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VOLUME V. - LES PERSONNELS DU CNRS

51 - Textes fondamentaux régissant les personnels du CNRS

511 - Les agents fonctionnaires

5111 - Statut général des fonctionnaires

5112 - Dispositions statutaires communes aux corps des EPST

5113 - Dispositions particulières aux corps de fonctionnaires du CNRS

5114 - Dispositions particulières aux corps de fonctionnaires des instituts du CNRS

5115 - Dispositions relatives aux fonctionnaires stagiaires

512 - Les agents non-titulaires

5121 - Les agents contractuels régis par les décrets de 1959 et de 1980

5122 - Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986

513 - Les autres catégories de personnel

52 - Dispositions statutaires communes à l'ensemble des personnels du CNRS

521 - Obligations et devoirs

5211 - Obligation d'assurer la fonction

5211-1 - Service fait

5211-2 - Réglementation en matière de cumul

5212 - Obligation de résidence

5213 - Obligation d'obéissance

5214 - Probité et désintéressement

5214-1 - Forfaiture et concussion

5214-2 - Délit d'ingérence

5214-3 - Corruption

5215 - Obligation de réserve et de secret professionnel

5216 - Durée du travail - Horaires

522 - Procédure et sanctions disciplinaires

523 - Droits et garanties

5231 - Liberté d'opinion - Non-discrimination

5232 - Protection dans l'exercice des fonctions

5233 - Droit syndical

5234 - Droit de grève

5235 - Droit à la formation

5236 - Congés - Autorisations d'absence

5236-1 - Dispositions générales

5236-2 - Congés rémunérés

5236-21 - Congés annuels - Congés bonifiés

5236-22 - Jours fériés

5236-23 - Congés pour formation professionnelle [Voir 5235]

5236-24 - Congés pour formation syndicale [Voir 5233]

5236-25 - Congés de maladie, maternité, adoption [Voir 5313]

5236-3 - Autorisations d'absence

5236-4 - Congés non rémunérés [Voir 5311-5]

5237 - Participation et représentation

5237-1 - Commissions administratives paritaires

5237-2 - Autres organes consultatifs [Voir vol. II]

5238 - Hygiène et sécurité - Médecine de prévention

5239 - Action sociale

5239-1 - Prestations de l'action sociale

5239-2 - CAES

53 - Textes d'application concernant les différentes catégories de personnels du CNRS

531 - Principales catégories de personnels

5311 - La carrière

5311-1 - Recrutement

5311-11 - Dispositions générales

5311-12 - Conditions d'aptitude physique

5311-13 - Limite d'âge et recul de la limite d'âge

5311-14 - Organisation des concours du CNRS

5311-15 - Réemploi des coopérants techniques

5311-2 - Nomination - Stage - Reclassement - Titularisation

5311-21 - Agents en service à l'étranger et dans les organisations internationales

5311-3 - Notation - Évaluation

5311-4 - Avancement - Promotion

5311-5 - Activité - Positions

5311-51 - Dispositions communes aux différentes positions

5311-52 - Activité

5311-521 - Activité à temps partiel

5311-522 - Mise à disposition

5311-53 - Détachement

5311-54 - Position hors cadres

5311-55 - Disponibilité - Congés non rémunérés [Mise en disponibilité d'office : voir 5313-32]

5311-56 - Accomplissement du service national

5311-57 - Congé parental

5311-6 - Mutation

5311-61 - Indemnités liées à la mobilité

5311-7 - Cessation de fonctions

5311-71 - Dispositions générales

5311-72 - Limite d'âge

5311-73 - Cessation progressive d'activité

5311-74 - Licenciement

5311-75 - Démission [Voir aussi : Autres indemnités (5312-35)]

5311-76 - Révocation

5311-77 - Décès

5312 - Rémunérations [Voir aussi : Réglementation paie (54)]

5312-1 - Dispositions générales

5312-2 - Rémunérations principales et échelonnements indiciaires

5312-3 - Primes et indemnités

5312-31 - Indemnités de résidence

5312-32 - Supplément familial de traitement

5312-33 - Primes et indemnités semestrielles

5312-34 - Autres primes

5312-35 - Autres indemnités

5312-4 - Rémunération des agents en service à l'étranger

5313 - Protection sociale

5313-1 - Sécurité sociale

5313-2 - Accidents de service, accidents du travail - Maladies professionnelles

5313-3 - Congés de maladie

5313-31 - Congé ordinaire - Congé de longue maladie - Congé de longue durée

5313-32 - Mise en disponibilité d'office

5313-33 - Mi-temps thérapeutique

5313-4 - Comité médical et commission de réforme

5313-5 - Maternité - Adoption

5313-6 - Capital-décès

5313-7 - Assurance chômage

5313-8 - [Vacant]

5313-9 - Travailleurs handicapés

5313-10 - Prestations familiales

532 - Autres catégories de personnels

5321 - Les conseillers de la recherche

5322 - Les chargés de mission de la recherche

5323 - Les chargés de mission du CNRS

5324 - Les chercheurs associés

5325 - Les BDI / Boursiers

5326 - Les vacataires

5327 - Les marins

5328 - Les stagiaires divers

5329 - Les CES

5330 - Les collaborateurs bénévoles

5331 - Les délégués régionaux du CNRS

5332 - Les volontaires du service national (VSN)

- Volontaires de l’aide technique (VAT)

- Scientifiques du contingent

5333 - Divers

54 - Réglementation paie [Voir les volumes établis dans le cadre de la déconcentration de la paie. Voir aussi : Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (5312-2)]

55 - Réglementation missions et changement de résidence

551 - Dispositions communes

552 - Prise en charge des déplacements de personnes n’appartenant pas à l’administration

553 - Utilisation des véhicules administratifs

554 - France métropolitaine

555 - Rapatriement des agents du CNRS en fonction dans les DOM, les TOM ou à l’étranger

556 - DOM

557 - TOM

558 - Étranger

559 - Agents en service à l’étranger

56 - Gestion des postes et des emplois

57 - Pension-retraite [Recueil de textes en préparation à paraître ultérieurement]