236-23 - Congés pour formation professionnelle [Voir 5235]
5236-24 - Congés pour formation syndicale [Voir 5233]
5236-25 - Congés de maladie, maternité, adoption [Voir 5313]
5236-3 - Autorisations d'absence
5236-4 - Congés non rémunérés [Voir 5311-5]
5237 - Participation et représentation
5237-1 - Commissions administratives paritaires
5237-2 - Autres organes consultatifs [Voir vol. II]
5238 - Hygiène et sécurité - Médecine de prévention
5239 - Action sociale
5239-1 - Prestations de l'action sociale
5239-2 - CAES
53 - Textes d'application concernant les différentes catégories de personnels du CNRS
[Vacant]531 - Principales catégories de personnels
5311 - La carrière
5311-1 - Recrutement
5311-11 - Dispositions générales
5311-12 - Conditions d'aptitude physique
5311-13 - Limite d'âge et recul de la limite d'âge
5311-14 - Organisation des concours du CNRS
5311-15 - Réemploi des coopérants techniques
5311-2 - Nomination - Stage - Reclassement - Titularisation
5311-21 - Agents en service à l'étranger et dans les organisations internationales
5311-3 - Notation - Évaluation
5311-4 - Avancement - Promotion
5311-5 - Activité - Positions
5311-51 - Dispositions communes aux différentes positions
5311-52 - Activité
5311-521 - Activité à temps partiel
5311-522 - Mise à disposition
5311-53 - Détachement
5311-54 - Position hors cadres
5311-55 - Disponibilité - Congés non rémunérés [Mise en disponibilité d'office : voir 5313-32]
5311-56 - Accomplissement du service national
5311-57 - Congé parental
5311-6 - Mutation
5311-61 - Indemnités liées à la mobilité
5311-7 - Cessation de fonctions
5311-71 - Dispositions générales
5311-72 - Limite d'âge
5311-73 - Cessation progressive d'activité
5311-74 - Licenciement
5311-75 - Démission [Voir aussi : Autres indemnités (5312-35)]
5311-76 - Révocation
5311-77 - Décès
5312 - Rémunérations [Voir aussi : Réglementation paie (54)]
5312-1 - Dispositions générales
5312-2 - Rémunérations principales et échelonnements indiciaires
5312-3 - Primes et indemnités
5312-31 - Indemnités de résidence
5312-32 - Supplément familial de traitement
5312-33 - Primes et indemnités semestrielles
5312-34 - Autres primes
5312-35 - Autres indemnités
5313 - Protection sociale
5313-1 - Sécurité sociale
5313-2 - Accidents de service, accidents du travail - Maladies professionnelles
5313-3 - Congés de maladie
5313-31 - Congé ordinaire - Congé de longue maladie - Congé de longue durée
5313-32 - Mise en disponibilité d'office
5313-33 - Mi-temps thérapeutique
5313-4 - Comité médical et commission de réforme
5313-5 - Maternité - Adoption
5313-6 - Capital-décès
5313-7 - Assurance chômage
5313-8 -
5313-9 - Travailleurs handicapés
5313-10 - Prestations familiales
532 - Autres catégories de personnels
5321 - Les conseillers de la recherche
5322 - Les chargés de mission de la recherche
5323 - Les chargés de mission du CNRS
5324 - Les chercheurs associés
5325 - Les BDI / Boursiers
5326 - Les vacataires
5327 - Les marins
5328 - Les stagiaires divers
5329 - Les CES
5330 - Les collaborateurs bénévoles
5331 - Les délégués régionaux du CNRS
5332 - Les volontaires du service national (VSN)
- Volontaires de l’aide technique (VAT)
- Scientifiques du contingent
5333 - Divers
54 - Réglementation paie
[Voir les volumes établis dans le cadre de la déconcentration de la paie. Voir aussi : Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (5312-2)]55 - Réglementation missions et changement de résidence
551 - Dispositions communes
552 - Prise en charge des déplacements de personnes n’appartenant pas à l’administration
553 - Utilisation des véhicules administratifs
554 - France métropolitaine
555 - Rapatriement des agents du CNRS en fonction dans les DOM, les TOM ou à l’étranger
556 - DOM
557 - TOM
558 - Étranger
559 - Agents en service à l’étranger
56 - Gestion des postes et des emplois
57 - Pension-retraite [Recueil de textes en préparation à paraître ultérieurement]